taxes, tva pour vente a l'international

[falz]

bonjour à tous, j'ai un projet a mener a bien, pour vendre quelques produits principalement en france, mais il faudrait prévoir des ventes pour l'international. Je souhaiterais savoir quelles sont les éléments à prendre en compte.

il y a les frais de port, bien entendu, qui sont différents en fonction de la zone de reception.

mais qu'en est t'il de la tva? comment cela fonctionne t'il? comment cela intervient t il sur le site??

y'a t'il autre chose que je n'aurais pas pensé?

merci

[robinsonvendredi]

On distingue d'abord la TVA sur les biens et services dits "immatériels" des autres biens et services.

Par ailleurs, selon le pays destinataire (CEE, autres), le régime d'assujettissement à la TVA de ton client, (s'il est professionnel), l'application de la TVA se fera ou pas.

Enfin, la possibilité t'est offerte d'opter pour un régime fiscal de franchise de TVA à l'exportation, sous ceraines conditions.

Bref, il existe de nombreux cas de figure, renseigne-toi auprès de ton expert comptable ou de ton centre des impôts.

[Wefficient]

Si tes marchandises sont materielles et que leur quantité ou provenance fait que tu dois faire voyager cela par un transporteur plutot que par la poste, si tu prends un bon transporteur qui a un service douanes, ils peuvent aussi te renseigner pour ces formalités et celles attenantes (declarations TVA, franchises, etc.)

C'est ce que j'ai decouvert la semaine dernière en travaillant sur l'importation des USA et du Japon de mes nouveaux dentifrices.

Un bon prestataire logistique peut t'apprendre plein de petits trucs administratif qu'on ne trouve pas toujours aux imports ou chez son expert comptable...

c'est bon à savoir ;-)

[falz]

je reviens sur ce sujet, car je suis toujours un peu perdu la dessus. j'ai regardé sur de nombreux sites de vente en ligne proposant de la vente a linternationale, et bizarrement le prix est toujours le meme que cela soit en france ou en autriche (par exemple). (je veux dire par la que le taux de tva ne change pas).

ce qui est un peu en contradiction avec ce que vous disiez auparavant (ou alors j'ai pas compris).

comment cela se fait?

ps: les biens vendus sont matériels

merci

Modifié 19 Février 2007 par falz

[tom555]

Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.

Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.

Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.

Vente hors CEE => Hors TVA.

Mais bon, y'a des comptables pour t'informer.

Modifié 19 Février 2007 par tom555

[falz]

ok merci, mais tu as raison je vais appeler un comptable ce sera plus sur.

[Nabob59]

Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.

Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.

Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.

Vente hors CEE => Hors TVA.

Mais bon, y'a des comptables pour t'informer.

A ceci il faut rajouter les TVA spécifique pour les DOM/TOM, trop simple sinon ;-)

[tom555]

Les DOM/TOM, c'est considéré hors CEE, c'est donc hors tva dans tous les cas.

Livraison entreprise ou particulier.

Le destinataire paiera la TVA locale directement sur place à l'entrée de la marchandise sur le territoire.

Edit:

Un lien vers le site de la douane française:

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=349

Mais c'est valable pour toute entreprise CEE.

Edit2: je parle ici des biens physiques, je n'ai pas vérifié pour des prestations immatérielles.

Modifié 24 Février 2007 par tom555