[help] Problème avec un site de micropaiement

[goldrazor]

Bonjour,

Nous sommes le debut du mois et j'aurai du normalement recevoir mes gains d'un site de micropaiement depuis déjà quelques jours. Je commence à m'impatienter donc je contacte l'administrateur du site .....

Il y a deja pas mal de temps, j'avais demandé à cette meme personne (administrateur) un devis pour un site commercial que j'aimerai faire réaliser. Il me dresse un tarif puis me presente des contrats à signer pour donc le conclure. Je lui ai dis que dés que je réuni l'argent, je signerai le contrat, cela dit entre temps j'ai du me renseigné sur les différentes demarches administratives à accomplir pour ne pas tomber dans l'illégalité. Nous savons tous que ce sont des demarches tres longues.

Le temps passe jusqu'à aujourdhui où je dois recevoir mes gains, car j'utilise son systeme de micropaiement.

Je le contacte et voici à quoi se résume la discussion :

GoldRazor : je voulais savoir si le cheque a bien été envoyé

Admin : non, j'attend ta commande de site pour l'envoyer parce que j'ai pas été payé pour le boulot effectué

GoldRazor : j'ai pas signé de contrat que je sache

Admin : maintenant laisse moi passer mon week end tranquille

Donc vous l'avez bien compris, cette personne refuse de me payer sauf si je decide de signer le contrat.

Que puis je faire pour me defendre ? Merci de vos réponses

Modifié 9 Avril 2006 par goldrazor

[georges]

Salut,

Nous sommes le debut du mois et j'aurai du normalement recevoir mes gains d'un site de micropaiement depuis déjà quelques jours. Je commence à m'impatienter donc je contacte l'administrateur du site .....

Il y a deja pas mal de temps, j'avais demandé à cette meme personne (administrateur) un devis pour un site commercial que j'aimerai faire réaliser. Il me dresse un tarif puis me presente des contrats à signer pour donc le conclure

Le "site de micro-paiement" cité dans le premier passage et le "site commercial" cité dans le deuxième message sont-ils un seul et même site ?

Si oui, la réponse du prestataire me semble correcte et tout ce qu'il y a de plus honnête...

Si non, s'il n'y a aucun rapport entre les 2, alors, le prestataire ne doit pas faire l'amalgame...

A++

[goldrazor]

Je me suis mal expliqué. Il s'avere que cette administrateur possede un site de micropaiement et un site proposant un service de création de site.

Je me suis donc inscrit à son site de micropaiement. Puis je l'ai contacté pour lui demander un devis par le biais de son deuxieme site (celui qui propose un service de creation).

Je lui ai demandé un devis pour qu'"il me realise un site. Il m'a dressé un devis avec un contrat a signé, que je n'ai en fin de compte pas signé.

Il veut que je le paye pour le soit disant début de creation du site, et il a donc bloquer mon compte audiotel et il s'est rémuneré avec ...

PS : il n'y a aucun rapport entre les 2 sites, si ce n'est le meme administrateur.

Modifié 9 Avril 2006 par goldrazor

[Dan]

Bonjour,

Dans ce cas il n'a aucun droit de te bloquer les paiements.

Ce n'est pas parce que tu lui demandes un devis que tu lui dois quoi que ce soit, et c'est encore heureux sinon plus personne n'oserait demander un devis.

Dan

[smile]

Je tiens à preciser que je ne suis pas l'administrateur du site non mentionné

On sait jamais comme j'ai un site de kits graphiques et propose aussi mes services, rien à voir avec moi

[goldrazor]

je confirme, rien à voir avec smile.

[Arlette]

Il n'y a rien à voir entre les deux sites. Je confirme

Par contre je suis allé faire un tour sur le site ligitieux et j'ai relevé des CGV...

*****s’engage à payer sous 15 jours*, par chèque ou virement bancaire et conformément à la grille de reversements proposés sur son site, tous les membres du site dont les gains (gains de parrainage inclus) sont supérieurs ou égaux à 10 euros.

Dans des cas exceptionnels, et si ******est dans l’impossibilité de régler ses clients dans les délais convenus, le délai de paiement pourra être ramené à 90 jours*.

Les personnes n’ayant pas atteint la somme minimale de 10 euros verrons leurs gains automatiquement reportés le mois suivant.

* Ce délai de 15 ou 90 jours court à partir du 1er du mois suivant le mois reversé. Par exemple, pour les reversements du mois de février, *****vous reversera dans les 15 ou 90 jours qui suivront le 1er mars.

Comment peut-on accepter de telles conditions ? Les cas exceptionnels doivent être réguliers à mon avis.

D'autre part, en cas de litige il propose une médiation.

Et bien, prend contact avec Le médiateur le plus proche C'est ton droit.

Enfin, il est précisé dans leur présentation que cela ne te coûte rien. Que c'est 100 % gratuit pour le webmaster... Mais enfin, si l'internaute paie 10 € et toi tu encaisses 5 € je ne vois pas où cela ne te coûte rien

Bon mais ça c'est pour l'anecdote. C'est comme les agents immobiliers qui font croire que c'est les acheteurs qui paient la commission d'agence. Mais ceci est un autre débat

[goldrazor]

C'est vrai que je ne li jamais les reglement des sites, que cela me serve de leçon.

Je vais donc me pencher dans un premier temps sur un médiateur.

Merci

[TheRec]

Bonsoir,

Ce n'est pas parce que tu lui demandes un devis que tu lui dois quoi que ce soit, et c'est encore heureux sinon plus personne n'oserait demander un devis.

<{POST_SNAPBACK}>

En fait c'est vrai tant que le devis est gratuit... si par le plus grand des hasards le prestataire demande une rémunération (frais de dossier, etc.) pour établir le devis, hé bien il est en droit d'exiger d'être payé (à condition de le mentionner au client bien entendu)...

Les prestataires pratiquant ainsi sont rares, mais ils existent...

Maintenant, concernant le problème de goldrazor, si les activités de ce prestataires sont dissociées, ce qui semble être le cas, deux sites et je suppose deux conditions générales de vente (à confirmer ?), il n'est pas être autorisé à mélanger les deux activités...surtout dans le cas mentionnée cela pourrait s'apparenter soit à de la vente liée ou même à de la vente forcée...

Suis les conseils d'Arlette pour le début d'une procédure de médiation... je ne connais pas les structures en place en France... mais en tous les cas, tant que tu nas pas donné ton accord écrit (signé), il pourra avoir travaillé autant d'heures qu'il le souhaite...si tu ne décide de pas accepter son offre il l'aura fait pour rien ! C'est de l'ordre du bon sens...

Celui qui ose dire le contraire je le force à acheter un site que j'aurais préparé ce soir en vitesse...et pis sans devis même que vous auriez accepté de tout façon à l'insu de votre plein gré

Au sujet des CsV citées...c'est assez malin...et il compte bien sur le fait que tu ne les aient pas lues... moi aussi, si je peux pas vous payer, alors vous être d'accord je vous paierais dans les 3 mois quand je peux...et sans intérêts (je vous dis pas' s'il vous plaît...je vous fais une faveur en vous devant de l'argent )

P.S: Pardon de plaisanter au sujet de ton problème...simplement le ressort comique de ce prestataire me fait sourire... je suis conscient que tu as été lésé dans cette affaire et j'espère bien que tu seras payé dans les plus brefs délais...

[goldrazor]

merci TheRec pour cette reponse detaillé.

Cela ne fait que conforter ma motivation de récuperer mes 375 euro, c'est pas une grosse somme, mais mieu vaut les avoir .

C'est sympa de me soutenir.

[Billyboy]

Heu quand meme 375, c'est assez sympa

[goldrazor]

Voici la reponse de l'administrateur :

"Bonjour,

Au sujet de votre message.

Je me permet tout d'abord de vous rappeller que le fait de citer le nom de

l'un de nos sites, de notre société ou de tout élément permettant de

deviner quelle société est concernée est de la diffamation.

Vous avez oublié de préciser dans vos messages que vous m'avez clairement

demandé de commencer le travail ce qui vaut pour acceptation du devis. Je

ne vous demande donc pas de me règler l'intégralité du site (1600 HT) ce

qui serait pourtant mon droit mais uniquement de me payer le travail déja

effectué (que j'estime à 300 HT).

Je vous ai dit que vous seriez payé le mois prochain, ce que je ferais,

inutile de poster de tels messages.

Par contre, si la somme de 300 HT n'est pas payée (ou, à votre choix

déduite de vos gains), je serais dans l'obligation de déposer plainte à

votre encontre.

En vous souhaitant une bonne journée."

*Je ne lui ai jamais demander de commencer le travail et j'ai jamais signé de contrat.

Merci de me dire ce que vous en pensez.

[Portekoi]

Bonjour,

Tout contrat de prestation doit être signé sauf si dans le devis, il est spécifié un truc du genre :

"Si nous n'avons pas de réponse de votre part au bout de X jours, le devis sera considéré comme accepté"

Sinon, il n'a aucun droit. A lui de justifier l'accord.

De plus, pour 300€ HT, a t il un détail à fournir? Quel travail cela représente il? Nombre d'heures?

Portekoi

[goldrazor]

Portekoi > De plus, pour 300 HT, a t il un détail à fournir? Quel travail cela représente il? Nombre d'heures?

C'est ca aussi qui est incomprehensible, ca a été 300 euro (somme gagné pendant le mois) comme ca aurai pu etre 600 ou 1000 euro ...

Portekoi > Tout contrat de prestation doit être signé sauf si dans le devis, il est spécifié un truc du genre :

"Si nous n'avons pas de réponse de votre part au bout de X jours, le devis sera considéré comme accepté"

Je me souviens l'avoir lu de long en large le devis, et il n'est spécifier nulle part ce detail.

[smile]

Personnellement j'envoi une facture pro forma avec les conditions, réglement 30% à la commande non remboursable, 70% à la livraison.

Le fait que le client verse l'acompte engage les deux parties, la commande dans ce cas est acceptée et les travaux peuvent commencer

[TheRec]

Tout contrat de prestation doit être signé ...

<{POST_SNAPBACK}>

Là nous sommes d'accord...

... sauf si dans le devis, il est spécifié un truc du genre :

"Si nous n'avons pas de réponse de votre part au bout de X jours, le devis sera considéré comme accepté"

<{POST_SNAPBACK}>

Par contre, pour se targuer d'utiliser de telle clauses il faudrait encore envoyer le devis par lettre avec accusé de reception à mon avis... et encore je ne me rappelle pas avoir reçu de devis sous cette forme de qui que ce soit, c'est pour cela que je met en doute la legalité d'une telle clause...

Dans le cadre d'un renouvellement tacite, de modifications d'un abonnement, un contrat est signé au préalable (lors de la conclusion de l'abonnement par exemple), là je veux bien qu'aucune signature ne soit nécessaire car un accord a été signé...mais sinon...

S'il y a bien un moment ou la bonne foi et l'engagement des deux parties doivent être prouvés c'est lors de la signature des contrats... sans celle-ci un contrat (ou devis) à autant de valeur que la serviette en papier que j'ai utilisé à midi... (On peu admettre que le prestataire ne signe pas le document, car en l'émettant il s'engage à en respecter le conditions)

[Arlette]

Cette phrase m'interpelle :

Je me permet tout d'abord de vous rappeller que le fait de citer le nom de

l'un de nos sites, de notre société ou de tout élément permettant de

deviner quelle société est concernée est de la diffamation.

Aurais-tu posté sur un autre forum en citant le nom de leur société ? Ou alors cette société est une lectrice du Hub, dans ce cas qu'elle veuille bien me contacter.

Je ne vois pas comment dans ce topic on peut deviner le nom de cette société. Même en citant un extrait de ces CGV qui sont en ligne donc publiques. Mais cela ne veut pas dire qu'elle soit l'unique société sur internet a avoir de telles conditions.

Effectivement, j'ai pas cité la source mais tout le monde comprend pourquoi

Ceci étant précisé, il y a deux problèmes :

- 1er : Tes paiements qui te sont dûs et qui apparemment devraient t'être payé le mois prochain.

Dans ce cas je peux te conseiller un peu de patience

- 2ème : Ta demande de devis. Es-tu certain de ne pas avoir envoyé ne serait-ce qu'un email pour donner un accord de principe sur le travail ? De toutes les manières, les deux problèmes sont distincts et ne doivent donc pas être confondu.

Dans le second cas, il faut demander une facture en bonne et due forme se reférant à un devis accepté, ou un accord écrit entre les deux parties.

[goldrazor]

probleme reglé, Merci de supprimer le topic.

Merci a tout ceux qui ont posté

[Dan]

probleme reglé, Merci de supprimer le topic.

S'il fallait supprimer tous les topics "réglés"... il ne resterait plus grand-chose sur le Hub.

Si le fait que ce topic reste en ligne te dérange, il ne fallait pas exposer ton cas sur un forum.

Je ferme ce post mais le laisse en ligne.

Dan