La licence creative commons

[SStephane]

Bonjour,

je suis désolé si la question a déjà été posée mais je n'ai pas trouvé la réponse. J'ai lu les publications du Hub sur les droits d'auteurs, et certains billets, mais je ne pas trouvé comment on mettait en place sur certains de ces articles une licence telle que la Creative Commons.

Nous mettons en ligne sous peu un site comportant des articles et des sources, il ne nous dérange pas à priori que ceux-ci soient repris, modifiés etc. mais nous souhaiterions en rester les auteurs...à ce titre cette licence nous convient parfaitement.

Nous n'avons pas la bétise de penser que cela prémuni du vol, nous souhaitons juste agir dans un cadre légal, pour que personne ne puisse en revendiquer la propriété

Comment procéder ? Comment fait le Hub par exemple , je ne vois pas de mentions particulières ?

Aucune démarche particulière n'est requise ? Je place la licence dasn les conditions d'utilisation du site et c'est tout ?

Modifié 12 Mars 2009 par SStephane

[captain_torche]

A défaut de mention particulière, un texte est considéré comme appartenant de fait à son auteur (D'ailleurs il lui appartient quoi qu'il arrive, même s'il cède les droits de reproduction ou d'exploitation à un tiers).

Il n'y a pas de démarche spécifique pour te protéger, car tu es protégé de base. Si tu veux autoriser la reproduction de tes textes, la licence creative commons est effectivement envisageable. Par contre, ça ne crée pas de cadre légal spécifique : ça permet juste de préciser les conditions que vous spécifiez quant au partage des articles.

[paolodelmare]

Tu es effectivement protégé par le L11 du code de la propriété intellectuelle : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/

Une des 6 licences CC te permet d'enfoncer le clou quant à la paternité des contenus et de signifier certaines libertés ou contraintes (utilisation commerciale, modification etc.)

De plus, cette licence confère une aura assez positive à ceux qui l'emploient.

Ce type de licence n'est pas très adapté pour le logiciel.

[SStephane]

Il n'existe donc pas de dispositif en place et simple qui permettrait de prouver l'antériorité d'un contenu, on est protégé mais pas trop quand on fait de cette manière. Libre à n'importe qui de revendiquer la propriété d'un article quelconque trouvé quelque part sur le net : il n'en résultera que des moyens de preuve imparfait si l'auteur veut prouver sa propriété : témoignage etc.

A peu de frais, peut-être que s'envoyer un recommandé postal avec son texte et ses sources sans l'ouvrir ...

C'est tellement une usine à gaz sans intérêt financier qu'on comprend aisément pour quoi le législateur ne s'en préoccupe pas trop et c'est sans doute ce qu'il a de mieux à faire.

Merci à tous les deux pour vos réponses !

[Patrick]

Salut,

il te reste le l'enveloppe Soleau, professionnellement on l'utilise pour certains de nos scripts.

Mais bon à voir si c'est adapté à ton cas.

++

Patrick

[brocexco]

Pour un volume important qui vaille la peine d'une protection de 4 ans et d'un cout de 45 , on peut s'adresser à la société des gens de lettres:

sgdl .... et demain je vais au Salon du Livre!

[Arlette]

Nous mettons en ligne sous peu un site comportant des articles et des sources, il ne nous dérange pas à priori que ceux-ci soient repris, modifiés etc. mais nous souhaiterions en rester les auteurs...à ce titre cette licence nous convient parfaitement.

Nous n'avons pas la bétise de penser que cela prémuni du vol, nous souhaitons juste agir dans un cadre légal, pour que personne ne puisse en revendiquer la propriété

Comment procéder ? Comment fait le Hub par exemple , je ne vois pas de mentions particulières ?

Si tes articles sont assez originaux pour être vraiment identifiables, le plus simple et à moindre frais c'est de les signer. Bien entendu cela ne protège pas de la copie. Mais la particularité de la loi française en matière de droit d'auteur, c'est que tu n'as besoin d'aucun copyright pour protéger ton oeuvre. C'est de fait dans la mesure ou l'oeuvre est signée . Après, toutes les preuves sont valables en cas de conflit pour prouver ta paternité.

Bien entendu, si les articles sont intéressants tu seras copié. Mais parfois il suffit de montrer les dents une première fois pour que cela refroidisse les suivants.

Par exemple, mes interventions sur MoteurZine, j'ai trouvé des sites qui reprennaient mes oeuvres sans autorisation. Je suis intervenu de manière assez sèche auprès d'un webmaster qui a retiré séance tenante sa publication, et pour un autre site j'ai réussi à mettre le commentaire que la publication avait été faite sans autorisation.

Depuis, je veille au grain... Plus d'autres soucis. Ok, je passe pour une râleuse, une procédurière, pour une mal b...ée, enfin tout ce que tu peux entendre dans ce cas, mais j'estime que la moindre des choses est de demander l'autorisation à Chris, dont je fais cadeau de mes oeuvres ou à moi même. Je ne travaille pas pour tout le monde, mais j'entends que si cela plait, on cite au moins la source ou on a pompé, et encore avec l'autorisation.

Sur le Hub c'est simple : On oblige les auteurs a ouvrir un compte dans les publications pour que les articles soient signés, et donc on leur laisse la possibilité de les retirer à tout moment. , Quand on nous demande de les copier, on renvoie vers l'auteur. Charge à lui de donner l'autorisation ou pas. Mais en cas de copie pirate, on sort l'artillerie lourde et on défend bec et ongles l'auteur . C'est aussi simple !

[SStephane]

Je posais plus la question par curiosité étant donné que j'entends ça et là de nombreux contributeurs s'indigner contre la copie; ton intervention à ce titre Arlette, ne fait qu'illustrer cet état de fait.

Dans mon cas je n'ai rien contre le fait que l'on nous copie les articles (d'où la Creative Commons), ce que je ne souhaite surtout pas, c'est que l'on vienne en revendiquer la paternité. (ou la maternité, mais la journée est passée )

Réponses très intéressantes en tout cas de la part de vous tous, merci beaucoup !

[Arlette]

Dans mon cas je n'ai rien contre le fait que l'on nous copie les articles (d'où la Creative Commons), ce que je ne souhaite surtout pas, c'est que l'on vienne en revendiquer la paternité. (ou la maternité, mais la journée est passée )

J'ai bien compris ton problème . Ca ne fait pas plaisir de voir son travail copié sans citer la source. D'ou ma sortie de griffes lorsqu'on recopie mon travail sans autorisation ni citer la source Alors que je ne refuse jamais l'autorisation si c'est demandé gentiment. C'est une question d'éducation. Si on est laxiste, et bien le mauvais pli est vite prit, et après on ne peut plus se battre. Donc, soyons ferme dès le départ, c'est respecter le travail de l'auteur que de citer le site ou on trouve l'original et indiquer que c'est avec son autorisation.