Onesso

Bonsoir, 

je relance le sujet

je suis assistante de gestion dans une PME. Nous avons un client en suisse avec qui nous avons vendu du matériel de plomberie. Nous sommes passés par un transitaire. 

J'ai expliqué à mon gerant qu'il fallait facturer ht car nous exportons du matériel hors UE. Il m'a demandé s'il devait facturer en euros ou en chf je lui ai dit que facturer en chf n'était pas un problème faudra juste convertir le montant ht en euros avec le taux de change du jour de la facture. 

Enfin bref... Le soucis c'est que mon gerant a fait des factures en chf (franc suisse) ttc avec une tva a 8% ! 

Une galère ! 

Le client n'a pas voulu prendre en charge les formalités de douane et donc de tva. 

Donc nous avons payé la douane et la tva au transitaire qui lui a fait le nécessaire auprès de la douane. 

Aujourd'hui je suis un peu perdu lol. Je ne sais pas comme faire car je me retrouve avec une facture en chf tva 8% qui a été envoyer au client donc le client va nous payer ttc en franc suisse... 

je vais devoir donner les factures de ventes en avril à ma comptable elle va se retrouver avec deux factures une en franc suisse tva a 8% et une converti en euros en HT.

il y a 37 minutes, Arlette a dit :

Bonjour,

 

Pour répondre à la question de la devise :

 

- Tu es une entreprise française, l'euro est notre monnaie : Tu factures en euros ! 

 

Pour ce qui est de la TVA, c'est un peu la même politique, tu n'as pas à te préoccuper du taux du pays acheteur. 

 

Si tu factures de la marchandise (objet que l'on peut toucher), et dans la mesure ou celle-ci franchis la frontière tu factures HT. A destination elle est soumise à TVA au taux du pays. Si tu passes par un transitaire il est à même de te renseigner sur ce point. 

 

A vérifier : Je sais que la Suisse à un numéro de TVA intracommunautaire. Donc c'est à ton client à te le donner si des accords sont passés en Europe et la Suisse. Dans ce cas, tu dois traiter cette vente comme une vente intra communautaire : numéro de TVA intra de chacun, déclaration TVA intra etc... 

 

Bref, en règle générale tu n'as pas à t'occuper des contraintes du pays de ton client, et encore moins des contraintes de celui-ci. Tu as déjà bien à faire avec les tiennes ! 

 

 

Merci pour ta réponse. 

Donc j'effectue une facture en euros HT sans TVA. Et le client s'occupe de payer la tva de 8% à destination ? 

Bonjour, 

Je suis assistante de gestion dans une entreprise de plomberie. Actuellement nous avons un client en suisse avec qui nous devons lui vendre du matériel de plomberie. 

Nous avons décidé de passer par un transitaire. Mais aujourd'hui j'ai un petit problème au niveau de la facturation. 

Comment dois-je effectué ma facture pour se client suisse ? En euro sans TVA donc facturer en HT ? En franc suisse avec TVA à 8% donc facturer en TTC avec le taux de change suisse  ?