Bonjour,

Nous préparons actuellement la mise en ligne d'un site Digg-Like. Au démarrage, pour avoir suffisamment de contenu à fournir aux visiteurs, nous voulons exploiter les flux RSS d'autres sites. Est-ce légal ? Sachant que le principe d'un Digg Like est justement de regrouper des informations en provenance d'autres sites ? Les seuls infos utilisées seront le titre, l'extrait disponible dans le flux et un lien direct ainsi qu'une source seront visible sur notre site.

Merci d'avance.

Salut,

Le bon sens voudrait que tu demandes l'autorisation au préalable, surtout que j’imagine que tu vas sauvegarder l’ensemble des sources dans une base, non ?

Maintenant, étant donné que nous laissons nos flux en libre accès sur nos sites, donc qu’implicitement nous en laissons l’utilisation libre, je n’ai aucune idée de ce que cela implique juridiquement pour celui qui l’utilise pour son propre contenu.

Si j'ai bien compris le principe des flux RSS : C'est fait pour ça non ? Que le site émetteur laisse la possibilité à un autre site d'afficher le titre de ses articles et quand tu veux le lire en entier tu arrives sur le site de l'émetteur.

Le seul problème que tu peux avoir, c'est si un site publie des informations qui ne respectent pas la vie privée d'une personne par exemple, et donc le titre du billet se retrouve sur ton site... Et bien tu peux te retrouver devant le tribunal.

Cela est arrivé à Dicodunet : Il a été considéré comme "éditeur" parce que le tribunal a considéré qu'il profitait de cette faculté les flux RSS pour générer du contenu sur son site, dit contenu qui était en adéquation avec sa rubrique (people), et le tout avec des adsenses : donc dans un but commercial !

Maintenant, si tu restes dans une catégorie ou le risque de voir afficher des informations diffamantes, ou qui relèvent de la vie privée est quasi nul, et que cela n'est pas commercial... Le risque est minime. En théorie tu es considéré comme "hébergeur" (à toi de supprimer les informations limites dès qu'on te le demande).

Merci à tous les deux.
Comme toujours Arlette tes interventions sont précieuses

Concernant les risques, cela devrait passer puisque les flux seront modérés avant affichage.
Pour la demande d'autorisation je vais voir à faire un mail pour prévenir.

Sur quel thématique vas-tu monter ton digg-like ?

Là, tu seras considéré comme éditeur. C'est à dire que c'est toi qui choisi le contenu . La demande d'autorisation est judicieuse au moins cela te permet de te faire connaitre aussi.

Je suppose que le Digg-Like sera sur les voitures et les courses automobiles (Voir nom dans son profil).

D'autant plus que certains précisent, par exemple, "Ce service est exclusivement destiné aux visiteurs de XXXXXXX et ne saurait servir à alimenter d'autres sites."