Règlement pour un jeu en ligne

[Xinux]

Bonjour,

Nous sommes entrain de developper un jeu en ligne (style OGame &co) et la question du Règlement a appliquer se pose. Nous avons d'abord envisager de recopier le Règlement d'un jeu similaire, mais je ne pense pas que ce soit une pratique trés légale et juste envers les developpeurs du site.

Je voudrais donc savoir si il existe un site qui propose des règlements "type" pour ce genre de site ou si une personne aurait ça sous la main (sait-on jamais) ?

Merci

Thibaut

PS : aucun de nous n'a de connaissance en droit et n'est donc capable de rediger un règlement tout seul.

PS2 : législation française

Modifié 2 Décembre 2006 par Xinux

[tannik]

J'ai oublié le pricipal :

http://jeux.pintus-difazio.com/

[cathyy]

bonjour xinux,

je ne pense pas qu'un règlement soit assujetti à des droits d'auteur, donc si par règlement il faut comprendre "contrat de vente" à mon avis il n'y a pas de souci et si tu ne trouves pas de site qui propose de règlement type, tu peux t'inspirer de ceux existants, qui répondent à vos besoin.