Bonjour,
(pays concerné: France)
Je suis administrateur d'un site qui contient un forum, et je voudrai savoir à quel type d'oeuvre appartient l'ensemble des messages d'une personne sur un forum ?
Est-ce un document multimédia ? Si oui, une oeuvre multimédia est-elle classée dans la catégorie des œuvres audiovisuelles ?
Paragraphe III.1 : http://www.ac-grenoble.fr/crt/national/miadroit.htm
Un forum peut-il être considéré comme une oeuvre collective ou de collaboration ? (paragraphe I.A.3: http://www.ac-grenoble.fr/crt/national/miadroit.htm )
Si oui, l'ensemble des messages d'une personne n'est-elle pas un élément de cette oeuvre ?
D'autre part, mon site contient aussi un wiki ( http://fr.wikipedia.org/wiki/Wiki ).
Une page d'un wiki peut-elle être considéré comme une oeuvre ?
Si oui, l'auteur d'une page wiki qui a été améliorée par plusieurs personnes peut-il revendiquer le droit d'effacer cette page sous prétexte que c'est lui qui l'a créée ?
Ceux qui ont contribué à amélioré la page y ont aussi apporté du contenu qui est -je suppose- soumis aux droits d'auteur ?
J'ai d'autant du mal à trouver la réponse qu'aucune identification n'est nécessaire pour participer au wiki, donc il n'y a aucune façon de vérifier qui est l'auteur des textes (même si entre nous on sait à peu près quels sont les auteurs).
Je précise qu'il s'agit de Dokuwiki, la license concernant le contenu est celle-ci:
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/
Une page wiki peut-elle être considérée comme une oeuvre de collaboration ?
Si oui, l’œuvre est donc la propriété commune des co-auteurs qui exercent leurs droits d'un commun accord, faut-il l'accord des co-auteurs pour que l'oeuvre soit retirée ?
Beaucoup de questions, peut-être naïves, désolé: je n'y connais pas grand chose.
Merci d'avance de m'aider, c'est technique tout ça, mais important à savoir quand on administre un site.