[KnockedMaster]

Bonjour à tous,

Oui je travaille la nuit

Dernièrement sur le forum, un gars a eu une discussion aux relents contestataires, en MP. Le gars avec qui il a eu la conversation a fait des screenshots de la conversation pour l'inclure dans un dossier soit-disant judiciaire. Est-ce que cela a une valeur légale ? Suis-je responsable des MP de mes membres ? Ca serait fort, je ne vais pas surveiller les conversations privées de mes membres, mais je préfère tout de même me renseigner.

[captain_torche]

Des captures d'écran n'ont pas de valeur juridique, à moins qu'ils n'aient été effectués par un huissier compétent en la matière.
C'est un peu trop facile : j'édite le rendu HTML de ton message (En te faisant dire une horreur sur moi), et je te poursuis en justice pour diffamation

Pour ce qui est des MP, tu n'as à ma connaissance aucune responsabilité vis-à-vis d'eux.

[Arlette]

Bonjour,

Les chauves souris sortent la nuit, c'est bien connu

Heureusement que tu ne pas peux être tenu responsable. Ou irait on sinon !

Ne panique pas. "Dossier judiciaire" c'est deux mots facilement employé pour faire soit disant peur à un administrateur de forum, et généralement ceux qui t'en parle ne savent même pas comment porter plainte.

[Jeanluc]

captain_torche, le 18 janvier 2012 - 07:49, dit :

Des captures d'écran n'ont pas de valeur juridique, à moins qu'ils n'aient été effectués par un huissier compétent en la matière.
C'est un peu trop facile : j'édite le rendu HTML de ton message (En te faisant dire une horreur sur moi), et je te poursuis en justice pour diffamation

Je ne serais pas aussi catégorique.

Bien sûr, une copie d'écran privée n'est pas en soi une preuve irréfutable. Par contre, elle peut être utilisée comme tout un tas d'autres éléments pour compléter un témoignage et pour aider la justice à se forger une opinion.

Jean-Luc

[Cebastien]

Jeanluc, le 18 janvier 2012 - 08:34, dit :

Je ne serais pas aussi catégorique.

Bien sûr, une copie d'écran privée n'est pas en soi une preuve irréfutable. Par contre, elle peut être utilisée comme tout un tas d'autres éléments pour compléter un témoignage et pour aider la justice à se forger une opinion.

Jean-Luc

Bonjour,

D'après ton profil tu es en Belgique donc je peux pas vraiment répondre. Mais si tu étais en France :

1/Tu n'as aucune responsabilité concernant les MP.
2/La "victime" a imprimé les MP, ce qui effectivement ne vaut guère en tant que preuve unique, mais si elle est intelligente, elle n'a pas effacé le MP du forum donc le service d'enquête pourra y avoir accès pour en constater l'existence.
3/En tant que responsable du forum, tu as le devoir sur réquisition judiciaire de fournir les logs de connexion concernant ces messages (adresse IP et date-horaire du post).

Mais je le répète, tout ça, c'est en France...

[Jeanluc]

Je n'ai pas dit le contraire.

Jean-Luc

[KnockedMaster]

Ok, c'est plus clair. Wait and see, il faudra voir où tout ça nous mène. De toute façon même sur le contenu, ce qui a été fait ne peut pas être utilisé, ou n'a aucune valeur.

En fait il y a juste des gars qui essayent, et parviennent, à me mettre une pression psychologique. C'est la jongle

[Dan]

KnockedMaster, le 18 janvier 2012 - 17:39, dit :

C'est la jongle

<mode pas sérieux>
J'imagine que tu veux dire que ça t'oblige à jongler dans la jungle de l'internet
</mode pas sérieux>

[KnockedMaster]

C'est ça