Copie de design, quels droits ?

[Anasnow]

Bonjour,

Je voulais avoir votre avis : jetez un coup d'oeil sur le site http://www.snowtrex.fr puis sur http://www.ski-vacances.fr/.

Ne trouvez-vous pas que les 3 Teasers du bas sur ski-vacances ressemblent étrangement à ceux de SnowTrex ?

Est-ce légal ? Que peut-faire SnowTrex? Et que dire d'un site qui ne comporte aucune mentions légales ni coordonnées ?

[captain_torche]

Dans le cas que tu montres, il n'y a pas réellement plagiat, juste inspiration : les photos ne sont pas les mêmes, seul le traitement est approchant.

Je doute que le site d'origine puisse faire quoi que ce soit. Surtout qu'ils ne l'ont sûrement pas inventé eux-mêmes.

[Shamil]

Il y a une trop grosse différence en deux sites pour accuser de copie.

[amauryk]

Je confirme qu'il n'y a pas de copie !

Juste une inspiration de faire cela en trois images, mais comme les images de bases sont différentes des tiennes c'est légal...

Et il n'y a peut être même pas inspiration car si j'avais trois formules à vendre moi aussi je ferais trois images qui illustrent...

Modifié 6 Juillet 2007 par kridamaury

[Anasnow]

Merci beaucoup

[karnabal]

Juste une inspiration de faire cela en trois images, mais comme les images de bases sont différentes des tiennes c'est légal.

Il n'y aurait plagiat que lorsqu'on utilise les mêmes éléments graphiques ? J'en doute fort.

Il est possible de plagier une charte graphique sans pour autant utiliser les mêmes visuels. Dans une oeuvre graphique, l'agencement des éléments visuels peut être suffisamment caractéristique.

Trouvé sur le net : http://plagiat.ifrance.com/plagiat_et_contrefacon.htm

Sagissant de lexpression et de la composition, le juge prend en compte limportance quantitative de lemprunt. Cela dit, un emprunt formel, même de faible étendue, peut être jugé illicite, sil porte sur un élément caractéristique de luvre plagiée. Un élément est dit caractéristique, sil est marqué par la personnalité de lauteur et sil apparaît comme vraiment original. Dans ce cas, il est protégé par la loi. Ce peut être le cas dune scène de roman, particulièrement inattendue et originale ou dune formule (un titre douvrage) très caractéristique. Par contre, un emprunt, même important sur le plan quantitatif, peut être autorisé. Dans une biographie par exemple, un auteur est autorisé à reprendre la même composition chronologique quun autre ouvrage sur le même sujet, car elle découle du sujet même, elle est dite " fonctionnelle ", sans originalité aucune. De même, certaines expressions " fonctionnelles " peuvent être librement recopiées dun ouvrage à lautre, lorsquelles simposent par le thème ou le contexte présentés.

Sensible à cette idée, je pense notamment qu'un plagiat est dûment constaté lorsque la copie (même si ce n'est que celle du concept) peut induire le consommateur, le public en erreur.

[Magicoyo]

Ca n'est pas suffisament original, et les 2 sites sont trop différents pourqu'on puisse aller invoquer une intention de plagier ou parasiter.