Tva intracommunautaire

[cocota]

bonjour

Je suis webmaster et déclaré comme travailleur indépendant depuis quelques mois,mes revenus sont générés par l'intermediare de programme d'affiliation trés divers......

La majorité de ces programmes sont basés hors CEE donc d'aprés mon comptable je n'ai pas de TVA à déclarer pour les revenus générés par ces programmes

Par contre 3 programmes font partie de la CEE (hors France) et là le comptable veut savoir leur numéro de TVA intracommunautaire(normal,pour savoir si assujeti tva ou pas),

c'est la que les problèmes commencent car impossible de savoir si ils possèdent ce fameux numéro ....

Rien sur leur site internet,je leur ai demandé par email,mais aucune réponse

voilà donc je voulais savoir si il existait pas un moyen d'avoir ce numéro de TVA,et autrement comment faire si je n'arrive pas à récupérer ce numéro.

Merci

cocota

[Arlette]

voilà donc je voulais savoir si il existait pas un moyen d'avoir ce numéro de TVA,et autrement comment faire si je n'arrive pas à récupérer ce numéro.

Il n'y a pas de moyen à ma connaissance. La seule chose que je peux te dire c'est qu'il commence par les deux lettres du pays par exemple BE pour la Belgique, DE pour l'Allemagne. Et pour la France il se décompose comme suit :

FR nombre à deux chiffres qui correspond au type d'établissement, suivi du numero Siren ou RCS.

Par exemple FR40 100 001 002

En toute logique, ce numéro doit apparaître sur les bons de commande et les factures des établissements

Et ton comptable en a besoin pour le faire figurer sur tes factures avec également le tien

Il faut leur dire qu'en l'absence de numéro de TVA tu seras obligé de leur facturer 19.6 % en plus pour le montant de la TVA. Cela devrait les motiver pour te répondre.

[vespa]

Si tu vas sur des sites d'enquetes financières, tu peux avoir ce type de renseignement par contre la recherche doit être payante

[Arlette]

Si tu vas sur des sites d'enquetes financières, tu peux avoir ce type de renseignement par contre la recherche doit être payante

As tu des url a nous donner parce que même payante l'info m'interesse . Je n'ai trouvé que des sites ou l'on pouvait vérifier si le numéro était valide.

[cocota]

merci pour vos réponses

arlette,en fait comme facture je reçois juste un email de confirmation tous les mois comme quoi le paiement à été envoyé donc ce n'est pas un facture et bien sur ,sur leur mail rien de noté pour le numéro de TVA

Vespa,j'ai rien trouvé,comme arlette,a part les sites qui te permettent de vérifier la validité du N°

[vespa]

As tu des url a nous donner parce que même payante l'info m'interesse . Je n'ai trouvé que des sites ou l'on pouvait vérifier si le numéro était valide.

<{POST_SNAPBACK}>

Tient par exemple : http://dbfrance.dnb.com/French/default.htm

Je l'utilise chez mon employeur car il a un contrat avec eux mais je ne sais pas si on peut faire des recherches occasionnelles par contre ...