Arlette
samedi 22 mars 2008 à 13:47
CITATION(Anonymus @ samedi 22 mars 2008 à 13:19)

Bref,
si l'entreprise récupère le code source (et pour cela il lui suffit d'avoir l'hébergement, changer les pass, etc..), ca sera au webmaster de prouver que le code lui appartient bien. Et pour ca, il va falloir prouver qu'il l'a devisé, suite à un cahier des charges, et qu'il est à même de faire des factures ( sinon, c'est du travail au noir )
Je ne suis pas d'accord avec tes propos Nicolas

Si le webmaster a fait le site avant d'être embauché, cette pratique qui voudrait que :
1 - C'est à lui de prouver sa paternité
2 - C'est la société qui paie l'hébergement et le nom de domaine donc peut changer les MDP donc cela appartient à l"entreprise
3 - Il ne pourra pas se faire payer sinon c'est du black !
C'est un peu simpliste, mais surtout cela ouvre la voix à des abus.
Quel est le webmaster qui n'a pas fait un site "hors contrat" simplement pour faire plaisir à un copain, ou dans l'espoir d'une embauche ?
C'est vrai que si cela c'est passé comme le signale siegfrid c'est un peu limite envers le webmaster. Tu fais réaliser la prestation, tu paies le nom de domaine et l'hébergement, pour le remercier tu l'embauches puis quelques temps après tu vires le créateur sans autre forme de procès. Voilà, la nouvelle façon de faire des économies et d'obtenir un site gratos ?
Parce que visiblement ils avaient besoin d'un créateur, et d'un webmaster (vu que celui-ci a été remplacé)... Au final : Ils ont eu un site gratuitement !
Je comprend le créateur du site (d'autant que visiblement la société n'a pas pris ses précautions et changer les mots de passe), après tout c'est son oeuvre, et il part avec ! Il n'aura pas de difficulté à mon sens pour prouver la paternité de son oeuvre. Surtout s'il a réalisé le site avant son embauche (donc je suppose il a gardé copie du code sur son ordi perso et il a du faire des sauvegardes datées qui lui serviront de preuve

)
Après, il peut vendre son code (sans être professionnel) et cela rentrera dans "bénéfices exceptionnels" de sa déclaration d'impôts. On n'est pas dans le cadre d'un webmaster qui vend des sites de manière régulière sans être un pro. On a tout à fait le droit de faire un "Revenu exceptionnel". Bien entendu c'est le "exceptionnel" qui compte

Mais je pense que dans cette affaire on a pas tous les éléments pour juger :
- Quel était le lien de ce webmaster avec la société ?
- Sous quel format il a donné cette prestation : A-t-il fait un apport en industrie ?
- Pourquoi il a été viré ?
- Son salaire ne tenait-il pas compte de la création de ce site ?
En plus, on n'a pas l'url du site en question

Finalement, et ma position tient compte des éléments qui nous sont fournis, le plus simple est donc de refaire faire le site par siegfrid dans le cadre de son contrat de travail. Au moins, ils enlèvent toutes les possibilités de ne pas se retrouver dans le même cas dans quelques mois. Cela enlève toute possibilité à l'ancien webmaster de se prévaloir de la paternité du site en question.