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Droit d'image sur une marque


loupilou

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Hello tout le monde,

je me posé une question, par exemple je veux faire un site de simulation d'élevage,

est ce que j'ai le droit d'utilisé comme "animal" un personnage qui existe déjà ?

par exemple : Yoshi, hellokity, mario, pikachu, sonic...

Et ainsi que le nom du site : yoshi-life.biz, sonic-world.com...

J'epser avoir posté dans le bon topic et que ma question soit comprise :)

:hypocrite:

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Il y a de fortes chances qu'un personnage connu ait carrément une marque à son nom, ou tout du moins est protégé d'une manière quelconque.

A moins d'obtenir une droit d'exploitation de la licence, tu ne pourras pas t'en servir pour faire un jeu.

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Oui la ont se réfère à un sujet très souvent débattu sur le forum (administration et droit), je crois que personne ne me contredira.

Mais il y a aucune chance pour que les grands noms que tu as cité ne soit pas des marques déjà déposées par leurs créateurs ou éditeurs respectif et si tu utilises un nom de marque déposé ou que le nom que tu utilises à une similarité avec le ou les noms déposés dans ce cas tu es dans l'illégalité et comme le dirait Arlette, tu aurais un jour ou l'autre un cabinet d'avocat qui va venir te chatouiller les orteils.

Tu peux essayer comme je le précise régulièrement d'écrire aux dépositaires du ou des marques en question.

Mais ne rêve pas trop si cela reste sans réponse.

Tant que tu n'as pas d'authorisation écrite, ne fait rien.

Ou alors, j'espere que t'es pas chatouilleux des pieds :P

Car tu joue avec le feu si tu le fait quand même.

Essai peut être de revoir ton projet, en tout cas bonne chance.

Bonne nuit.

Cdlt.

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D'un point de vue purement juridique, comme on te le disait, tu n'as absolument pas le droit (même si ces marques ne sont pas déposées, il y a assez clairement antériorité et on pourra quand même venir chercher ta responsabilité).

Deux solutions donc pour toi :

1/ abandonner l'idée d'utiliser ces noms

2/ enfreindre la loi, et risquer à tout moment la fermeture de ton site.

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Bon je vais pas rajouter grand chose, vu que tout a été dit...

Mais, histoire de vous mettre un peu l'eau à la bouche... Le prochain interview a paraitre dans la tribune du Hub, très bientôt, est celui d'un avocat qui évoque les problématiques de droits d'auteur entre autres ;). Donc surveillez vos mails pour ceux qui sont abonnés à la newsletter, et le forum... Encore quelques jours de patience, et vous aurez un sujet qui va vous intéresser :)

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