Arlette
vendredi 22 août 2008 à 09:18
Bonjour,
Non, les copies d'écran ne sont pas recevables. Les constats d'huissier pour être recevable doivent être fait dans les règles de l'art. Il est fortement déconseillé de prendre n'importe quel huissier cf l'interview de
Me Alexander) . Le plus simple est de prendre conseil auprès d'un avocat spécialisé dans Internet !
Faire fermer le forum : Tu peux toujours demander à la justice mais je crains que tu n'obtiennes pas gain de cause. Ce n'est pas parce que toi tu es lésé que tous les membres le sont. Tu pourras le faire condamner pour préjudice moral, à faire supprimer les posts litigieux, mais peut-être pas à la fermeture.
Tu peux tout de même essayer de lui envoyer une mise en demeure en recommandé AR et lui dire qu'en cas de non satisfaction tu demanderas en référé une "obligation de faire" pour faire cesser le trouble. Voire signaler à son hébergeur les propos diffamatoires. Suivant l'hébergeur il pourra peut-être intervenir