Qui est responsable

[nerval2005]

Bonjour,

J'ai créé il y a peu un site internet pour un ami qui désirait s'exprimait sur la toile.

J'ai donc acheté le nom de domaine chez l'hébergeur ainsi que l'hébergement proprement dit. Je suis donc considéré comme le principal contact chez cet hébergeur.

Si jamais mon ami venait à tenir sur son blog des propos déplacés ou injurieux, suis-je tenu pour responsable du contenu bien que je n'y intervienne pas ?

Merci de m'éclairer sur cette question qui m'ennuie assez.

Cordialement

Bruno

[Keroin]

Etant donné que tout est à ton nom (Whois, factures de l'hébergement aussi probablement,...), il y a de fortes chances que tu sois le premier attaqué si il y a lieu pour une publication sur ce site...et après pour prouver que tu n'as rien à voir avec ça risque d'être très dur sauf si tu as fais signer à ton ami un contrat de société te déchargeant de responsabilité (et encore) mais ça ne semble pas être le cas.

Seule chose à faire pour être tranquille, il passe tout à son nom et assume ses propos

Modifié 24 Mai 2008 par Keroin

[nerval2005]

C'est bien ce que je craignais.

Merci beaucoup pour cet éclaircissement.

Cordialement

[Tizel]

En même temps, pas de panique... Je pense qu'il t'es très facile de prouver qui est le rédacteur du contenu, surtout si il est le seul rédacteur. Mais bon, il est vrai qu'il vaut mieux tout basculer à son nom.

Si tu trouve qu'il déconne trop, tu peux aussi tout simplement fermer le site, ou lui céder, même gracieusement.

Tizel

[Kalua]

Si tu trouve qu'il déconne trop, tu peux aussi tout simplement fermer le site, ou lui céder, même gracieusement.

Tizel

Bonjour,

Je me permets d'utiliser ce propos pour exposer mon problème...

J'ai créé un site + un forum.

J'ai utilisé Joomla! et SimpleMachine.

Sur le Joomla! je n'ai que créé de A à Z le template et certains modules, le reste j'utilise bien sûr les fonctionnalité du CMS.

Pour le Forum, j'ai modifié les codes sources, créé des modules, bref beaucoup modifié pour le mettre à ma sauce, aujourd'hui il est quand même loin de l'origine.

J'ai reçu plusieurs plaintes de membres et compte tenu des plaintes j'ai décidé de fermer le forum afin de ne pas en payer le prix puisque je suis l'admin et de ce fait je suis le responsable légal de ce qui s'y produit.

Le modérateur (qui a payé l'hébergement, et c'est tout) me harcèle pour que je lui fournisse toutes les données des membres (sans accord) afin de les utiliser comme bon lui semble.

Que faire ? Car c'est du recel non ?

Deuxième question :

Suis-je en droit de retirer tout ce que j'ai mis en place et donc de lui laisser seulement un hébergement vierge comme au moment du paiement (puisque la facture est à son nom) ?

Sachant que :

- je suis l'admin de tout

- je suis le seul à avoir tous les droits d'accès (ftp, sql, site, forum, ...)

- j'ai rempli moi-même le site avec mes propres mots

- le forum est tout de même en bonne partie à ma sauce

- le NDD est au nom de l'hébergeur puisqu'il a payé seulement un "enregistrement" de NDD

De même que beaucoup de membres refusent que je cède gracieusement tout mon travail pour qu'il accomplisse d'autres actes du genre.

Merci par avance.

[Arlette]

Bonsoir et bienvenue sur le Hub

Pas de réflexion a avoir. Il a payé le ndd et l'hébergement... Il veut récupérer le ndd ... Et bien si tu es d'accord pour lui céder tu effaces tout et tu lui rends le ndd.

Et puis quoi encore ? Tu as fait tout le boulot et il voudrait : "le beurre, l'argent du beurre et les fesses de la crémière"

D'autant que tu ne peux pas céder les emails à quelqu'un d'autre sans l'autorisation des intéressés. Il ne peut absolument rien contre toi si tu lui rends simplement le ndd sans le contenu ... Donc pas d'état âme à avoir.

[Jeanluc]

Cela ne me semble pas si simple. J'ai l'impression qu'il y avait un accord préalable, une certaine forme de contrat, entre toi et le modérateur. Ou alors, affirmes-tu que, dans ton cas, quelqu'un (lui) a acheté un nom de domaine et un hébergement, puis a laissé quelqu'un d'autre (toi) utiliser ces resources sans que rien ne soit convenu ?

S'il y a effectivement eu un "contrat", même oral ou par e-mail, il faut s'en tenir au contrat ou trouver un compromis entre vous. Si vous avez fait quelque chose en étant associés, je ne vois pas pourquoi tu pourrais disposer seul du contenu, si cela n'a pas été explicitement convenu au départ.

Jean-Luc

[Arlette]

Jean-Luc je veux bien être d'accord avec toi. En toute logique même un contrat moral ça se respecte mais enfin...

Le modérateur (qui a payé l'hébergement, et c'est tout) me harcèle pour que je lui fournisse toutes les données des membres (sans accord) afin de les utiliser comme bon lui semble.

Que faire ? Car c'est du recel non ?

Il ne s'agit que d'un forum

Visiblement le payeur n'était que modérateur. Donc aucune responsabilité vis à vis des membres. De plus si le ndd est au nom de l'hébergeur il n'est même pas à lui.

Ensuite, faut pas oublier que son but est de détenir des informations qui ont été confiée à Kalua.

[Kalua]

Merci pour vos premières réponses (et pour le bienvenue).

Alors pour donner un peu plus de détails.

A la base c'est moi qui ait acheté le NDD et l'hébergement auprès de l'hébergeur, j'ai fait toute la mise en place puis 3 mois plus tard ce modérateur a proposé de prendre le relais pour l'hébergement pour m'alléger les frais.