Bonjour,
tout est ds le sujet, je voudrais proposer a mes visiteurs des clip videos musicaux.
Mais je ne veux pas etre la l'illegalité, savez vous si c'est possible, d'aquerir le droit de diffusé certain clip, lesquel etc...
Merci pr vos infos

ça m'intéresse aussi , j'aimerais savoir si on embed sur notre site une video de youtube ou de dailymotion et que c'est du contenu copyrighté , qui est dans l'illégalité , le proprio du site ou youtube ?? ou les 2 ?

@ Jordan777 : Pour diffuser des oeuvres sous copirygt il faut avoir l'avoir de la maison de production ou(et) de l'auteur. Mais à mon sens, cela sera payant
Tu devrais te renseigner auprès de la SACEM

@ xgamer : Les deux mon général Ce n'est pas parce que quelqu'un vole une pomme que tu as le droit de la lui voler à son tour. Et le dicton est bien connu : "qui vole une pomme, vole une vidéo" . Sérieusement, tu ne connais pas dans qu'elles conditions Youtube se permet de diffuser des vidéos ou autres musiques, ils ont peut-être un accord avec les propriétaires. Donc, si tu veux toi aussi les diffuser, il faut que tu te rapproches des auteurs pour obtenir l'autorisation.

Parce que dans ton cas tu peux avoir une plainte de la part de l'auteur et de la part de Youtube

Il me semble que la portée de la question est de savoir dans quels cas, on doit considérer qu'il s'agit d'un simple hyperlien vers un site externe (a priori autorisé) ou de la diffusion d'une oeuvre (ce qui demande l'accord des propriétaires de l'oeuvre).

Je n'ai pas la réponse à cette question.

Les sociétés qui vivent des droits d'auteurs ne me semblent pas être la bonne source pour une information juridique indépendante.

Jean-Luc

jordandu777 parle explicitement de diffuser des oeuvres.

Je ne pense pas qu'il puisse y avoir confusion entre la diffusion de contenu protégé sur un site ne possédant pas de droits, et la création d'un lien vers un contenu protégé diffusé sur un site disposant, lui, des droits nécessaires.

Faire un lien vers un site externe ne pose généralement pas de problème. Diffuser du contenu - quel que soit le lieu d'hébergement - sans en avoir acquis les droits oui. Y a-t-il vraiment matière à se poser la question ?

Je pensais à des hot links vers des vidéos hébergées par leurs propriétaires.

Jean-Luc

Je l'ai fait à une époque en partenariat avec les maisons de prods et ou les auteurs. En fait il s'agissait alors de diffusion promtionnelle, mais pour la sacem c'est un status batard et la plupart des inspecteurs sacem ne reconnaissent pas un tel status d'ailleurs. Les ancins proprios de Youtube ont aussi beaucoup joué cette carte avec l'industrie de la musique qui leur a pas mal cherché les poux. Pendant les 1 an 1/2 d'existence de youtube avant google, en dehors des évolutions techniques, le plus gros taff au quotidien pour Chen et Hurley, a semble t-il été de faire valoir le fait que la diffusion sur youtube était une véritable plus value marketing pour les labels. La plupart ont donc tolérés, certains autres ont portés plaintes, c'est le cas de Universal qui les avait mis en procès quelques semaines avant le rachat de google.
Google sait donc dans quel plat il a mis les pieds et a donc signé un max de partenariat avec l'industrie de la zik : Universal Music Group, CBS Corp. et Sony BMG Music Entertainment, warner aussi il me semble un peu avant.
Au niveau des responsabilité si tu diffuses illégalement une vidéo, même hébergée chez Youtube, c'est toi qui est illégal. Youtube assumera également une part de responsabilité mais plutôt pour la diffusion sur son site, mais il ne faut pas oublier que ton hébergeur aussi assume une part de responsabilité si tu hébèrge du contenu illégal.

Je ne pense pas que là était la demande initiale Par contre, il y a un flou juridique (à ma connaissance), mais avec Internet on a pas encore tout légiféré, mais ce n'est pas parce que c'est pas interdit qu'il est autorisé de faire un lien vers un autre site .

Il y a des sites qui expriment clairement leur position : "Demander l'autorisation avant de faire un lien" (exemple EDF). De même si un jour tu me fais un lien vers mon site à partir d'un site X je te demanderais de l'enlever illico

Donc, faire un lien vers un site qui publie des vidéos sans autorisation (ou ne sachant pas s'ils ont l'autorisation), et bien je m'y aventurerai pas. Vu qu'il suffit d'un seul procès pour faire jurisprudence.

Heureusement que je n'ai jamais fait de lien vers le site de EDF... Encore faudrait-il connaître la valeur légale d'une telle interdiction générale...

Exactement!

Jean-Luc

En plus, et il y a déjà eu des jurisprudences dans ce sens, à l'époque du web 1.0, les liens profonds peuvent être interdits.
Par exemple, si sur un site un logiciel est proposé en téléchargement, mais que, avant d'accéder à ce téléchargement, on voit un certain nombre d'informations ou de pubs, le fait de mettre un lien direct vers le fichier à télécharger peut être condamnable.