nom d'association et nom de marque

[saoudi]

Bonjour,

que dit la jurisprudence (lien si possible) au sujet d'un nom de marque et d'un nom d'association. voici l'histoire:

une association créé en 1982 à pour but de promouvoir les activités artistitiques et exposées les oeuvres réalisées auprès du public. c'est une association moyennement connu.

En ce qui me concerne j'ai déposé un nom de marque (française uniquement) en mars 2000, pour la création d'une galerie d'art qui aujourd'hui est connu en france.

Au jour d'aujourd'hui, cette association me contact, le litige porte sur le nom de l'association et le nom de la marque à l'occurence le nom de ma galerie: sur un S, le nom de association porte un s à la fin et le mien non.

Qui soit disant le nom est au pluriel tout en sachant que ce mot n'excite pas pas le dico.

un exemple pour mieux comprendre:

nom de l'association: masens, pasentes

nom de marque: masen, pasente

De plus, notre nom de domaine est connu, mais leur nom de domaine est toujours disponible et je ne sais toujours si l'association compte l'acheter un jour ou pas.

meci d'avance.

[Arlette]

Bonjour et bienvenue sur le Hub

Ton cas m'intéresse...Peux-tu m'envoyer par MP le nom de l'assoc (et l'objet de celle-ci) , le nom de la marque déposée et depuis quand la galerie d'art à commencer son activité ... Bref, tous les éléments pour juste avoir une idée du problème.

Je pourrais en parler à un ami demain (qui disons le droit c'est son domaine) , si tu m'envoies les infos d'ici là... Et je te tiens au courant !

Tu peux me faire confiance, je ne donnerai pas les noms en public. Par contre, j'ai pas le temps de fouiller la jurisprudence, mais en matière de "nom de marque" tout ce discute. Donc, faut pas stresser, mais voir le problème à tête reposée.

En attendant tu peux aller lire l'interview de Me Alexander .

[podolim]

Bonjour,

Ce sujet m'intéresse vivement. Il y a-t-il eu une réponse ? Si oui, pourrions nous en avoir un aperçu ?

Merci

Bien cordialement