merie-nico Posté 15 Octobre 2007 Partager Posté 15 Octobre 2007 Bonjour, je voudrai savoir si quelqu'un a un exemple de contrat de cession de site internet ou du moins les informations qui doivent y figurer. Cordialement Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
kenzo49 Posté 15 Octobre 2007 Partager Posté 15 Octobre 2007 Voici un contrat rédigé par un avocat mais certe payant je te donne tout de même le lien : clique ici Bonne continuation, Cdlt. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
merie-nico Posté 15 Octobre 2007 Auteur Partager Posté 15 Octobre 2007 J4ai vu ce genre de contrat, mais je cherche justement les infos pour le faire moi même, en effet le montant de la transaction ne sera pas enorme. Merci tout de meme pour ton lien. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
kenzo49 Posté 15 Octobre 2007 Partager Posté 15 Octobre 2007 ça va être compliqué en tout cas tu as surement quelqu'un sur le hub qui va t'apporter des éléments histoire que tu puisses faire quelques chose de convenable de ton coté. bonne chance. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
merie-nico Posté 15 Octobre 2007 Auteur Partager Posté 15 Octobre 2007 merci bien , oui c'est pas pour faire n contrat betonné pour une vente faramineuse en effet c'est juste histoire d'assurer mes arrieres sur une petite vente. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Arlette Posté 16 Octobre 2007 Partager Posté 16 Octobre 2007 Un contrat c'est relativement simple : Tu mets ce qu'il te semble juste. En évitant les clauses léonines ... Du style : "Je vend mon site mais j'en garde la propriété pendant 10 ans"... Un contrat n'est autre qu'une convention passée entre deux parties, qui en le signant s'engagent a en respecter les termes. Le plus dur, c'est de bien analyser toutes les conséquences que cela implique entre les deux parties. En conclusion : - Si tu as un doute sur une des clauses... Soumets-nous ton (tes) doute(s), et on te donnera notre avis Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
brocexco Posté 16 Octobre 2007 Partager Posté 16 Octobre 2007 Je me méfie du terme PETIT. Il veut bien dire que ce site présente une valeur négligeable par rapport à l'activité de la venderesse, n'est-ce-pas? Dans le cas contraire, c'est un fonds de commerce qui est vendu, ce qui demande un certain nombre de précautions dans la rédaction du contrat, voire de publicité . Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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