Jeanluc
mardi 23 novembre 2004 à 19:58
CITATION(Ernestine @ 23 Nov 2004, 19:04)
Sache tout d'abord que tant qu'un contenu n'est pas protégé, même de façon minime, tu ne peux rien faire, tu n'as aucun recours.
Bonjour znewbie,
D'abord, il faut savoir que, dans de nombreux pays, le fait de publier une oeuvre originale interdit à des tiers de la reproduire. Dans ce cas, que tu ajoutes le mot "copyright" ou d'autres choses ne change rien à tes droits qui existent simplement parce que tu es l'auteur.
Ce que dit Ernestine concerne le problème de la preuve. Il y a des sociétés commerciales et des organismes publics qui permettent de disposer de preuves plus ou moins convaincantes pour les tribunaux. Je ne dis pas que ces services sont toujours inutiles, mais il est totalement faux de dire que tu n'as aucun droit si tu n'as pas payé quelque part pour te faire protéger. :nono: On n'est pas au far-west.
Il n'y a pas que la question de la preuve qui importe. La plupart des copieurs illicites effacent tout à la première demande. Ils préfèreront ne pas faire de vague, plutôt que de risquer de devoir payer des indemnités.

Ce n'est pas à eux à poser les questions et à te demander si tu as des preuves.

Tu indiques les adresses de leurs pages et tu leur demandes simplement de supprimer tout contenu dont tu es propriétaire - point c'est tout.
Je ne suis pas juriste, mais cela me semble une question de bon sens.
Jean-Luc
P.S. je n'ai pas trouvé les copies "pirates" de ton site sur encyclopedie.homeunix.org