Nexyus
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Messages postés par Nexyus
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Bonsoir,
Pour mon premier message, je vais poser une question sans réponse clair jusqu'a aujourd'hui.
A l'heure actuel les plates formes d'hébergement vidéo tels que megavideo, youtube, dailymotion, etc hébergent séries, films, mangas sous copyright et bien sur des vidéos amateurs classiques.
Selon les textes de lois trouvé en résumé:
Le premier responsable est l'editeur qui a publier cette vidéo
En 2e c'est l'hebergeur si celui n'a pas supprimer la vidéo après signalement.
et d'après Murielle Cahen - Avocate - Cabinet d'avocats Murielle Cahen
Les auteurs de sites font souvent de liens vers des sites qui eux font de la contrefaçon. Y a- t- il alors délit de contrefaçon ? Non, même s' il y a passage dans la mémoire cache de l'ordinateur.Donc un site, blog, forum lambda imaginons "streaming.annu.fr" référence l'ensemble des liens de séries, mangas ou film sur son support web, en fesant un link sans framing, et lien ouvrant directement la page de l'hebergeur. Est ce que Le site,blog,forum lambda imaginons "streaming.annu.com net ou autre, se met il dans l'illégalité ?
Donc sans parler de moralité ou autre, juste juridiquement, ne faisant que remplir un annuaire est il dans l'illégalité ?
2e Chose quand est il de cette "dite" loi :
" La loi permet à tout utilisateur de pouvoir regarder une oeuvre protégé par copyright si, celui ci, possède l'original "Est ce que quelqun a déjà vu officielement celle ci ?
Cordialement, en espérant avoir des réponse clair
Merci de votre aide =)
Réglementation et infos loi
dans Administration & Droit
Posté
Merci de vos réponses =)
Dadou:
... je parlais de visionnage de copy, donc dans le cas présent, video sur plateforme, si l'utilisateur possede l'original =) pas du dvd que tu achete.
Arlette:
oki c'est clair
Allez pour un etre bien lourd, connaitriez vous un system daffiliation VOD ??
Merci =)