Responsabilité des écrits sur un forum

[equids]

Bonjour,

je sais que la question a déja été abordée, mais je voulais vraiment essayer de clarifier les réponses.

Ma question est simple : sur un forum, qui a la responsabilité des écrits ?

Est ce que ce sont les personnes qui écrivent les messages ?

Est ce que le créateur du forum a une responsabilité ?

Le cas que j'ai rencontré, c'est qu'une entreprise s'est fait pas mal accrochée par certaines personnes qui ont eu de mauvaises expériences et qui les ont raconté. Cette entreprise se plaint parceque ça "casserait" son image et qu'elle pense qu'il y a diffamation.

Est ce que c'est le cas ?

Et si c'est le cas, qui en porterait la responsabilité légale ?

Je précise que ce forum n'est aps modéré à priori (la modération peut intervenir, mais après la soumission d'un message)

Merci

[captain_torche]

La diffamation n'est possible que si les écrits des membres du forum ne s'appuient sur aucune preuve vérifiable.

S'ils écrivent : "Je suis très déçu par la société Untel parce que j'ai commandé un produit qui ne fonctionne pas", ce n'est pas de la diffamation.

S'ils écrivent : "N'achetez pas chez Untel, ce sont des voleurs et des brigands", il y a diffamation.

Le fait que la société "pense que", me fait penser, moi, à la première solution.

Si jamais la diffamation était avérée, le responsable du forum a pour obligation de supprimer ces interventions dans un délai de 48 heures après qu'il lui ait été signifié le délit (Parce que le forum est modéré a posteriori. S'il était modéré a priori, il serait alors considéré comme un éditeur, et donc responsable légalement des propos tenus sur son site.)

[Arlette]

Oui, oui la question a déjà été posée ici, et pas qu'une fois Mais je vais y répondre tout de même.

Est ce que ce sont les personnes qui écrivent les messages ?

Est ce que le créateur du forum a une responsabilité ?

Quand les forums sont modérés a postériori les tribunaux (en général) considérent que le tenancier du forum est un "hébergeur" . Donc la responsabilité de celui-ci est engagée à partir du moment ou il a eu connaissance des propos litigieux (et le délai de 48 heures pour supprimer les posts n'est pas dans les textes. Mais dès connaissance) et qu'il n'a pas fait le nécessaire.

Donc dans ce cas , le posteur est responsable de ses écrits. En cas de poursuites du tenancier, charge à lui de donner les éléments à la police ou la justice pour que le posteur soit poursuivi !

Si le forum est modéré a priori : C'est le tenancier qui valide (donc en théorie il lit les posts avant), il devient de facto éditeur et il est seul responsable des écrits publiés (Charge à lui de faire une grosse tête à celui qui l'aura mit dans l'embarras )

La diffamation c'est dire des choses fausses !

Dans ton cas, si les posteurs ont les preuves de ce qu'ils avancent ce sera facile de prouver qu'il n'y a pas eu diffamation puisque c'est la vérité.

Si tu postes en disant : "Arlette est une imbécile" : Ca va être dur pour toi de le prouver ! Donc, je peux considérer qu'il y a diffamation. Maintenant, si tu es un jeunot de 20 ans et que tu dis : "Arlette est vieille" même si c'est pas le genre de chose que j'aime lire... Après tout, aux yeux d'un gamin de 20 ans, je peux effectivement passer pour une vieille ! C'est subjectif, mais je n'ai plus 20 ans !

Si l'entreprise "pense" qu'il peut y avoir diffamation c'est qu'elle ne sait pas ce que veut dire : "Diffamation". Si les posteurs ont les preuves de ce qu'ils avancent c'est malheureux pour l'entreprise, mais si c'est la réalité ils pourront rien faire. Bien sûr que ça fait pas plaisir à lire, mais c'est ainsi. Par contre, si le nom de la société est citée ce qu'ils peuvent faire c'est dire que tu utilises leur marque sans autorisation. C'est vicieux mais c'est ainsi !

Une des raisons qui font qu'ici : "on ne montre pas du doigt" . On peut dire : "J'ai été victime d'un hébergeur" mais pas le citer

[equids]

Merci de vos réponses !

Comment de notre côté, en tant que modérateur d'un forum, est ce qu'on peut savoir si ce qu'avance un participant est fondé ou non ?

Ne connaissant pas l'histoire à fond, je me retrouve un peu dans le doute avec d'un côté l'entreprise qui me parle de diffamation et de l'autre un membre qui a écrit les soucis qu'il aurait rencontré avec cette entreprise.

Est ce que c'est à partir du moment ou le juge demande de retirer le post qu'on a 48h pour le faire ou dès qu'une des parties se plaint à nous ?

[captain_torche]

Si la mauvaise expérience de l'utilisateur est plausible, il y a des chances qu'il ne s'agisse pas de diffamation (surtout si l'utilisateur dit bien "il m'est arrivé ci et ça", et non pas "ils se comportent comme ça avec tous leurs clients").

Quant à la suppression, quand il y a diffamation avérée, c'est 48h après que la partie lésée te l'a demandée. Lorsque le juge intervient, c'est déjà trop tard pour supprimer les écrits

[equids]

Donc c'est à nous de juger si les paroles sont fondées sur des faits réels ou pas ?

Comment est ce qu'on pourrait faire ça ?

[Arlette]

Donc c'est à nous de juger si les paroles sont fondées sur des faits réels ou pas ?

C'est le problème. D'où mon conseil (que l'on applique ici) : Ne pas citer le nom de la société !

Je vais me répéter : Dès que la personne qui se sent lésée te contacte pour te demander le retrait il vaut mieux s'exécuter. Je n'ai jamais lu d'un délai de 48 heures, mais toujours : "Dès que l'on a connaissance" ! C'est tout de même pas la même chose. Généralement quand c'est un avocat qui écrit il va dire : "Sous 48 heures" car il ne peut pas savoir quel jour tu as reçu le RAR, mais il le saura sous 48 H puisqu'il recevra l'accusé de réception dans ce délai. Mais si c'est par mail, et que le plaignant peut avoir la certitude de la date ou tu as lu son mail, s'il n'est pas précisé 48 H et que tu mets 48 H pour t'exécuter le juge en tiendra compte (mais pas en ta faveur).

D'autant que citer le nom d'une société (qui vaut marque) peut t'engendrer plus de problèmes que la diffamation. C'est plus simple pour la société en question de poursuivre pour : contrefaçon que pour diffamation. Ben oui, elle peut faire valoir que tu te sers de sa marque (sans son autorisation) pour être référencé dans les moteurs

[equids]

C'est quand même tiré par les cheveux.

Si on ne peut plus parler d'une boite en citant son nom, ça devient ocmpliqué non ?

Aux infos, on voit bien des sociétés se faire citer, même quand ce qu'on dit dessus n'est pas très éloquant.

Pourquoi il y aurait une différence sur le web ?

Merci pour ta réponse Arlette, je pose plein de questions parceque j'essaye de bien comprendre

[Arlette]

Aux infos, on voit bien des sociétés se faire citer, même quand ce qu'on dit dessus n'est pas très éloquant.

Pourquoi il y aurait une différence sur le web ?

Mais il n'y a pas de différence sur le web. C'est la législation générale qui s'applique sur le web . La seule chose spécifique sur le web, c'est que justement avec les mots on peut avoir plus de facilité pour toucher un large public. Disons que les médias normaux sont plus éphémères que le web.

[Kourance]

Aux infos, on voit bien des sociétés se faire citer, même quand ce qu'on dit dessus n'est pas très éloquant.

Pourquoi il y aurait une différence sur le web ?

Sur le web, on n'est pas tous des journalistes de formation et de pratique !

Aux infos ils sont normalement factuels, ont recoupé leurs infos suivant les règles journalistiques.

Pour les sujets brulants il vaut mieux avoir un solide dossier pour pouvoir publier un "papier" à charge.

Regardez cet article, il est toujours en ligne, certainement car il est très bien documenté et factuel donc inattaquable.