droit à la modification

[kot]

Bonjour,

J'ai réalisé le site web d'une conférence scientifique (et pas qu'un )

C'est une conférence à laquelle un certain nombre de personnes ont participé, dont certaines ont fait une présentation. Le site donne la liste des personnes présentes, les actes (qui sont la version électronique d'un bouquin avec ISBN) et le programme détaillé

Plus d'un an après la conf, une participante me contacte pour supprimer toute trace d'elle sur le site. Je pense que d'en l'absolu elle a le droit de le demander. Mais il me semble qu'elle a réalisé ce travail dans un cadre professionnel et qu'elle a perdu ses droits d'auteur au moment où elle a participé à la conférence (comme cela se fait habituellement dans les revues).

Franchement, cela m'embete de modifier le site et de faire des trous dans les actes... edit: la je m'étais emporté

Vous pensez qu'elle a le droit de demander ça?

Merci d'avance

Modifié 8 Juin 2006 par kot

[lafleur]

De mémoire sur le principe : oui, elle en a le droit. La partie patrimoniale des droits d'auteur ne peut pas se perdre.

En revanche, il n'y a pas de raison pour que l'exercice de ce droit te cause un préjudice, surtout pour un revirement. Autrement dit, tu n'as pas à faire ça pour des prunes.

Tu peux par exemple lui envoyer un devis qui couvre le temps que tu vas y passer, c'est à elle à prendre ça en charge.

Par ailleurs, si ses textes lui appartiennent, l'information qu'ils contiennent ne lui appartient pas. Tu dois pouvoir les remplacer par "Mme Machin a exposé que blablabla résumé de son intervention", en précisant qu'elle a souhaité que son texte soit supprimé.

Il faudrait quand même vérifier si les publications scientifiques n'ont pas un régime spécial en ce qui concerne le droit d'auteur.

[kot]

C'est sûr que je vais y passer une heure, le temps de trouver mes archives pour regénérer les pdf et autres...

Mais ce qui m'embête le plus c'est de supprimer sa contribution.

Vu son mail, elle ne voudra pas de "Mme machin... a exposé que blablabla"

Elle ce qui l'intéresse c'est de ne plus apparaître du tout. Le droit à l'image d'accord, le droit d'auteur j'suis plutôt pour, mais le droit de faire quelque chose et ensuite de faire comme si elle ne l'avait jamais fait.

Si mes 200 participants font ça les uns après les autres à chaque réorientation professionelle (car c'est la raison qu'elle invoque), je craque et imaginez la tête du site de la conférence : c'était une super conférence il y avait moi qui exposait ma grand dans le public et ma soeur au son.

Pour les droits, je veux bien me renseigner mais je ne sais trop où? Mis à part google?

[lafleur]

Vu son mail, elle ne voudra pas de "Mme machin... a exposé que blablabla"

Elle ce qui l'intéresse c'est de ne plus apparaître du tout. Le droit à l'image d'accord, le droit d'auteur j'suis plutôt pour, mais le droit de faire quelque chose et ensuite de faire comme si elle ne l'avait jamais fait.

Ca en revanche, je ne sais pas si elle a le droit. Elle te prend pour Winston Smith dans 1984 qui réécrit des articles de journaux des années d'avant pour y changer des réalités qui embêtent Big Brother.

Pour les droits, je veux bien me renseigner mais je ne sais trop où? Mis à part google?

Tu peux soit voir un avocat spécialisé, soit te plonger dans le Dalloz concernant les droits d'auteur, mais ta question dépasse un peu ce problème. Désolé de pas pouvoir être plus précis

[suede]

Il faut voir aussi ce que prévoit la soumission d'un article. Publication papier ? Electronique ?

Est-ce que la publication est considérée comme un ouvrage collectif?

Sinon, il s'agit plutot du droit moral.

Tu as des infos très succintes sur wikipedia

Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son uvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.

Si la publication web et écrite sont liée, tu peux peut-etre lier le retrait du web au retrait du compendium, ce qui a un effet assez désageable sur les couts.

Il s'agit dans ce cas d'une oeuvre personnelle. Dans le cas d'un travail collaboratif, aucune idée.

François

[Arlette]

J'ai réalisé le site web d'une conférence scientifique (et pas qu'un )

C'est une conférence à laquelle un certain nombre de personnes ont participé, dont certaines ont fait une présentation. Le site donne la liste des personnes présentes, les actes (qui sont la version électronique d'un bouquin avec ISBN) et le programme détaillé

Plus d'un an après la conf, une participante me contacte pour supprimer toute trace d'elle sur le site. Je pense que d'en l'absolu elle a le droit de le demander. Mais il me semble qu'elle a réalisé ce travail dans un cadre professionnel et qu'elle a perdu ses droits d'auteur au moment où elle a participé à la conférence (comme cela se fait habituellement dans les revues).

Renseignements pris auprès d'un chercheur :

Lors d'un congrès les participants signent une charte dans laquelle ils cédent leur droit d'auteur, et autorisent la publication de leur présentation dans les actes du séminaire.

Toutefois, il y a toujours possibilité de se rétracter après coup. Mais dans ce cas la personne doit s'expliquer. On gros elle peut dire : "Dans le cadre de ce congrès la publication que j'ai faite est infondée pour les raisons suivantes". Les actes ne sont pas modifiés pour autant, mais sa rétraction qui sera publiée annulera de fait ce qui a été dit précédemment.

Et généralement ce genre de cas est mal perçu par les collègues