[meaude2000]

bonjour a tous j'ai besoins de savoir si on peut vendre des produits de marques connus sur internet.

[Bug]

J'aurai tendance à dire ... oui, mais tout dépend de quoi, comment, où ...

[meaude2000]

On voudrai vendre des produits de coiffure et cosmétique par correspondance (avec vitrine internet) mais certaines marques (....) ne veulent pas de ce type de vente pour leurs produits, et je me demande si ils ont le droit de refuser ?

De ce que j'ai compris en me renseignant, c'est qu'on n'a pas le droit d'afficher des photos de leurs produits, mais que rien ne peut nous empecher de les vendre.

Qu'en est-il réellement ?
Edit Arlette : Evitons de montrer du doigt

[Arlette]

Je ne vois pas comment tu pourrais vendre des produits de "Trucmuche" si tu ne cites pas au moins leur marque ?

Pour cela il te faut leur autorisation. S'ils ne désirent pas te la donner, tu ne peux pas les contraindre.

Les grandes marques ont souvent leurs distributeurs (qu'ils choisissent) et s'ils ne désirent pas que ceux-ci vendent via internet je pense que c'est leur droit le plus absolu.

Tu n'as pas a faire au commerçant du coin qui n'a pas le droit de refuser une vente, mais à des grandes sociétés qui vendent a des grossistes un produit emballé dans "une image : leur marque".

[lafleur]

Pas d'ac avec toi Arlette

En Europe en tous cas, une société qui décide de vendre un produit dans cette zone ne peut pas empêcher, en principe, que d'autres le vendent aussi, en s'approvisionnant chez des grossistes par exemple.

Ce qui n'est pas sans poser, en effet, beaucoup de problèmes dans les métiers non accoutumés à ce niveau de concurrence.

En pratique cependant tu as raison, un fabricant a des moyens de faire pression. Mais là, ce n'est plus du niveau du droit, c'est une question de rapport de force commercial.

[Arlette]

lafleur, le mercredi 15 décembre 2004, 21h29, dit :

Pas d'ac avec toi Arlette 
<{POST_SNAPBACK}>

Et moi pas d'ac avec toi Lafleur

Il existe bien des possibilités en droit commercial des droits d'exclusivité

[lafleur]

Ca ne change pas ce que je dis : un tel accord n'engage que ses signataires.

Exemple : il existe un contrat d'exclusivité entre un fabricant et un distributeur pour la France, la loi ne m'empêche d'aller me fournir en Allemagne (auprès du distributeur pour l'Allemagne par exemple) pour revendre en France à mon tour.

Ce qui peut m'en empêcher, ce sont des politiques de prix (je ne peux m'approvisionner à des prix tels que je pourrai dégager une marge intéressante à la revente) ou, encore une fois, des rapports de force commerciaux (exemple : une marque impose des critères à ses distributeurs).