bshop
vendredi 13 août 2004 à 11:32
d'un point de vue douanier je crois (pas beaucoup de clients e-commerce dans les iles moi, pourtant je serais pas regardant sur les frais de dep

) que les DOM TOM sont traités a part. Ils ne sont pas considérés (d'un point de vue des taxes) comme un pays de l'UE ...
La plupart des marchands qui traitent avec les DOM TOM fonctionnent donc HT et previennent que le client devra dédouaner son produit à l'arrivée ...
bancal comme solution mais bon ...
tiré de google :
"Toute commande entraînant une livraison en Outre Mer est exonérée de TVA métropolitaine. Cette exonération porte sur le prix de vente des produits et la prestation de transport.
La prestation complète sera facturée H.T.
En revanche, à l’arrivée du colis l’acheteur sera tenu de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et taxes à l’entrée du département ou du territoire.
"