Version complète: sur le forum Webmaster Hub : Avoir un nom de site d'une marque déposée?
Webmaster Hub > Création et exploitation de Sites Internet > Administration & Droit
arthurgogol
Bonjour à tous,

j'ai un projet qui me tient à coeur depuis des années et je suis en train de le finaliser.

J'ai hier déposé les noms de domaines en .fr,.com.org sur les deux noms différents. En effet, je n'ai pas encore pris ma décision sur quel nom de domaine sera choisie.

J'ai une préférence pour le premier nom, car il est court, il claque bien à la prononciation mais le hic c'est qu'hier sur Euridile j'ai découvert qu'il a été déposé comme marque et par un français en plus, un gros groupe de surcoît.

Ce nom malheureusement je ne l'ai qu'en .org ce qui n'est pas non plus la panacée. Alors d'aprés vous ais-je le droit de l'utiliser ou est-ce que je risque de me prendre un procés.

Merci.
karnabal
Salut,

C'est chercher les ennuis que d'essayer d'exploiter un tel nom de domaine ; tu n'es pas dans ton droit. Si un nom est déposé, c'est bien pour éviter ce genre d'utilisation. wink.gif
Arlette
CITATION(arthurgogol @ lundi 15 octobre 2007 à 07:39) *
Ce nom malheureusement je ne l'ai qu'en .org ce qui n'est pas non plus la panacée. Alors d'aprés vous ais-je le droit de l'utiliser ou est-ce que je risque de me prendre un procés.


Si le nom est une marque, que le dites marque c'est protégé en prenant le .fr, et le .com, et surtout si tu es dans le même domaine... Il y a de fortes chances que tu reçoives un jour une lettre d'un cabinet d'avocat pour te demander de céder le nom de domaine, voire t'accuser de parasitisme.

Donc, comme te le conseille Karnabal : Oublie-le !
arthurgogol
Merci, effectivement le domaine est assez proche donc je ne vais pas prendre de risques à ce sujet.
Ceci est une version "bas débit" de notre forum. Pour voir la version complète avec plus d'information, la mise en page et les images, veuillez cliquer ici.