Mon nom de domaine peut il correspondre aux initiales

[ouarzazat]

Bonjour,

pour expliquer mon souci je vais nous mettre en situation ça sera beaucoup plus simple, enfin je l'espère...

Alors voilà,

disons qu'il existe le Collectif Nantais de Distribution d'Echalottes, le CNDE (oui je sais mais si j'avais pu trouver un truc classe je l'aurai écrit )

Donc ce CNDE vend des échalottes.

Il y a aussi l'Agence Bordelaises de distribution d'échalotte, etc.. bref beaucoup de monde vend des échalottes !

De mon côté, je souhaite créer une société "Echalotte Diffusion" et mettre en place un site internet qui regroupe les informations sur les prix, les quantités, les variétés d'échalottes que proposent tous les vendeurs d'échalottes, dont biensur les fameux CNDE et ABDE.

Je ne vends pas ces échalottes mais les différents vendeurs eux me payent pour diffuser leurs informations.

Mais voilà, pour mon site je souhaite choisir le nom de domaine CNDE, pour Collectif National de Distribution d'Echalottes.

Et comme moi je ne veux pas de problème avec les nantais, je voulais savoir si j'avais le droit "d'appeler" mon site comme cela, càd www.cnde.fr .

Pour résumer, mon entreprise a son "propre nom", le nom de mon service est lui aussi unique, les initiales de mon service (cnde) sont identiques aux initiales du nom d'une autre entreprise, enfin je n'ai pas la même activité que cette entreprise mais elles sont apparement très proches.

Puis-je créer le CNDE, collectif national de distribution d'échalottes, et créer le site cnde.fr ?

Merci d'avoir lu jusqu'ici, j'espère que vous pourrez m'aider parce que cela est quand même très problématique dans le cadre de ma création d'entreprise!!!

à bientôt ++

édit: législation française

Modifié 31 Août 2006 par ouarzazat

[mandala75]

En dehors des pbs d'échalotes, la marque CNDE est déposée en France par AUCNDEAL pour être exploitée en classe 38 c'est à dire Télécommunications (classe qui inclut Internet).

A négocier avec eux sinon je ne m'y risquerai pas...

[ouarzazat]

Oui, mais en effet je ne me lance pas dans le business d'échalottes donc pas besoin de CNDE

Mais ta réponse est hyper intéressante, pourrais-tu me dire où tu as eu cette information stp?

Question plus, si je te suis d'après toi si la marque n'est pas déposée, pas de souci pour créer "Echalotte Consulting" et sa marque CNDE ?

Merci !

[robinsonvendredi]

Pour vérifier les marques déposées à l'INPI : http://www.icimarques.com/

[pixhiboo]

cela risque d'être une source de confusion pour les internautes, ils peuvent penser que c'est un organisme style federation, toi tu es le national et les nantais une sucursalle...

en tous cas un nom de domaine n'a pas la même protection qu'une marque puisque de nombreuses marques n'ont pas pu utiliser leur nom pour leur propre site internet, certaines l'ont racheter.

du point de vue de la communication, il faut faire quand même attention à ce que l'on chosit, ce n'est pas evident c'est vrai.

[marouani62]

Il n'y aura pas confusion que pour les internautes, mais clairement risque de contrefaçon dans la mesure où un acteur du même domaine d'activité que toi (le commerce d'échalottes) utilise une dénomination similaire. Et à fortiori si diffuse des informations concernant CNDE. Si le CNDE existant voulait dire Centre National de Destruction et Elimination, il y aurait un espace pour t'installer. Mais là, tu vas au devant de soucis