Bonsoir,

Jusqu'à maintenant, je me contentais de faire signer mes devis avec "Bon pour accord", dont 30% du montant devait être versé avant le début du travail, puis le solde une fois le site en ligne.
Je n'ai d'ailleurs jamais connu de problème avec mes clients (je touche du bois...)

Mais aujourd'hui, par hasard, je suis tombé sur des sites web où il est question de contrat. En fait, si vous recherchez dans Google "Contrat de réalisation de sites internet", vous trouverez plein de sites.

Dont celui-là, mais il y en a plein d'autres.

Et vous, signez-vous des contrats avec vos clients ?

Je serais curieux d'avoir vos avis sur ce point.

Merci.
Yhann.

Ni contrat, ni devis, ni accompte et ca fait 4 ans que ca dure...
Mais il faut que je m'y mettes..

Le contrat que je faisais signer à mes client indiquait clairement :

- Qu'ils sont propriétaire :
du contenu rédactionnel,
de la charte graphique du site,
du code html de ce dernier

Mais surtout
- Qu'ils ne sont pas propriétaire de l'outil de gestion que j'ai développé afin de leur faciliter les mise à jour

Cela me permettait de ne pas avoir de soucis quand un de ces dernier decidait de me quitter et me réclamait aussi les sources de mon CMS maison.

@Anonymus : Tu aimes jouer avec le feu

Bien sûr qu'après tout un contrat n'est pas obligatoire, mais si je devais faire réaliser un site web j'exigerai un contrat tout au moins de signer les CGV... On n'est jamais trop prudent. Cela a un début de preuve pour un éventuel litige. Par exemple, si l'agence ferme boutique après le versement d'un acompte, comment pourrais-je faire valoir le remboursement de celui-ci auprès du liquidateur ? Et si demain je décide de ne pas poursuivre la réalisation en court : Comment l'agence va-t-elle faire valoir ses droits ?

Je préfère la position de Dadou, au moins tu à une preuve de ce qui est conclu.

Après tout, même quand tu prends un abonnement pour un GSM tu as un contrat (que tu devrais lire )... Si cela existe pour toutes les prestations qui engagent deux personnes c'est pas pour des prunes. C'est pour "cadrer" les obligations des deux parties.

Il faut savoir que, selon la législation française, une devis signé vaut contrat.

De notre côté, on fait signer un devis, lequel comporte également nos CGV (et évidemment, la signature du devis vaut acceptation à 100 % des CGV).
En gros, on procède de la manière suivante :
- Emission du devis
- Le client signe et paye tout ou partie des prestations (en général, on demande 50% d'accompte, mais on négocie au cas par cas),
- Dès qu'on a reçu le devis signé ET l'accompte, on se met au boulot,
- Quand tout est terminé, on demande au client de payer le solde,
- Lorsque le solde est payé, on lui envoie le boulot et une facture certifiant que les prestations ont été réalisées conformément au devis et on été payées en totalité.

On fonctionne comme ça depuis 2001 sans aucun problème (enfin, si, quelques clients indélicats au début, mais à chaque client, on étoffait les CGV de façon à éviter de recommencer les mêmes erreurs. Depuis 2004, on a jamais eu de problème).

même au niveau de tes clients, ils n'ont pas peur : sans contrat spécifiant explicitement la dévolution des droits sur le design du site et les différents élements graphiques et textuels, ils n'ont le droit à rien. Même pas de changer la couleur de fond, si tu t'y oppose

La plupart du temps, je fais uniquement signer le devis. Depuis 5 ans que je fais du Web, j'ai dû faire signer seulement 3 contrats "complets".
Puis, j'ai également fait comme Anonymus pendant longtemps, avec aucun contrat signé et je n'ai jamais eu un client qui le réclamait. Jamais eu de litige non plus, mais je suppose que si un problème m'était tombé sur le coin du nez, je me serais mis à imposer les contrats

Je ne fais pas non plus de contrat à proprement parler, mes propositions contiennent :

- 1 page de présentation
- 1 page récapitulant l'ensemble des prestations ainsi que les tarifs. J'indique les modalités de paiement : 30% à la commande, 70 % à réception. J'intègre également sur cette page mon RIB et un encart pour dans lequel le client signe avec le mention "bon pour accord".
- Les pages suivantes détaillent le cadre des prestations sur l'aspect fonctionnel (surtout utile pour fixer les demandes spécifiques, le reste c souvent du copier coller).
- Une page méthode / échéancier qui donne les grandes étapes de la réalisation (étude, conception / charte graphique / développement / test et recette) avec le nombre de jour
- La dernière page contient mes CGV (modalités de paiement, propriété, en cas de litige...).

Il peut être utile avec certain client de faire signer un "bon de livraison" comme l'indique PatatoesJunky. Ce document a l'avantage de clôturer de manière formelle une prestation.

Et au cas par cas on peut faire signer des documents qui valident les grandes étapes du projet :
- architecture de l'info / prototype du site
- logo / charte graphique
- intégration / développement...

Cela évite les allers et retours incessants ou encore de revenir sur un "détail" dixit le client...
D'ailleurs certains se font payer ainsi, à chaque étape de réalisée, plutôt que de prendre un acompte à la commande et le reste à la fin de la presta.

Que ce soit pour la réalisation de site internet ou tout autre travail, je demande systématiquement un devis signé accompagné de la mention Bon pour accord ; le document m'est le plus souvent envoyé par mail. Je confirme qu'un devis signé vaut pour commande.