abcreation

merci pour ces réponses. Donc, le plus difficile est de rédiger le contrat. j'ai téléchargé un modèle il y a quelques semaines (et ce pour une somme pas modique du tout) mais, rien n'est spécifié quand à ces droits. Existe-t-il des contrats types sur le net qui soient téléchargeables facilement et gratuitement ou est-ce que chaque webmaster peut rédiger des contrats "à sa sauce" ?

Un client après avoir fait réaliser son site web par un webmaster X décide, après plus d'un an de changer de webmaster tout en gardant le site réaliser par X. X est le propriétaire des droits sur le graphisme et la maquette ? ces droits peuvent-ils être cédés et facturés (en plus de la facture initiale de réalisation du site) ?