brocexco
mercredi 23 novembre 2005 à 15:38
On ne peut pas faire n'importe quoi: même s'il était non-commercial, le site peut ternir l'image de marque d'un nom connu, qui peut alors faire payer cher son imitation.
Un nom qui ne serait pas déposé, mais qui profiterait de la notoriété d'un nom connu pourrait être attaqué.
Il en a été ainsi avec l'usage de noms comme "La vache sérieuse" ou 'la vache qui pleure' , usage que n'avaient pas apprécié les producteurs d'un fromage trop cuit dont je tairai le nom