Bonjour, je voudrai savoir si quelqu'un a un exemple de contrat de cession de site internet ou du moins les informations qui doivent y figurer.

Cordialement

Voici un contrat rédigé par un avocat mais certe payant je te donne tout de même le lien :

clique ici

Bonne continuation,
Cdlt.

J4ai vu ce genre de contrat, mais je cherche justement les infos pour le faire moi même, en effet le montant de la transaction ne sera pas enorme.

Merci tout de meme pour ton lien.

ça va être compliqué en tout cas tu as surement quelqu'un sur le hub qui va t'apporter des éléments histoire que tu puisses faire quelques chose de convenable de ton coté.

bonne chance.

merci bien , oui c'est pas pour faire n contrat betonné pour une vente faramineuse en effet c'est juste histoire d'assurer mes arrieres sur une petite vente.

Un contrat c'est relativement simple :

Tu mets ce qu'il te semble juste. En évitant les clauses léonines ... Du style : "Je vend mon site mais j'en garde la propriété pendant 10 ans"...

Un contrat n'est autre qu'une convention passée entre deux parties, qui en le signant s'engagent a en respecter les termes.

Le plus dur, c'est de bien analyser toutes les conséquences que cela implique entre les deux parties. En conclusion :

- Si tu as un doute sur une des clauses... Soumets-nous ton (tes) doute(s), et on te donnera notre avis

Je me méfie du terme PETIT.

Il veut bien dire que ce site présente une valeur négligeable par rapport à l'activité de la venderesse, n'est-ce-pas?

Dans le cas contraire, c'est un fonds de commerce qui est vendu, ce qui demande un certain nombre de précautions dans la rédaction du contrat, voire de publicité .