Bonjour,

Ma demande est particulière, je m'occupe d'un site qui créer des designs pour n'importe qui (en respectant une charte bien précise bien entendu). On vient de me faire une demande qui concerne un site olé olé !

Comme le site n'est pas en place, je ne peux pas vraiment savoir si il sera en conformité avec la loi française. En même temps c'est pareil pour n'importe quel site, mais on se pose moins la question pour un site qui expose des timbres !

Je voulais donc savoir si vis à vis de loi nous sommes responsable, quelle est notre part la dedans ? Et comment s'assurer que ce site ne sera pas du n'importe quoi plus tard.

Merci.

Non, tu n'est pas responsable. Seuls l'éditeur et l'hébergeur du site sont responsables de son contenu.

à moins evidemment, que tu ne mette une image de mineure nue dans ton design (ce que je me doute bien que tu ne fera pas)

J'allais poster la même réponse, quand j'ai été dérangée.

Non bien sûr tu ne peux pas être responsable de l'usage qui sera fait de ton design.

C'est comme si le boulanger chez qui tu achètes une baguette serait responsable si après tu mets de l'arsenic dedans pour te débarasser de ton conjoint
Par contre si ton boulanger te vends tu pain "arseniqué"... là il est responsable

Arlette, tu développes une paranoïa vis-à-vis des boulangers ?

Heureusement que le designer ou dessinateur n'est pas responsable des sites sur lesquels il y a du contenu, on pourrait se faire arrêter pour n'importe quoi maintenant... "Vous avez touché un faux biller, vous êtes complices, allez en prison (sans passer par la case départ)".

Aucun problème si tu restes dans un context légal (pas de plagia, pas d'image pédophile,...)

Hervé