Version complète: sur le forum Webmaster Hub : légal ou non un nom de domaine en "annu"
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Xavfun
Bonjour,

hier soir j'ai déposé annufun.com pour faire un annuaire.
J'envois un e-mail à un copain qui me réponds aussitôt

CITATION
En fait la plupart des sites utilisant 'annu' dans leur domaine ont recu une mise en demeure (particulier y compris) car le mot annu est déposé et vu ce qu'il demandait la plupart ont coupé leur site ou changé de domaine comme moi

je connaissait un site avec "annu" => annubox.com et effectivement il à disparut...

Dois-je faire mon annuaire et attendre une mise en demeure ou y a-t- il une démarche particulière à accomplir pour voir si j'ai "misé sur le mauvais cheval" ?

Si vous avez eu cette expérience vous aussi, merci de me dire comment ça s'est passé et si il y en a qui ont gardé le nom.
Tizel
Tape Annu dans google, tu verra le nombre de site qui utilisent ce mot dans leur nom de domaine.

Pour moi, c'est un mot commun et bien malin qui sera capable de prouver qu'il posséde l'antériorité sur le mot.

Tizel
Gribouille26
Salut,

J'ai aussi entendu parler de cette affaire d'un annuaire qui à déposé le nom annu...
Je dis bien "parler" alors je n'ai malheureusement pas de sources interressantes à t'offrir, mais je pense que cette info était sérieuse! sad.gif
Je te conseille de trouver un autres noms pour éviter les problèmes... wink.gif
maximettb
Ca me semble répondre à la question...

http://perso.club-internet.fr/fabienma/iliad/index.htm
Tizel
Je suis allé sur le site de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) :
qui renvoie sur le serveur http://www.plutarque.com/plutarque/

La marque Annu semble bien déposée, mais il y a aussi des variantes du type
L' ANNU -PRO , L' ANNU'R...

Tizel
Xavfun
merci pour les infos je vais donc pointer ce nom de domaine vers un site de protestation whistling.gif et prendre un autre nom car c'est plutôt sensible comme truc

Je pense que je vais avoir encore pas mal d'infos ici.
Donc quand on lit tout ça on se demande quels procédures à faire avant de déposer un nom de domaine ?
Dams
Malheureusement... Je crois que c'est le bon choix:

http://www.annu-sexe.com/

Ca fait 15 000 € !!!
jokerman
Je suis actuellement en procés avec Iliad pour les meme raison (depuis bientot 2 ans), je ne peu pas en parler, mais si une personne est dans le meme cas que moi , qu'il me contacte ... tout n'est pas perdu wink.gif
Arlette
Xavier, personnellement je pense que "annufun" ne peut pas être "attaquable" dans la mesure ou c'est different de "annu-fun". Si non, cela voudrait dire qu'ils peuvent poursuivre en justice tous les noms de domaines qui s'appelle : annuaire sous prétexte que le mot annu est dans le texte....

Bon, je vais donc de ce pas déposer à INPI le mot : "lisons" et poursuivre tous ceux qui utiliseront ce mot tongue.gif . A commencer par l'Education Nationale whistling.gif
Xavfun
CITATION
Ca fait 15 000 € !!!

bah va falloir que je fasse très vite à mettre de grosse pub dessus pour pouvoir amortir ça blush.gif

Je ferais bien un site pour en parler de ça, mais avec un autre nom de domaine bien sur.

Si il y en a que ça branche, contactez moi
Xavfun
oops, on a écrit en même temps Arlette wub.gif

si je dépose annuhub est-ce que Dan va me poursuivre ? wink.gif
pour l'instant je ne jette pas mon domaine, j'ai envoyé des e-mails à des personnes pour faire des recherche

C'est quand même bizarre ce truc, car j'ai des sites beaucoup plus délicat que ça shutup.gif
Arlette
CITATION(Xavfun @ jeudi 02 décembre 2004, 13h49)
si je dépose annuhub est-ce que Dan va me poursuivre ?  wink.gif
*

Il va doublement te poursuivre.... Non seulement le nom est déposé, mais en plus maintenant c'est aussi celui "de la boule de poils qui ronronne" devant son clavier biggrin.gif
Arlette
Si tu tiens a faire apparaitre "annu".... tu peux contourner avec : "lannufun.com" : avec le slogan : "L'annuaire le plus fun " wink.gif

Là ce serait vraiment vicieux de leur part de te poursuivre. Autant je peux comprendre que la marque reprise avec le mot sexe puisse leur porter tort, autant si le mot est accolé a un autre pour faire un seul et meme mot, je ne pense pas que cela soit vraiment défendable.

En prenant comme exemple : "Webmaster-Hub" (marque déposée... avis aux amateurs ) hypocrite.gif

Si tu deposes : "webmaster-hub-fun" = Là il est clair que tu veux profiter de la notoriété du Hub même si c'est un autre domaine....

Mais si tu prends "webmasterhubfun" = C'est déja plus dilué et contestable à mon sens pour ce qui est de la contrefaçon wink.gif

Alors si tu prends "elwebmasterhubfun" = Cela n'a plus rien a voir...
Xavfun
:up: bravo Arlette t'es vraiment trop forte rolleyes.gif
lannufun c'est sympa...

De mon côté je me suis renseigné au près d'un service juridique spécialisé dans ce domaine qui me dit "pas de soucis tu peux ouvrir ton domaine, et si tu veux tu rajoute une petite mention pour exprimer clairement que tu n'as aucun rapport avec "annu" et la société en question" (je ne la nomme pas ici, mais bientôt je la nomerais...)

Donc je vais surement lancer cette annuaire pour le Fun et déposé un autre nom au cas ou...
dès qu'il est ouvert l'exclusivité sera indiqué sur le Hub

annufun.com était une mauvaise idée car il existe anufun.com comme annuaire...

Dan je t'envoit un chèque de combien pour webmaster-hub-fun.com ? wink.gif
Monique
CITATION(Arlette @ jeudi 02 décembre 2004, 13h39)
Xavier, personnellement je pense que "annufun" ne peut pas être "attaquable" dans la mesure ou c'est different de "annu-fun". Si non, cela voudrait dire qu'ils peuvent poursuivre en justice tous les noms de domaines qui s'appelle : annuaire sous prétexte que le mot annu est dans le texte....
*

Bonjour,

C'est malheureusement ce qui se passe wacko.gif
Je ne donne pas de précision ici, mais une petite petite recherche Google avec annu procés suffit sad.gif
Xavfun
CITATION
Je ne donne pas de précision ici, mais une petite petite recherche Google avec annu procés suffit


Merci Monique

combien de temps ça peut mettre pour que je sois en page 1 de Google pour "procès annu" ? shutup.gif

Mon annuaire aura un autre nom, mais par contre je vais parler de ça sur mes autres sites aussi.

Contactez-moi si vous voulez tenter l'aventure
Dan
CITATION(Xavfun @ jeudi 02 décembre 2004, 13h49)
si je dépose annuhub est-ce que Dan va me poursuivre ?  wink.gif
*
Conjointement avec Iliad peut-être, histoire de doubler la mise laugh.gif

Pas de risque en ce qui concerne annuhub.com wink.gif

Dan
petit-ourson
Pas vraiment la même chose mais dans le même domaine :

CITATION
Milka.fr tendrement désiré
Le site Milka.fr est au coeur d'une querelle entre le groupe agro-alimentaire Kraft Foods et une couturière prénommée Milka. L'américain la poursuit pour « dilution de marque ».


Suite de l'article
Xavfun
malheureusement c'est le genre de chose assez fréquente, la pauvre coutière va devoir prouver qu'elle ne tente pas de nuire au chocolat...

Parfois il y en a aussi qui profites d'un nom connus pour déposer un autre nom avec une faute d'orthographe, ce qui semble ne pas être bien vue par les tribunaux...
On peut être de bonne fois, mais c'est pas le cas de tout le monde (je crois que c'est Madonna qui à fait le plus parler d'elle il y a quelques années à ce sujet)

Pour mon annufun.com il y avait déjà un anufun.com et j'avais pas fait attention, donc ce dommaine n'aurait pas été terrible :nono:
Tizel
Dans cette affaire Milka, y a t'il des jurisprudence en la matiére ?
Pourquoi la marque ne demanderais t'elle pas carrément à cette dame de changer de prénom ? Pourquoi ne s'attaquent t'ils pas à milka.net ?

Tizel
Anonymus
Voire même pourquoi ne porte t elle pas plainte pour dillution de nom-prénom, puisqu'ils semblent avoir appelé leur marque du même nom que cette dame ? lol
MarvinLeRouge
Bon ben j'espère que vous m'en voudrez pas trop : je vais de ce pas déposer www comme marque tongue.gif
lafleur
Ce qui rentre en jeu pour Milka, c'est la notion de marque notoire. Une marque considérée comme telle (Coca-Cola, Nike, Peugeot) peut attaquer toute entreprise qui y ressemble de trop près, dans n'importe quel domaine, avec de bonnes chances de gagner.

Il y a cependant des marques qui cohabitent tout en étant très connues (Mont Blanc).

Le problème est que les jugement ne sont pas toujours très logiques ni très cohérents en la matière.
Arlette
CITATION(Tizel @ mercredi 15 décembre 2004, 08h44)
Pourquoi ne s'attaquent t'ils pas à milka.net ?
*

Tout simplement parce qu'ils se sont aperçu que le .fr leur était passé sous le nez laugh.gif

Si tu regardes de plus près, ce nom de domaine a 6 pages indexées dans google et 0 BL... Donc il n'y a vraiment pas de quoi "fouetter un chat".

C'est tout simplement qu'ils veulent s'approprier le nom en "fr" a bon compte. Parce qu'ils proposent tout de même de lui acheter 3 500 €. Si vraiment ils se savaient dans leur droit ils ne proposeraient rien en échange.
Silmaril
CITATION(Tizel @ mercredi 15 décembre 2004, 08h44)
Dans cette affaire Milka, y a t'il des jurisprudence en la matiére ?
Pourquoi la marque ne demanderais t'elle pas carrément à cette dame de changer de prénom ? Pourquoi ne s'attaquent t'ils pas à milka.net ?

Tizel
*


Le cas d'armani.com a en son temps defraye la chronique :
http://arbiter.wipo.int/domains/decisions/...d2001-0537.html

Celui de sting.com (pas tout a fait dans le meme registre mais proche) aussi :
http://arbiter.wipo.int/domains/decisions/...d2000-0596.html

Cas contradictoire (madonna.com) :
http://arbiter.wipo.int/domains/decisions/...d2000-0847.html

Les 2 premiers se sont vus refuser leur demande pour motifs illegitimes (le cas d'armani pourrait surprendre mais la societe Armani dans sa demande avait "oublie" de preciser que le detenteur s'appelait A.R. Mani).
Pour Madonna.com, l'usage "bona fide" du ndd n'a pas ete prouve.

Moralite (s) :
1. Tout n'est pas brevetable ou protegeable par une marque (heureusement sinon on devrait payer pour respirer tongue.gif )
2. Tout depend l'usage fait du nom de domaine.
3. Qu'Armani et Sting ont du mettre la main au portefeuille. On les plaint hypocrite.gif .
Xavfun
blush.gif j'ai pas pu déposer webmaster-hub.fr ça à déjà été fait par un forum... laugh.gif

milka.fr n'as pas trop de chance, car le .fr à beau s'être un peu simplifier, une société à largement le dessus par rapport à un nom propre ou je me trompe ?

En tout cas je crois qu'en ce moment elle n'a jamais eu autant de visiteurs sur son site. Les frais de justices engagés montent plus cher que ce que la société Milka à proposé

Ce qui est bizarre c'est que lorsqu'on dépose un nom de domaine en .fr on a un délai de 2 semaines avant d'être sur que c'est bon, donc on peut vraiment se demander à quoi ça sert...
pauvre Mme Milka, c'est pourtant nette qu'il n'y aucun rapport entre elle et le chocollat (qui n'est pas français mais allemand milka.de)
alors pour milka.be il n'y a pas de plainte de déposé et la société ne ne sappelle pas Milka.

Donc qui est-ce qui emballe le chocolat dans le papier d’aluminium, c'est les marmottes ou c'est la couturière ?
Tizel
Xavfun : La dame en question est couturiére, donc artisant inscrite au registre du commerce. En ce sens, elle a droit d'avoir son nom de domaine...

Merci Silmaril pour ces queslques éléments térs interessants. Je crois que la marmotte peut sortir son chéquier.

Tizel
Xavfun
les artisans ne sont pas soumis à un régime spécial ?
Tizel
Sur le site de l'Afnic, il est écrit :

CITATION(http://www.afnic.fr/obtenir/choix)
Depuis le 11 mai 2004, il n'est plus nécessaire de justifier d'un droit au nom pour enregistrer un nom de domaine directement sous .fr ou .re.

Sous réserve de respecter les contraintes syntaxiques et de ne pas demander l'enregistrement d'un nom figurant dans la liste des termes fondamentaux, toutes les personnes suivantes peuvent enregistrer les noms de domaine de leur choix :

- les titulaires d'une marque déposée,
- les sociétés, entreprises,
- les associations immatriculées à l'INSEE (ayant un numéro SIRET-SIREN),
- les professions libérales,
- les artisans,
-les collectivités publiques,
- etc.


Donc, si elle est artisan, elle a droit à son .fr !

Tizel
Xavfun
oui bien vue, faut que j'arrête de vivre dans le passé blush.gif
Tizel
Pour info...

L'affaire Milka a été examinée par le tribunal de Nanterre cet aprés midi. L'affaire est mise en délibérée jusqu'au 14 Mars

Tizel
Lurch
Xav' pour ma part, mes annuaires contiennent le mot "annuaire" entier dans leurs NDD par précaution. Je trouve cette histoire d'"annu" très tordue mais tant qu'un jugement définitif ne dira pas le contraire, il est préférable de ne pas prendre de risque.
Xavfun
surtout pour éviter de perdre du temps, j'ai déposer annuaire-fun.com et l'autre je vais le laisser mourir tout doucement... A moins qu'il ne me serve pour un concours ? rolleyes.gif
vespa
Bon les z amis

Je viens de recevoir un de ces fameux recommandé de la part d'Iliad, aujourd'hui même alors que mon nom de domaine est en un seul mot et qu'il a une activité complement différente de celle qu'ils exploitent avec leur marque.

Mon nom de domaine est également déposé en tant que marque...

Que puis je faire ? si vous avez des conseils ??

Je sais que le plus simple serait de changer de nom de domaine mais cela fait 2 ans que je me bagarre pour être bien référencé et j'ai pas envie de repartir à 0 (je pense que vous aussi qui vous interessez au référencement vous comprennez pourquoi, mais c'est dur tellement d'avoir un site bien référencé quand on a pas de moyens).

Bref "A l'aide" !!!

J'hésite à me servir de mon trafic pour "médiatiser un peu" ça ?
Es ce que certains seraient d'accord pour m'aider à cette médiatisation ?

N'hésitez pas à me contacter

Vespa un webmaster wacko.gif par un mastodonc qui est preneur de tous vos conseils...
Xavfun
CITATION
Es ce que certains seraient d'accord pour m'aider à cette médiatisation ?


avec plaisir, j'ai mon annufun.com qui ne sert à rien et est encore valide 10 mois wink.gif

T'as mon e-mail, n'hésites pas
kao98
Bonjour à vous,

Me voilà moi aussi dans le colimateur d'Iliad sad.gif

Mon nom de domaine : www.nfs-annu.fr.st qui pointe vers kao98.free.fr

J'ai d'abord reçu la mise en demeure d'Iliad (recommandé + AR) que j'ai laissé coulé ! Mais aujourd'hui, c'est un avocat qui m'écrit :/

J'ai retaper la lettre, elle est dispo ici : http://kao98.free.fr/yves_coursin.txt

Qu'est-ce que je peux faire ? Je crois qu'il vaut mieux que je change !

S'il faut que je change, est-ce que "annur" plutôt que "annu" ce serait bon ?
Xavfun
met annuaire comme ça t'es tranquille ils ne l'ont pas encore déposé.

Si tu réponds à l'avocat, demande ce qu'ils te proposent en échange pour la perte de ton site
On ne sait jamais, ils ont un Gros budget, et ce n'est pas le cas de tout ceux qu'ils contactent
kao98
Le site ne me rapporte rien, donc je ne peux demander qqch en échange de "la perte" de mon site, puisque financièrement, je ne perd rien !

Pff, j'aurais les moyens, j'irais jusqu'au bout ! Mais bon, à croire qu'ils ne s'attaquent qu'à ceux n'ayant pas les moyens de se défendre sad.gif
Xavfun
CITATION
Le site ne me rapporte rien, donc je ne peux demander qqch en échange de "la perte" de mon site, puisque financièrement, je ne perd rien !


je vois un PageRank s'afficher, j'en déduit donc que tu l'as référencé, etc.
c'est du temps passé, faut pas espèrer qu'ils te paient des vacances, mais pourquoi pas un nom de domaine + hébergement (ça coute rien de demander, au pire t'auras un "Non" au mieux t'auras un "Oui", ou alors un "Ok pour ça et ça")
Arlette
Il y a deux problèmes distincts à mon sens.
CITATION(vespa @ mardi 15 février 2005, 21h05)
Mon nom de domaine est également déposé en tant que marque...
*
Marque déposée avant Iliad ou après ? Dans quel registre ? Si tu n'es pas dans le même registre, et j'imagine que le nom de ta marque n'est pas "Annu", je pense que ton dossier est défendable et même gagnable.
CITATION(kao98 @ lundi 21 février 2005, 12h50)
Mon nom de domaine : www.nfs-annu.fr.st qui pointe vers kao98.free.fr
*
Là c'est différent, si ton site est dans la même catégorie que leur marque, il vaut mieux t'excécuter. Ce sera le pot de Fer contre le pot de Terre.

Imagines qu'au lieu de annu tu es dans ton url : "Renault" et que ton site soit fait dans l'optique de vendre tes propres voitures....Là tu risques fort le procès pour parasitisme.

Là ou je pense qu'ils ne peuvent pas gagner, c'est avec les sites dont le nom est "annufun" ou "annulaire" (les deux existent wink.gif ) parce que c'est un seul et même mot. On ne se sert pas du tiret pour profiter de la notoriété de la marque.

Pour exemple :
- renault-fun.com ==>pourrait être attaquable par Renault
- renaultfun.com ==> là plus difficile a démontrer l'abus de la marque (sauf évidemment à rester dans le même domaine que Renault).

PS : Je ne fais pas de la pub clandestine, j'ai une Opel hypocrite.gif
Xavfun
CITATION
PS : Je ne fais pas de la pub clandestine, j'ai une Opel 


:nono: Renault viens de me contacter, tu recevras un twingo la semaine prochaine pour cet encart de pub whistling.gif

Pour nfs-annu.fr.st je suis d'accord avec Arlette wub.gif t'es obligé de perdre, mais tant qu'à faire, je persite à penser que tu n'as rien à perdre à leur demander quelque chose en contrepartie (juste pour le geste)

et pour Vespa et loveanu, le mieux est de demander au près de l'INPi puisque son nom est déposé également
kao98
Bin mince alors evil.gif

je persistais car sur un autre forum, on m'a dit que j'aurais mes chances, mais il est vrai qu'un annuaire reste un annuaire, et comme ANNU est déposé pour désigner des annuaires sad.gif

Ils abusent réellement je trouve ! D'une part je ne profite aucunement de leur marque, pis c'est pas avec mes 200 visites mensuelles que je vais leur faire du tort sad.gif


Et, si je remplaçait par "Annur" alors ? Vous en pensez quoi ? Pff, d'un autre côté, même si ce serait valide, je m'engagerais dans des histoires longues, et surtout stressante sad.gif

Ca fait beaucoup de sad.gif snif !

-=Edit=-
En revanche :
Dans la lettre que j'ai reçu ce matin, il précisent également :
CITATION
... vous exploitez les adresses "nfs-annu.fr.st" et "kao98.free.fr/nfs_annu" un site ...

D'une part, il n'y a aucune exploitation sur ces sites (mais bon, on va pas jouer sur les termes), mais surtout, concernant le "kao98.free.fr/nfs_annu" : faudrait quand même pas qu'ils espèrent que je vais changer le nom d'un simple répertoire juste pour leur doux plaisir !! D'autant que "kao98.free.fr" pointe vers "kao98.free.fr/nfs_annu" donc les visiteurs, en théorie, n'ont pas conscience du "nfs_annu" !!! Ils ne vont quand même pas me dire comment nommer mes dossiers evil.gif !?
Xavfun
oubli l'idée d'annur c'est pire surtout que là tu as déjà été prévenu donc tu ne pourras pas dire que tu ne savais pas.

ps : quand ça ce qu'on te dit sur des forums, sache que ça n'engage que celui qui l'écrit, et même si c'est de bonne fois que tout le monde réponds (enfin en principe), ça ne vaut pas l'avis d'un avocat... mais ça peut t'aider à réfléchir.

a t'as place je ne m'y risquerais pas car en face de toi, il y a une équipe d'avocat solide qui n'a que ça a faire et qui doit justifier de ses honoraires whistling.gif
kao98
Ouais, t'as raison sad.gif

Lis mon Edit wink.gif
Fupap
Bonjour
Est ce que ca voudrait dire que Nicolas doit s'inquiéter?
Ces histoires, malheureusement réelles finiraient par être grotesques si elles n'étaient pas si tragiques pour certains
Xavfun
CITATION
Est ce que ca voudrait dire que Nicolas doit s'inquiéter?


biggrin.gif ça ira parce qu'il n'a pas mis de trait d'union wink.gif

oui c'est malheureusement tragique, mais pas assez médiatisé
kao98
Faudrait que qqn téléphone à sans aucun doute rolleyes.gif
Arlette
CITATION(kao98 @ lundi 21 février 2005, 18h32)
Faudrait que qqn téléphone à sans aucun doute  rolleyes.gif
*
En voilà une idée comme elle est bonne wink.gif. On sera tous derrière toi. Et vu le nombre de personnes concernées cela pourrait faire bouger un peu les choses.

PS : N'oublies pas de citer le Hub si tu passes à la TV whistling.gif
Anonymus
Le problème est que d'un coté, ils te disent que tu veux profiter de leur notoriété pour te faire de l'argent.
Si te venais à leur faire une proposition, ca reviendrait à leur donner toutes les cartes devant un juge. Ils auront bon dos de dire :
Regardez, il nous a même demandé de l'argent pour arreter son site, c'est typiquement du cybersquattage.

Si tu ne veux pas prendre de risques, prends un autre nom de domaine, fais une redirection, et avertis tes membres.

Si tu n'as pas peur de prendre un risque, ne réponds pas à leurs menaces, et fais un lien vers le site officiel 'anti annu'.

Ceci dit, pourquoi ne pas jouer leur jeu. Tu développes ta notoriété, tu développes ton site, et tu leur fais un procès parce qu'ils te font de l'ombre. Après tout, qui fait de l'ombre à qui ? Pourquoi serait ce toi qui serait taxé de parasitisme ?
Ils ont 50 pages indexées dans google, ca fait pas lourd..

Donc : Prends la liste des sites qui sont susceptibles d'être dérangés par cette 'marque', cherches le site le plus ancien, compares avec la date de mise en service de annu.com, et allies toi avec lui, pour demander ce qu'ils te demandent sous prétexte d'antériorité.

Voilà, au boulot laugh.gif
Nico.
kao98
Bonne idée, mais z'ont gagné sad.gif
Je vais renommer tout ce que j'ai à renommer (mais pas mon répertoire ! Faut pas abuser non plus !) et voilà sad.gif
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