Histoire de marque...

[pierreniox]

Bonjour à toutes et tous,

Une question m'empêche de dormir en ce moment...

Voilà, mon entreprise vient d'ouvrir un site, appelons-le "bigsite". J'ai déposé la marque à l'INPI et ai acheté tous les noms de domaines en rapport.

Seulement, je viens de m'apercevoir qu'une association du même nom et exerçant la même activité (mais non commercialement, contrairement à moi) existe depuis plus de 10 ans. Elle n'a toutefois pas de nom de domaine, ni réalisé d'enregistrement de marque à l'INPI.

Vais-je au-devant d'ennuis si cette association s'aperçoit de mon existence ?

Merci d'avance de votre réponse et surtout d'avoir pris de votre temps pour me lire !

Pierre

[kenzo49]

Tu n'as pas fait de recherche d'anterieurité lors du dépôt de ta marque je suppose ?

Le mieux pour toi, et de faire un recherche sur ta marque à l'inpi, pour voir biensur si leurs marque est déposé.

Dans ce cas si elle a déposé sa marque avant toi... tu peux risquer quelque chose certe, mais je te conseil dans ce cas là de contacter l'association.

Quoi qu'il en soit dans le cas contraire si tu es le seul dépositaire il n'y a pas de réel soucis pour toi.

[pierreniox]

Merci de ta réponse, Kenzo. Quand je me suis aperçu de son existence, j'ai tout de suite fait une recherche, et cette association n'a jamais déposé son nom à l'INPI. Mais j'ai entendu parler d'histoire d'antériorité, alors je balise un peu tt de même

Modifié 9 Octobre 2007 par pierreniox

[kenzo49]

Antériorité sur le dépôt de marque, si ton dépôt est effectif avant celui de l'association qui na rien déposé, ne te fait aucun soucis, tu peux l'utiliser sans soucis.

Bonne continuation à toi

Steph.

PS : Je sais ! J'arrete pas de répéter le mot : soucis ! Pas de soucis hein ? lol.

Modifié 9 Octobre 2007 par kenzo49

[brocexco]

si .. l'association ... na rien déposé, ne te fait aucun soucis

[A l'exception près des associations notoirement connues], je confirme: il n'y a pas de risque!

Vous ne pouvez pas savoir qu'une association utilise avant vous la marque, puisqu'elle ne l'a pas déposé ET qu'il n'y a pas de publicité officielle des associations.

P.S. - N'exagérons pas tout de même! "Mes dix seins sans frontière" ne passerait pas même si MSF n'avait pas déposé son nom: vous devriez raisonnablement savoir que vous falsifiez le nom d'une asso connue.

Les principes pour une marque non déposée sont:

- de savoir s'il s'agit vraiment d'une marque dont vous prenez abusivement le nom, ce qui exclut les appellations trop communes comme "le café de la gare" par exemple;

- d'évaluer si une prudence raisonnable vous aurait permis de détecter l'usage antérieur de la marque.