Propriété des données publiques après traitement

[inature]

Bonjour,

On voit souvent que les oeuvres sont propriété de leur auteur, mais que les idées sont libres de droits. Je me pose toutefois la question de la propriété des informations lorsqu'elle ont nécéssité un important travail préparatoire.

Si un auteur compile, traite et compare plusieurs milliers de données publiques, est-ce que l'information résultante (tableaux de résultats) est encore considérée comme publique ?

De même pour un travail de "pure compilation", lorsque l'auteur crée une liste exhaustive sur un sujet donné, est-ce que cette liste est considérée comme une information publique ou comme un travail d'auteur ?

Merci d'avance,

Inature

[inature]

Oups ! J'avais oublié trois précisions :

• Mon site est domicilié en France, je pense que le droit français s'applique, même si les documents envisagés sont disponibles sur des sites de plusieurs pays
  
• Bien entendu, je compte citer les sources, le but n'est pas de piller les travaux d'autrui
  
• D'autre part, je compte utiliser ces données, mais aussi modifier l'ensemble : ajout d'éléments complémentaires, modification d'unités de mesure, etc. La version sur mon site sera vraisemblablement légèrement différente du travail d'origine
  

Cordialement,

Inature

[birdyman]

Salut,

Un peu flou tout ça ... difficile de répondre.

Pour ce qui est du travail de tri, compilation, c'est toi l'auteur du tri donc pas de souci.

Bien entendu, je compte citer les sources, le but n'est pas de piller les travaux d'autrui

Ce n'est pas parce que tu cites la source que tu as le droit d'y prendre le contenu.

Il existe bien le droit de citation pour le texte, mais qui ne s'applique pas aux images, sons et vidéos.

@++

[inature]

Bonjour,

Un peu flou tout ça ... difficile de répondre.

En fait, la question est de savoir si le traitement des données apporte une "valeur ajoutée", qui fait que l'ensemble est considéré comme une oeuvre à part entière plutôt qu'à une collection d'informations libres de droits. Avec un exemple, ce sera plus clair

En biologie, les descriptions des espèces animales sont publiques, cette information est disponible pour tous. De même pour les données climatiques. Maintenant, si un chercheur compare la répartition de ces espèces en fonction du climat, est-ce que cette étude doit être considérée comme une oeuvre à part entière (donc, propriété intellectuelle du chercheur) ou comme une accumulation de données libres de droits (finalement, toutes les données sont publiques, le travail résultant est lui aussi libre de droits) ?

Inature