Die
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Bonjour à tous,
Je suis québécoise et c'est mon premier pas ici. Je cherchais de l'information concernant le droit d'auteur. Alors si cette question a déjà été posée ou si je ne suis pas au bon endroit, prière d'être indulgents.
Voici ma question:
Un organisme (appellons-le ZZZ) organise un grand rassemblement de 500 personnes. Plusieurs membres prennent des photos durant les 3 jours que dure ce rassemblement. Une personne (disons YYY) se porte volontaire pour réunir les photos de ceux qui veulent bien lui en envoyer. Par la suite, YYY fait un beau montage de pages web en écrivant un compte-rendu et en plaçant les photos sur ses pages. Une fois terminé, elle envoie le tout sur le serveur privé de ZZZ, l'organisme en question pour que tout le monde puisse voir le compte-rendu.
À qui appartient ces pages web maintenant ?
J'ajouterai ici (pour une meilleur compréhension du pourquoi de ma demande)... YYY quitte ZZZ pour se joindre à un autre organisme similaire et veut récupérer ses pages faites dans le cadre d'un rassemblement de ZZZ et hébergées chez ZZZ.
Je vous remercie de m'éclairer.
PS: Si vous ne connaissez pas la loi québécoise, les grandes lignes de votre loi française m'aiderait quand même.
(édité pour ajouter mon PS et mes fautes d'orthographe)
Législation sur le droit d'auteur et le copyright
dans Administration & Droit
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Merci beaucoup pour cette réponse.
S'il y a d'autres opinions, j'aimerais les connaître.
MERCI
Désolée mais c'était des noms fictifs de toute façon.