kokotte

En fait, au bas du site, il y a Creation/réalisation "kokotte", tout le monde l'a vu, parmi les visiteurs internes et externes à mon entreprise. Et en fait, mon contrat est signé pour un boulot tout autre (genre en fait je faisais 3 jours en tant que webmaster, 2 en tant que vendeuse dans la boutique de mon employeur), et mon contrat officiel ne tient pas compte du coté webmaster mais uniquement du coté vendeuse , ce, pour des raisons pratiques, et pour n'a voir mon cheque mensuel que d'une entité (ce qui ne me réjouissait pas franchement...). Je ne sais pas si ça change grand chose... Pour en revenir à "l'oeuvre collective", je continue à penser que le fait qu'il y ait un commanditaire et un executeur, ne fait pas de l'oeuvre une réalisation collective pour autant, puisque à mon sens une directive super generale "fais-nous un site internet", et les idées qui permettent de construire ce site, n'ont rien à voir. En tout cas, on ne peut pas parler de creation des deux cotés. Par ailleurs, dans la boite où je travaillais avant, qui était une usine à sites, ils stipulaient dans tous les contrats (CDI comme stagiaire), que leur société etait propriétaire de tous les droits d'exploitation des sites créés, de leurs sources etc.... Ils etaient ultra précis sur tout ça et détaillaient leur propriété sur deux paragraphes... je pense donc que, sans se proteger avec ce genre d'article au contrat, l'employeur n'est pas propriétaire comme il peut le croire... A voir, je continue à prospecter merci en tout cas de vos réponses!

Merci pour vos réponses! Entre temps, j'ai vu sur le site netpme.fr qu'en fait le salarié est titulaire des droits sur ses créations. Ils ont meme l'air d'y dire que tout ça ne protège guère l'employeur, à moins que celui-ci ne fasse de contrat vraiment précis stipulant que les créations de ses salariés lui appartiennent. Et pour finir je vous donne le lien direct de ce site : netpme.fr Et aussi, je ne sais pas vraiment si on peut considérer un site internet comme une oeuvre collective, car meme si il y a un "ordre" de faire un site, les idéees et la réalisation me sont propres, non?

Bonjour, Je viens de quitter une entreprise pour laquelle j'ai créé le site web (sit web relooké avant mon départ). Je voudrais savoir si je suis "propriétaire" du design de ce site et si je peux leur demander de ne plus utiliser ce site, sauf si ils en achetent le droit. Pour info, mon contrat de travail ne mentionnait meme pas la création de ce site. Et aussi, juste pour que je ne m'emmèle pas avec les lois canadiennes ou autre : je suis en France:) Merci d'avance pour vos réponses