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Cyril K.

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  1. Toutes les oeuvres protégées par les droits d'auteurs sont aussi protégées contre les traductions intempestives. Donc si son travail en anglais est traduit et utilisé par qq1 d'autre, il peut le poursuivre. La pratique est beaucoup plus compliquée puisqu'il faudra qu'il prouve que son oeuvre a été publié avant et que la traduction (attention si seulement plagia) est issue de son oeuvre.
  2. Bonjour Nicolas, Tout dépend du contrat de licence que tu as négocié >>> en général, il doit définir une periode pendant laquelle tu bénéficie de la licence d'exploitation de la traduction de l'oeuvre. Ta traduction sera protégé aussi par un droit d'auteur au meme titre que l'oeuvre. Mais apres le délai negocié dans le contrat, le propriétaire de l'oeuvre peut - soit utiliser la traduction (si stipulé dans le contrat) - soit développer une autre traduction et la pulier - soit vendre une autre licence Cyril PS: Merci Cariboo pour les infos!!!
  3. Bonjour a tous, Bonjour Philippe, Le domaine du copyright/droit d'auteur est plus comliqué que ce que j'attendais. Votre aide serait tres appréciée... Les questions sont plutot complexes et specifiques. Je suis en train de travailler sur la traduction de matériel de langue anglaise en langue francaise. La plupart possede des copyrights dont j'ai négocié (ou je suis en train de négocier) la licence. J'ai juste un probleme sur deux documents: - L'un a été écrit en 1930 et ne supporte plus de copyright. Seulement une traduction de ce document a déja éte faite. En droit Americain, la traduction d'un document sans copyright ne peut pas porter de copyright. Est ce applicable en droit francais aussi? Puis je distribuer la traduction sans licence? Suis je obligé de faire une traduction différente pour la distribuer? - Un autre document est en utilisation libre sous condition de faire apparaitre une page renseignement sur l'auteur. Je peux donc effectuer et utliser la traduction sans accord avec l'auteur. Est ce que je béneficie automatiquement d'une protection copyright sur mon travail? ou me faut-il une licence avec l'auteur? Merci beaucoup pour votre aide. N'hésitez pas a me contacter si vous etes dans la meme situation... Cyril
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