bonjour
j'ai une petite question assez simple

si trucs à un site nommé conducteur.com qui est site sur le conducteur

puis je prendre conducteur.eu .org etc... (si bien sur libre) et faire un forum sur le meme sujet
bien sur je ne parle pas pour faire de pub pourri etc... mais un site

en simplifiant peut t'on me reclamer plus tard une extension ? qui etait libre avant


merci

Si 'conducteur' est une marque déposée, il n'y a pas photo, il pourra le récupérer sans problème.

Sinon, il pourra arguer de l'antériorité de son activité par rapport à la tienne, pour éventuellement reprendre l'extension.
Et si jamais il peut arguer de la spoliation de clientèle (même nom de domaine, et même activité), ça lui sera d'autant plus facile.

C'est clairement du parisitisme (au sens juridique du mot)

Donc : non, tu ne peux pas.

Surtout si conducteur.com est un site connu, ou d'une marque connue.

disons qu'il ne sagit de concurrencer un site marchand par un autre

mais faire un site sur le meme theme mais d'une facon differente
si conducteur.com est un site de vente
et que j'ouvre conducteur.fr un forum de discussion sur la voiture par exemple

Le mieux à faire, serait de trouver un autre nom de domaine (il y en a encore un sacré paquet de disponibles), pour éviter de futurs ennuis.

Ou alors leur demander leur avis... Tu seras fixé au moins.

disons que le nom je l'avais trouvé et apres en cherchant je suis tombé sur un site qui fait une campagne pub sur des sites relatif au sujet

Bonjour,

C'est clairement du détournement et du parasitage ce que tu veux. Même si le sujet est abordé différement, c'est le même sujet.

Et si la marque est déposée, tu risques en plus un procès.

A toi de voir.


Portekoi

donc possedant un nom de domaine en .com depuis 3 ans
si un jour qq'un monte un site avec une extension differente je peux lui demander d'arreter car j'etais là avant lui
attention je n'ai peut etre pas précisé clairement il ne sagit pas de commerce ou vente

Ca dépend. Si tu as déposé la marque oui. Sinon, tu vas en procès et le juge trancera...

Pour minorer un peu ce qui a été dit je crois qu'on ne peut pas déposer un nom générique si le secteur d'activité correspond à ce nom. Donc dans ton exemple tu pourrais réserver à priori le domaine disponible. Pour ce qui est du parasitisme tout dépend ensuite de l'exploitation qui en est faite.
Dans tous les cas pense aux problèmes de confusion et d'erreurs de saisie que cela peut engendrer.

pour etre clair

je prend encore l'exemple de voiture
prendre voiture.fr (qui serait un forum sur la voiture) etc... on peut pas , archi connu et meme si je trouvais un nom dispo , je passerais pour un parasite

je trouve donc 4roues qui me semble pas mal
mais 4roues.com est pris par une campagne d'affichage qui donne desliens vers des sites de voitures

alors 4roues.fr est dispo mais bon...

alors je pensais à 4-roues.fr

N'oublie pas que quatre roues est également le nom français du dernier film Pixar, et je pense donc que le nom a été déposé ...

4-roues etait simplement un nom exemple comme mon sujet 'voiture ' qui est aussi un exemple

Woops, pardon

Je me trompe peut etre mais si le nom que tu veux déposer est vraiment un nom commun comme voiture ou moto ou caravane ou roue, meme si voiture.com existe deja et qu'il parle de voiture rien ne t'empeche de prendre voiture.fr et de parler de voiture sinon il suffit de déposer quelques dizaines de noms communs et ca y est plus personne a le droit de prendre voiture ou voyage, ou bourse dans son nom de domaine...

Bien sur si tu veux prendre pe*g*ot.fr si il est libre tu vas tout droit au procès et ca va te faire mal idem pour aut*plus.fr
Mais si je ne me trompe pas on a pas le droit de déposer comme marque un nom commun usuel style voiture ou moto ou roue...

Ludo

PS il ya aussi le parasitisme par le contenu : si voiture.com existe et que c'est un forum d'automobile : si tu fais automobile.fr avec le meme forum, les memes rubriques et les memes news : c'est du plagiat et c'est aussi interdit.