Bonjour,

J'ai un client basé à létranger qui me commande des produits et en tant que drop shipper je les réexpédie et cela en Europe. Je doit le facturer en TTC vue que j'expédie en Europe et en France ou alors en HT car la facture est Hors taxe vu que le client que je facture est la société basé hors UE?

Merci d'avance...

bonjour,

Ca dépend !

1 - Es-tu soumis à la TVA ? Si oui, tu as un numéro de TVA ?
2 - Est-ce que ton client à un numéro de TVA ?
3 - Est-ce de la marchandise ? (Ta question laisse supposer que oui... mais enfin... C'est mieux de préciser : Marchandise = Colis qui passe la frontière)
4 - Ton client est dans quel pays ?
5 - Dois-tu expédier ta marchandise via un transitaire ?

A la prochaine

1 - Es-tu soumis à la TVA ? Si oui, tu as un numéro de TVA ?
Oui je suis soumis a la tva et j'ia un numéro de TVA intracom (société SA)

2 - Est-ce que ton client à un numéro de TVA ?
Non le client est basé hors de l'union européenne

3 - Est-ce de la marchandise ? (Ta question laisse supposer que oui... mais enfin... C'est mieux de préciser : Marchandise = Colis qui passe la frontière)
Oui, c'est de la marchandise stockée en France et expédiée en Europe pour le comtpe de notre client...

4 - Ton client est dans quel pays ?
Mon client est à Belize... (Pseudo paradis fiscal...)

5 - Dois-tu expédier ta marchandise via un transitaire ?
Non la marchandise passe par exemple par colissimo ou Chronopost...

Merci de ta réponse

Bonjour,

Je suppose qu'il s'agit de la vente via ton site énoncé dans ta présentation... Surtout pour un client au Belize

Si c'est le cas, j'ai vu dans tes conditions générales :

Donc, le problème ne devrait pas se poser non ?

Sinon, oui tu facture HT mais il faudra que tu fasses appel à Chronopost (ou un autre du même genre)... Je ne pense pas que Colissimo ça marche pour l'étranger. Dans ce cas, il faut que tu joignes à ton colis une facture "Pro forma" sur laquelle tu indiques le contenu du colis et sa valeur.

Le principe de la TVA pour les ventes à l'étranger (et en retour pour les achats venant de l'étranger), c'est le principe de la territorialité. Conclusion : La marchandise voyage HT et à l'arrivée dans le pays la taxe est a payer par le destinataire. Donc si au Bélize il y a pas de taxe et bien ton client ne paiera pas. Mais si tu achètes au Bélize, tu paieras la TVA à l'arrivée en France. C'est le principe de base, après il y a les exceptions par exemple pour la CEE et les non assujettis à la TVA.

En gros pour etre précis les produits ont déjà passer la douane (import par container) je me susi déjà acquitté de la TVA sur ces produits par ce biais la. Mais je me demandais si je devais facturer mon client en HT ou TTC meme si il était hors de la CEE car ce sont des expé en UE...

Je pense être en régle en facturant en HT mieux vaut prévenir que guerir...

Merci encore

Voila

Je pense que tu dois facturer la TVA en fonction du lieu de livraison et non de l'adresse de facturation. D'après mes infos, si tu es basé en France et si tu factures à Belize, mais que tu livres à Marseille, tu dois facturer la TVA française. A confirmer ou corriger par un(e) expert(e) !

Jean-Luc

Le problème est de savoir ce qui prouvera que la marchandise est bien partie à l'étranger. signalons ce summum de la littérature fiscale:

"Depuis le 3 juin 2004, les entreprises peuvent apporter la preuve de l’opération en produisant à la place de la déclaration d’exportation, l’un des éléments suivants :
- la déclaration en douanes authentifiée par les services douaniers du pays destinataire (ou une attestation de cette administration), [Là, je doute que le fisc accepte une attestation provenant d'un paradis fiscal]
- tout document de transport des biens, ou tout document relatif au chargement du moyen de transport,
- tout document douanier utilisé par les services des douanes pour l’acheminement des biens s’il s’agit de biens soumis à des contrôles particuliers,
- une déclaration du transporteur ou du transitaire, accompagnée de la preuve du paiement par le client situé hors Union Européenne.

Source : Décret n°2004-468 du 25 mai 2004, Journal Officiel du 2 juin 2004"

Vous pouvez prouver l'export? alors facturation HT.

C'est pour cette raison que je l'invite à passer par Chronopost et fournir une facture pro-format et donc déclarer ce qu'il y a dans le colis. Tu as un double du bordereau d'expédition de Chronopost sur lequel va figurer la valeur du colis, la nature de la marchandise et le montant.