Copyright et droit d'auteur

[Iris]

Je suis webmaster d'un site, sous copyright, sur lequel notamment, différentes créations d'internautes sont présentées avec leur accord.

Il se trouve qu'un internaute désire maintenant que toutes ses oeuvres soient retirées du site.

Quels sont mes droits ?

Merci d'avance pour vos réponses !

J'ai oublié de préciser qu'il s'agit de téléchargements et qu'ils sont proposés sur le site avec un fichier texte sur lequel est précisé que ces téléchargements sont la propriété de son créateur ET de mon site.

Modifié 29 Août 2004 par IRIS

[sylvain]

Bonsoir,

Si tu n'as fait signer aucun accord à cet internaute, tu n'as aucun droit sur ses créations.

D'autre part, je crois que ton texte ou tu mentionnes une appartenance à la fois à l'auteur et au site est caduque, les droits d'auteurs étant inaliénables (meme l'auteur ne peut les céder, il ne peut céder qu'un droit d'exploitation).

S.

[Iris]

Merci pour ta réponse Sylvain.

Est ce que si je fais signer un contrat, ça change quelque chose ?

[kooliss.net]

En terme contractuel, comme l'indique sylvain, tu ne peux que demander les droits d'exploitation. Si l'auteur te les cède pour une période par contrat, je pense que cela est juridiquement correct. Maintenant, il faut que les formes du contrat respectent les lois en cours et là, à mon avis, il te faut passer par un avocat pour ne pas faire de boulette et ne pas oublier quelque chose ..