Clonage de site

[impega]

Hello,

Créateur d'un site de communauté autour du concept de l'énergie douce, les véhicules électriques, etc ... dès 2001, je me suis taillé une belle place avec ce site qui fait quelques 4.000.000 de pages vues mensuelles et 6.000 visiteurs uniques quotidiens.

Une partie documentaire et pédagogique, une partie forum et une importante partie annonces constituent le site.

Le site assure un chiffre d'affaire honorable entre ses annonceurs "directs", les revenus Adsense et le paiement des petites annonces (0.75 TTC l'une)

Aujourd'hui je me retrouve "cloné" par d'anciens consultants qui tendent à offrir la même prestation que moi : nom de domaine tres proche, contenus tres proches, couleurs très similaires, mêmes outils de publication. Tout va dans le même sens.

Ces gens font du dumping auprès de mes annonceurs (qui ont bien du mal à faire la différence entre audience certifié et stats Webalizer) pour assécher mes revenus, font du raccolage email "viendez sur notre site" voire par MP avec pour argumentation majeure "chez nous c'est gratuit" allusion aux petites annonces qui sont payantes chez moi.

J'avoue être un peu désemparé face à ce type d'attitude... j'aimerai bien avoir votre ressenti et éventuels conseils

Yoann

[kenzo49]

Si il s'agit réelement de copie ou copie quasi exacte, il faut de suite lancer une procédure contre c'est sites internet.

cordialement

[Portekoi]

Bonjour,

Tu devrais faire constater tout ca par un huissier et porter l'affaire aux tribunaux.

Bon courage

Portekoi

[captain_torche]

Effectivement, le fait que les noms de domaine soient très proches, et que le design des sites soient semblables, peut constituer un acte de cyber-squatting.

Tu pourrais éventuellement déposer une plainte contre eux (mais attends tout de même l'avis d'autres membres plus calés en droit que moi).

Le nom de domaine de ton site correspond t'il au nom de ton entreprise, à une marque que tu aurais déposée, ou sont-ce des termes plus génériques ?

[kenzo49]

Si tu a déposé une marque, et déposé ton site à la cnil l'antériorité jouera en ta faveur, passe donc par un avocat qui saurat te conseiller mais ne laisse pas trainer tout ça. Nous avons tous l'air d'accord en disant que tu devrais porter cette affaire en justice.

Bonne chance

[olitax]

Les textes de ton site son aussi présent sur leurs site ?

Olitax

[Arlette]

Bonjour et bienvenue sur le Hub,

Bon je vais être moins affirmative que mes collègues.

Point numéro 1 : S'agit-il du site qui est dans ton email de connexion sur le Hub ? (Ca c'est le privilège des admins )

Si - et si seulement si- la réponse est OUI :

- As-tu l'autorisation de la marque pour la citer ?

- As-tu les autorisations pour mettre en ligne les copies de journaux qui sont publiées ?

Si la réponse est oui à ces deux questions... Alors tu peux lire la suite

Ensuite, et là au risque de décevoir quelques uns : Attention ! Warning !!! Faut pas tomber tête baissée sur le premier huissier venu. Avant de faire un constat d'huissier il faut aller voir un avocat spécialisé dans le droit sur Internet car beaucoup d'affaires ont été déboutées car le constat d'huissier n'avait pas été fait dans les règles de l'art. Un constat d'huissier pour un site, c'est hyper règlementé pour que celui-ci soit recevable devant la cour. Donc il faut vraiment y aller sur la pointe des pieds, mais surtout avoir le bon interlocuteur. Et là, il y a qu'un avocat (dont tu te seras auparavant bien renseigné s'il est apte à défendre un dossier de webmaster) qui pourra t'en conseiller un

Si, tu es effectivement en règle, que tu as toutes les autorisations de la marque en question, des journaux publiés : Alors oui, tu peux commencer à te battre contre les parasites.

PS : Avant de porter l'affaire en justice, commence par mettre les mentions légales sur ton site. Il y a des annonces donc tu n'es pas un particulier. Obligation de publier tes coordonées, n° siret et cie ... Sauf erreur de ma part (et je le redis ma réponse est dans l'optique que c'est le site de ton email), je n'ai rien trouvé. Parce que cela peut être un argument de choc pour la partie adverse .

[impega]

Merci à tous de vos réponses rapides et de votre enthousiasme.

Pour répondre à vos questions ...

- Le nom de notre site n'est pas déposé à l'INPI. Par contre, l'antériorité du nom de domaine en .com, .org, .net, .fr remonte à 1999 et pour les .info, .biz, .eu ... depuis la date de leur ouverture.

- NON, il ne s'agit pas d'une copie exacte. Ils ne sont pas fous, ils ont repris le concept, un nom de domaine ressemblant, une ligne graphique ressemblante, les mêmes outils de publication les mêmes thèmes de contenus, ...

Pour faire un parallèle douteux, imaginez que des gens créent un site qui s'appelle "Webmaster-central.com", qui soit looké en bleu claire, qui utilise IPB, qui propose les mêmes rubriques, les mêmes forums... et vous voyez ce qui m'arrive

- NON Arlette, il ne s'agit pas du site de mon email. Ce dernier est un petit site statique de passionnés sans grande envergure et sans rapport avec les énergies douces !

PAR CONTRE, tu me dis "annonces ... tu n'es pas particulier".

Si mes sites sont effectivement supportés par une société, celui des cloneurs est en nom propre. Est-ce un angle d'attaque ? Une personne physique n'a-t-elle pas le droit de proposer des petites annonces ? A noter que la partie adverse présente les mentions légales de leur site ainsi : "machin.fr est produit par M. X et M. Z. En tant qu'auteurs du site, ils en sont aussi les directeurs de la publication et les représentants légaux."

Et sur l'aspect raccolage par email, il n'y a rien à faire ?

[Arlette]

PAR CONTRE, tu me dis "annonces ... tu n'es pas particulier".

Si mes sites sont effectivement supportés par une société, celui des cloneurs est en nom propre. Est-ce un angle d'attaque ? Une personne physique n'a-t-elle pas le droit de proposer des petites annonces ? A noter que la partie adverse présente les mentions légales de leur site ainsi : "machin.fr est produit par M. X et M. Z. En tant qu'auteurs du site, ils en sont aussi les directeurs de la publication et les représentants légaux."

Et sur l'aspect raccolage par email, il n'y a rien à faire ?

Oui, je persiste et signe. Annonce = Non particulier.

Pour ce qui est des mentions légales... ben comme son nom l'indique : C'est des mentions qui devraient apparaître sur tous les sites. Pour les sites marchands (c'est à dire d'où tu tires un revenu) tu as obligation de mettre ces mentions ou on doit être en mesure de les trouver via ton hébergeur. Mais là, tu ne pourras pas trop attaquer car il faut pas mélanger les torchons et les serviettes. Cela relève des administrations fiscales et sociales, si c'est un particulier qui engrange des fonds illégalement. (Quoique, sur la base de la concurrence déloyale... Ca peut être un bon plan ).

Tu ne pourras te battre qu'en faisant valoir : - l'antériorité de tes noms de domaine, la similitude voulue de la charte graphique, de la similitude du contenu et pour convaincre les juges de la mauvaise foi de ton adversaire : "les mails et copies d'MP proposant des annonces gratuites dans le même thème que toi, au lieu de payant". Mais attention les emails ne seront qu'une "présomption de preuve" à la condition que tu aies toutes les entêtes. Donc inutile de te dire : Surtout ne les jette pas, garde les précieusement sur ta machine.

Mais encore une fois : Hyper prudence pour le constat d'huissier. Ca c'est sûr tu en auras besoin. Renseigne-toi bien auparavant sur le professionnalisme de l'huissier dans cette affaire. Je sais (c'est un avocat qui me l'a dit ), qu'en matière d'Internet maintenant il y a une procédure à suivre "à la lettre" pour les constats d'huissier. Ce serait dommage que tu sois débouté pour une simple erreur de procédure du style : "Le constat n'indique pas que le cache a été vidé"

[impega]

Arlette.... "Annonces" .... parlons nous de "petites annonces" ou de "publicités".

Un des angles "d'agression" de mes cloneurs c'est justement le fait qu'ils communiquent sur la gratuité des leurs...

[Arlette]

Arlette.... "Annonces" .... parlons nous de "petites annonces" ou de "publicités".

Oui, effectivement, tellement l'habitude de voir des pubs partout que pour moi annonce=pub

En relisant ton premier post je vois que tu parles de "petites annonces" style :

[Joke]

Cherche jolie jeune femme blonde entre 25/30 ans célibataire, habitant la région marseillaise... contactez [bip] par MP (bip se reconnaîtra )

[/joke]

Bon si toi tu es un pro, et eux pas... tu peux les attaquer pour concurrence déloyale -si (ce dont je suis à peu près persuadée, sinon je ne vois pas l'intérêt de faire du gratuit) ils ont de la pub sur leur site Car cela veut dire qu'ils doivent être commerçant (au sens large du terme).

Mais le simple fait de "racoler" en mettant en avant cet argument + la similitude des sites + antériorité de tes urls... Il y a de quoi leur faire peur déjà avec une lettre envoyée par un avocat

[kenzo49]

Rien à ajouter, comme je te l'ai dit aussi renseigne toi auprès d'un avocat en droit de la propriété intellectuel ou internet je sais pas trop.

A bientôt.

[impega]

Bon si toi tu es un pro, et eux pas... tu peux les attaquer pour concurrence déloyale -si (ce dont je suis à peu près persuadée, sinon je ne vois pas l'intérêt de faire du gratuit) ils ont de la pub sur leur site Car cela veut dire qu'ils doivent être commerçant (au sens large du terme).

Perso, j'ai l'impression comprendre assez bien le mécanisme : ils "attaquent" mon site en disant "nous c'est pareil mais en gratuit"... ils espèrent probablement récupérer 10, 20, 50 ou X% de mon lectorat, ils engrangent les inscriptions, constituent les listes d'email et après ils démarreront la pub... je le perçois vraiment comme une logique de casse via un dumping extreme.

Mais le simple fait de "racoler" en mettant en avant cet argument + la similitude des sites + antériorité de tes urls... Il y a de quoi leur faire peur déjà avec une lettre envoyée par un avocat

Ajoutons qu'ils continuent de participer "comme si de rien était" aux forums sur mon site...

[Leonick]

Renseigne-toi bien auparavant sur le professionnalisme de l'huissier dans cette affaire. Je sais (c'est un avocat qui me l'a dit ), qu'en matière d'Internet maintenant il y a une procédure à suivre "à la lettre" pour les constats d'huissier. Ce serait dommage que tu sois débouté pour une simple erreur de procédure du style : "Le constat n'indique pas que le cache a été vidé"

exact.

Vois auprès de l'APP, http://app.legalis.net/ spécialiste du droit informatique