Droit d'auteur et messages de forum

[bawler]

Bonjour

Je suis nouveau aussi et viens pour un problème dont je ne trouve réponse dans aucune des lois concernant les droits d'auteurs sur le net. Le droit d'auteur sur un forum.

Je vous explique clairement la situation, du moins je vais essayer.

Je suis maitre de jeu, sur un jeu de role online, et via le forum, je commence des d'histoires féériques.

Les membres doivent à tour de rôle, continuer le texte, tout en le faisant vivre mais sans le conclure pour que quelqu'un dérriere le continu.

Cependant ce texte un jour se fini fatalement et donne littéralement un *roman*, créé par une multitude d'auteurs, mais chacun ayant écrit une partie prédéfinie de celui ci (le roman n'étant alors qu'un tres long sujet de forum).

Mais la vient le probleme, car dans l'empressement de l'écriture d'un post dans un forum *normal* la plupart n'ont aucune trace *réelle* de leurs oeuvres, la seule trace étant leur *topic*, partie du forum concernant leur texte.

Hors un de ces fameux texte (une 100ene de *topic*) a était copié par le webmaster, recompilé pour ne faire qu'un seul texte et qu'un seul auteur. LUI.

Etant l'administrateur il à de suite effacé toute trace forum de ce texte et nous craignons qu'il puisse le publier à son nom.

Que devons nous faire pour nous défendre ou empecher que cela ne se reproduise?

merci

[Cariboo]

La situation est à la fois simple et compliquée...

Il s'agit du cas bien connu d'une oeuvre de collaboration... à ne pas confondre avec une oeuvre collective, réalisée à l'initiative d'un éditeur (exemple une encyclopédie, dont on ne connait pas forcément tous les auteurs)

Le titulaire des droits d'auteurs n'est donc pas le propriétaire du forum, mais de la collectivité des auteurs.

Article L113-1

La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Article L113-2

Est dite de collaboration l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques.

Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé.

Article L113-3

L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs.

Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord.

En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer.

Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre commune.

Donc si vous êtes tous d'accord sur le mode d'exploitation, il est possible "d'exploiter" l'oeuvre comme vous l'entendez... Sinon, c'est compliqué...

Ce genre de problème doit se prévoir en amont, après c'est un noeud gordien.