Bonsoir,
Je viens vers vous car je viens de me rendre compte d'un conflit possible ente la dénomination de mon association, loi 1901 (et du ndd associé) avec le dépôt d'une marque.
J'ai passé toute mon après-midi à parcourir le forum et j'ai déjà une bonne vision des choses, cependant j'aimerai soumettre à votre sagacité mon "problème" afin de vérifier si nous avons la même vision.
Historique :
En 1982 une association (à but patrimonial, d'éducation et d'animation) est déclarée en préfecture (parution au J.O.) dont le sigle et acronyme est (c'est un ex., bien entendu): A.S.T.E.R.I.X. ; très rapidement c'est cet acronyme qui désigne l'association auprès de nos fournisseurs ou contacts administratifs. Cet acronyme est devenu ASTERIX, Astérix, voire maintenant AstériX.
En 2000, un nom de domaine a été réservé (asterix.net) et exploité depuis sans interruption afin de présenter nos travaux de recherches (publiés sur papier et en ligne), nos publications éditoriales (le site va dans quelques jours ouvrir sa boutique dachat en ligne) et expositions.
Problématique :
Je viens de m'apercevoir ces jours ci qu'une collectivité territoriale (dune autre région) a déposé courant 2008 la marque ASTÉRIX (avec accent) à l'INPI afin dexploiter, sur le même créneau que nous, leur patrimoine par des publications, expositions et même muséographie (classes 14, 16, 21, 28 et 41). Ils sont visibles sur internet par le biais dun blog.
Que me conseillerez-vous dans ce cas de figure car nos intérêts entre en conflit direct. De plus je soupçonne quils naient pas réalisé une recherche bien poussée pour voir si le nom était déjà utilisé (je ne veux pas penser à autre chose...)
Merci de vos lumières et conseils.
Bien cordialement
