Bonjour !
Je précise que j'habite en France, et que l'hébergement est en France également.
J'ai trouvé un nom de site avec le nom de domaine qui va avec, disponible.
Le nom trouvé est un mélange de deux noms communs, séparés par un tiret et dont l'un possède un pluriel (le premier terme).
- Nom original, simple.
- Nom de domaine disponible dans toutes les extensions de base. (.net, .org, .com ...)
(avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret SAUF pour SINGULIER-SINGULIER où une version sans tiret est déjà réservée (mais version avec tiret, libre))
- Aucun autre site, dans un domaine d'exercice similaire au mien, en visuel. (d'après recherche Google)
(avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret, espace ou sans espace !)
- D'après "http://bases-marques.inpi.fr/" aucun dépôt de marque à ce nom.
(avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret, espace ou sans espace
- D'après les recherche Google, un seul autre site, ayant cette fois-ci un domaine d'activité différent est présent. (C'est ce site qui a la version SINGULIER-SINGULIER (sans tiret) du nom de domaine) Le site proposant une activité différente, aucun problème. Mais le nom est apparemment déposé à l'USPTO (INPI des USA). Le site semblant assez vieillot, j'ai donc vérifié dans la base de donnée (Trademark Electronic Search System) et il y a bien un dépôt sous ces caractéristiques-ci :
=>
Je comprends donc que le dépôt de marque n'est plus valable ? Oui / Non ?
Même si il était encore valable, ce dépôt étant exclusivement outre-atlantique et n'étant pas présent en France, (dépôt international désignant la France absent, base de recherche INPI), est-ce quand même utilisable ?
De même, si c'était quand même déposé en France, avec la syntaxe SING-SING (sans tiret), est-ce que l'utilisation de la version PLU-SING (avec tiret) serait prohibé ?
Que pensez-vous de ma situation vis-à-vis de ce nom ?
Si besoin des détails sur le nom, je peux les donner par MP.
Merci.