Courte citation & droit moral: respect de l'oeuvre

[xavier28]

Bonjour,

Totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'épluche les

informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une

chose ne me parait pas claire.

- Les droits moraux des auteurs comprennent le droit au respect de l'oeuvre.

"Ce droit permet à l'auteur de s'opposer à toute modification ou à toute

utilisation de l'oeuvre dès lors qu'elles portent atteinte à son intégrité."

- Parallèlement à celà, la loi autorise certaines copies partielles ou

intégrales, par exemple les analyses et courtes citations.

D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est

susceptible de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou

lorsque la citation de l'oeuvre ne s'inscrit pas dans le contexte

souhaité par l'auteur ?

Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté ?

L'oeuvre est une liste d'équipement précédée d'une introduction qui

précise son but, ses limitations et des avertissements importants.

La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la

critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un

profit commercial.

Je précise que je n'exerce pas d'activité commerciale et ne suis donc

pas son concurrent.

Merci d'avance de m'éclairer.

Modifié 15 Mars 2005 par Dan

[Cariboo]

D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est

susceptible de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou

lorsque la citation de l'oeuvre ne s'inscrit pas dans le contexte

souhaité par l'auteur ?

Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté ?

La réponse dans ce contexte est clairement : oui, c'est une atteinte aux droits moraux. Mais c'est très difficile pour l'auteur d'attaquer quelqu'un pour cela, car les propos critiques sur une oeuvre de l'esprit font partie de la vie intellectuelle. Si cela posait problème, il n'y aurait plus de critiques littéraires, plus d'humoristes, plus de chansonniers, etc...

Les problèmes commencent quand la critique vire à la volonté de nuire... C'est évidemment subjectif.

L'oeuvre est une liste d'équipement précédée d'une introduction qui

précise son but, ses limitations et des avertissements importants.

La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la

critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un

profit commercial.

Ce que tu décris déjà ne constitue pas forcément une "oeuvre" au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ce que tu évoques par ailleurs ne pose pas réellement de problèmes par rapport au droit d'auteur. Il s'agit plus de ne pas se faire accuser de diffamation, ou de ne pas faire subir à une marque un préjudice commercial.

Quel préjudice réel as tu subi ?

[Rom1]

Excusez mon incrustation dans ce topic, mais puisqu'il est question de citation et de droits d'auteurs, j'en profite pour poser ma question:

Est-ce légal de vendre un service dont le contenu est une citation ?

Par exemple, est ce légal de vendre un abonnement pour recevoir la citation du jour par mail ?

(ce n'est qu'un exemple)

merci

[xavier28]

Quel préjudice réel as tu subi ?

Eh bien en fait je me trouve confronté à quelqu'un qui cherche à assouvir une petite vengeance personnelle en se faisant de l'argent au passage (joindre l'utile à l'agréable comme on dit !).

Il y a clairement une dénaturation de l'oeuvre, mais je renonce à chercher à l'attaquer, en faisant une courte citation il doit maintenir un lien vers mon site, je pense que je vais plutôt utiliser cet piste ("accueillir" ses visiteurs ).

En tout cas merci.

[Magicoyo]

Excusez mon incrustation dans ce topic, mais puisqu'il est question de citation et de droits d'auteurs, j'en profite pour poser ma question:

Est-ce légal de vendre un service dont le contenu est une citation ?

Par exemple, est ce légal de vendre un abonnement pour recevoir la citation du jour par mail ?

(ce n'est qu'un exemple)

merci

<{POST_SNAPBACK}>

Je sais pas ci c'est légal, mais tu auras du mal à trouver des clients. Ca existe déjà plusieurs fois, en gratuit...

[Rom1]

Comme je disais magicyoyo, ce n'est qu'un exemple

[Rom1]

Excusez mon incrustation dans ce topic, mais puisqu'il est question de citation et de droits d'auteurs, j'en profite pour poser ma question:

Est-ce légal de vendre un service dont le contenu est une citation ?

Par exemple, est ce légal de vendre un abonnement pour recevoir la citation du jour par mail ?

(ce n'est qu'un exemple)

merci

<{POST_SNAPBACK}>

Je me permet de remonter le topic, car la réponse m'intéresse vraiment, ce n'est pas une question en l'air !

Modifié 24 Mars 2005 par Rom1