Diffusion d'extraits vidéos

[Alain]

Bonjour,

A-t-on besoin de demander des autorisations pour diffuser des extraits vidéos ou audio (capturer d'une chaine de télévision ou d'une station radio) sur son site Internet quand il ne s'agit pas d'une oeuvre (film, documentaire, clip etc) ?

Exemple : une interview diffusée dans une émission

Puis je en diffuser des extraits ou même l'integralité en me contentant de donner les sources complètes ?

Dois je obtenir l'autorisation de la chaine télé ? de la boite qui produit l'émission ?

de l'interviewer ? de l'interviewer ?

comment faire quand la chaine ou l'émission n'existe plus ??

Merci d'avance pour vos réponses.

[Fupap]

bonjour

pour du texte original il est admis que l'on peut citer un auteur (toujours en donnant sa source) si ce ne sont que des extraits destinés a illustrer un propos ou etayer une these en donnant la possibilite aux gens de consulter l'oeuvre dans son integralite (ref du livre, du site internet etc...)

je pense que pour la video il doit en etre de meme si cela reste un court passage

je l'ai fait pour un extrait de video de tele regionale pour ma femme (maintenant on leur avait acheter le cd pour ca je leur avait demander un format utilisable pour le site) ils n'ont rien dit

mais dans tous les cas si c'est une reproduction integrale d'une oeuvre quelqu'elle soit il faut une autorisation

je pense que c'est pareil pour l'audio. par exemple un extrait en demo pour permettre la vente, c'est je pense sans risque

[Alain]

Merci (avec un peu de retard) pour cette réponse :-)

[01MG]

Bonjour,

peut on diffuser des clips en entier ?

faut il demander l'autorisation aux auteurs ?

ou

faut il payer quelque chose à la cacem ou autre ?

[Glaz]

pour du texte original il est admis que l'on peut citer un auteur (toujours en donnant sa source) si ce ne sont que des extraits destinés a illustrer un propos ou etayer une these en donnant la possibilite aux gens de consulter l'oeuvre dans son integralite (ref du livre, du site internet etc...)

je pense que pour la video il doit en etre de meme si cela reste un court passage

Bonjour ,

j'aimerai savoir si qqun sait clairement ce qu'il en est des droits de diffusion d'extraits videos de films grand public.

( j'ai fait pas mal de recherche à ce sujet mais ça reste assez ambigüe ... )

Par exemple , si j'affiche une video d'un extrait du film "Pulp Fiction" ( extrait de 5 min hebergé par dailymotion par exemple ) sur mon site .

Est ce légal ? Puis-je invoquer le droit de citation si la video est dans un article ?

Ou, puis-je la diffuser simplement , sans pour autant l'incorporer dans un article et donc sans avoir besoin du droit de citation ?

Existe-t-il une limite de temps bien définie pour l'extrait video ?

merci à celui qui me repondra

ps: quelques lien sur le sujet:

http://www.webrankinfo.com/forums/viewtopic_86055.htm

http://www.foruminternet.org/particuliers/...che=vid%C3%A9os

http://fr.wikipedia.org/wiki/Discussion_Ai...ptures_de_films

Modifié 8 Avril 2008 par Glaz

[sheesby]

Bjr,

J'ai une question supplémentaire à ce qui a déjà été discuté sur ce forum:

En tant qu'artiste ayant participé à un tournage ou autre (musique, voix off, etc...) >>>

A - t - on le DROIT de diffuser pour montrer "SON TRAVAIL" d'INTERPRETE, les audios ou images vidéos sur le Net, à l'intérieur de son Profil , et SANS avoir spécialement eu l'autorisation de tous les producteurs ou diffuseurs liés ?

Exemple 1: Une voix off sur une Pub / >>Difficile de ne mettre qu'un extrait si c'est une Pub, vu qu'elle est déjà "courte", >>(à peine qques scs).

> Si on donne le NOM de la Pub, du Client, ou de la Production annexés à cette diffusion, serait-ce légal ?

You TUBE ne m'a Jamais Répondu, et pourtant, ils sont censés connaître la réponse sans hésiter car c'est tout de même l'activité principale de leur site me semble-t-il. Mais Non.....ils ont commencé par me répondre que ceci étant une question délicate, il leur faudrait plus de temps pour faire les recherches nécessaires avant de me répondre. Puis ils n'ont jamais donné de suite, malgré mes relances...

Exemple 2: Passage en tant que Comédien sur une scène d'un film.

Exemple 3: Voix Chantées sur tel ou tel titre déjà dans le commerce.

Merci d'avance pour les réponses des experts passant sur cette lecture de mail.

Modifié 12 Avril 2008 par captain_torche
Merci de ne pas abuser des options de mise en forme du texte (captain_torche, modérateur)

[Glaz]

J'ai posé la quelques question sur la legislation a un administrateur de site de streaming pour me renseigner sur le sujet:

[...]Donc je voudrais savoir ce que vous envisageriez si vous étiez la cible d'une plainte [...]

Sa réponse:

Salut Glaz.

Il est vrai que le domaine de la diffusion en streaming notament d'oeuvre protégé est assez flou coté juridique.

Depuis l'explosion des plateformes Youtube - Dailymotion etc .... sur la toile et donc le nombre de video la loi a été confronté à un problème qu'elle n'avait pas prévu.

Normalement seul la personne ayant envoyé la video sur une des plateformes sans posséder les droits d'auteurs est coupable. Lors de l'inscription sur ces sites il est bien stipuler que vous êtes le seul responsable du contenu que vous envoyez et que vous devez absolument en posséder les droit d'auteur.

L'hebergeur en question style YouTube n'est pas fautif que vous vous amusez à envoyer du contenu "piraté" sur son site. Le site en question n'a pas été crée pour sa à la base et ne peut par conséquent pas être accusé, des millions de video son envoyé chaque jour et ils n'ont aucun moyen de toute les verifier. Cependant depuis peu il y a un terme d'hebergeur technique qui est apparu. Si on est un simple hebergeur on est garrant du contenu que l'on diffuse et au contraire on est protégé par la loi LCEN si on est qualifié d'hebergeur technique. Enfin je vais pas trop rentrer dans les détails c'est pas vraiment ce qui nous interesse.

Du coté de ***( son site de streaming)*** maintenant, les annuaires streamings, nous ne faisons que profiter de la dérive des internautes et de ces sites où l'on peut retrouver de plus en plus de film et series.

On ne fait que répertorier les liens menant à des films. Un peu comme si on venait de trouver un lien vers un film sur le net qu'on l'a beaucoup aimé et qu'on fait passer le lien à nos contact sur msn pour qu'il le voi eux aussi. Sauf que c'est à plus grande echelle.

En ce qui concerne la fermeture de nombreux site de streaming et des "poids" lourd comme tu dis (Raven) c'est moyenement compréhensible.

Tout est partie de la fermeture de Chacal-Stream. Je me suis bien renseigné sur cet affaire pour savoir quoi faire avec ***( son site de streaming)***. Chacal-Stream à la différence de ***( son site de streaming)*** intervenait à la première et 3eme étape c'est à dire que c'est lui même qui envoyait les films en question pour ensuite repertorier les liens. C'est donc le fait que ce soit lui qui envoi les liens qui l'a mit en tort. De plus Chacal-Stream qui porte bien son nom faisait tout pour avoir un maximum de visite et est même allé jusqu'a acheter le nom de domaine http://www.microsoft-fr.com/ pour le rediriger vers Chacal-Stream.

La fermeture de Raven été peu compréhensible à moin que eux aussi envoyaient les films qu'il diffusé ou alors ils on simplement eu peur de l'histoir de Chacal-Stream et étant le plus gros site de Streaming en france on imaginé qu'il seraient les suivants.

Puis à partir du moment où Chacal-Stream et Raven on férmé sa a été l'affolement general et tout les petits site de streaming qui gravitaient autour de ces mastodonte ont eu peur et on aussi férmé.

voila si ça peut faire avancer le sujet.