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litige avec une association dont je gère le site


lolo1970

Sujets conseillés

Bonjour à tous,

nouveau sur ce site que je découvre, voici mon problème.

Intermittent du spectacle, une association m'engage chaque année depuis presque 10 ans comme régisseur général pour leurs spectacles de théâtre.

En dehors de ces contrats, ils me demandent de préparer les évènements, de gérer leur matériel, et depuis 2 ans, de refaire et gérer leur site web ( bien que je ne sois pas un pro du web ).

Pour cela, je les ai aidé à obtenir une subvention afin d'acheter un ordinateur portable qui me sert à administrer le site qui est hébergé sur un compte me.com à mon nom. L'abonnement était jusqu'à l'an dernier payé par l'asso, mais pas cette année. L'abonnement est à mon nom.

Le deal officieux avec la présidente était que je garde cet ordi en contrepartie des services rendus.

Or, les pratiques de cette association dans le domaine du spectacle font que depuis quelques mois, je suis en désaccord avec eux et que j'ai décidé d'arrêter de travailler pour eux comme régisseur général.

Du coup, la présidente me demande de lui restituer l'ordinateur, ainsi que la gestion du site web.

J'ai passé en moyenne 150H de travail à la maison sur cet ordi,entre les préparations de spectacles et la création et les mises à jour de ce site web.

J'estime donc que de ma laisser cet ordi pour mon usage privé n'est pas volé, mais j'aimerais avoir votre avis dans le cas où je sois horslaloi.

Je pense qu'ils le sont plus que moi dans cette asso, si l'on compte toutes les heures passées non rémunérées ( et pas que pour le site ).

J'aimerais votre avis,

Puis je faire valoir mes droits, négocier, vendre le site web en l'état ?

Merci pour vos conseils.

Cordialement,

Lolo.

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Bonjour,

Bienvenue sur le Hub, et bonne année 2011 :)

Ah la la, l'éternel problème du : "Je suis sympa, je fais un arrangement, pas d'écrits, et après on se fache" ... Va falloir trouver un petit nom à ce problème ;).

Je ne peux pas te dire : "Oui, garde l'ordi tu es dans ton droit", car il est interdit de se faire justice soi même ! Et là, c'est ce que tu voudrais faire.

Si l'ordinateur est au nom de l'association : Faut le rendre. Si tu as payé l'abonnement pour le ndd faut présenter la facture et demander le remboursement.

S'il est écrit quelque part que ton travail était aussi de réaliser le site web, tu peux après tout demander une rétribution pour cela.

Maintenant, il n'est pas trop tard pour trouver un arrangement. Mais faut le faire par écrit par exemple : L'association reconnait ton travail pour le site web et en dédommagement te permet de garder l'ordi.

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Bonjour,

Bienvenue sur le Hub, et bonne année 2011 :)

Ah la la, l'éternel problème du : "Je suis sympa, je fais un arrangement, pas d'écrits, et après on se fache" ... Va falloir trouver un petit nom à ce problème ;).

Je ne peux pas te dire : "Oui, garde l'ordi tu es dans ton droit", car il est interdit de se faire justice soi même ! Et là, c'est ce que tu voudrais faire.

Si l'ordinateur est au nom de l'association : Faut le rendre. Si tu as payé l'abonnement pour le ndd faut présenter la facture et demander le remboursement.

S'il est écrit quelque part que ton travail était aussi de réaliser le site web, tu peux après tout demander une rétribution pour cela.

Maintenant, il n'est pas trop tard pour trouver un arrangement. Mais faut le faire par écrit par exemple : L'association reconnait ton travail pour le site web et en dédommagement te permet de garder l'ordi.

Bonjour,

Merci pour cette réponse rapide.

Effectivement l'ordi est au nom de l'asso.Mais depuis que je l'ai, je l'utilise personnellement, j'y ai ajouté des logiciels, de la mémoire RAM, un nouveau OS, mes documents persos, etc... Et tout cela à mes frais.

De plus, l'asso n'est pas très "réglo" quand au travail non rémunéré, et la subvention obtenue était pour 1 ordi, et l'asso en acheté 2 au lieu d'un, ce qui ne correspond plus à la demande de subvention ( ils ont achetés 2 ordis moins puissants alors que la subvention était pour une seule machine plus perfectionnée, pour le montant de la subvention ).

J'estime être lésé dans cette affaire si je rends cet ordi. Surtout que je n'ai eu jusqu'à présent que des éloges sur la création de leur site ainsi que sur mon travail en tant que régisseur général.

Bien sur que non, il n'est écrit nulle part que je devais gérer ce site. Comme je le disais dans mon 1er post, je suis intermittent du spectacle, donc je n'étais sous contrat en tant que régisseur général, que quand les spectacles avaient lieu. Et le temps de préparation ( de ces spectacles n'était pas pas payé non plus ).

Et bonne année quand même!!!

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Après tout, tu en est l'auteur, tu t'occupes de payer le NDD & Hosting, tu est l'auteur du code source, donc tu est tout a fait en droit pour vendre le site a l'asso ou en couper l'accès jusqu'à ce que paiement soit fait.

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Effectivement l'ordi est au nom de l'asso.Mais depuis que je l'ai, je l'utilise personnellement, j'y ai ajouté des logiciels, de la mémoire RAM, un nouveau OS, mes documents persos, etc... Et tout cela à mes frais.

Je t'ai dit de rendre l'ordi, pas de faire cadeau de tout ce qu'il y a dessus et que tu as acheté toi avec tes deniers :P ... Suffit de tout désactivé, supprimer toutes tes données personnelles, désinstaller tous les programmes qui n'était pas là ...

Je pense avoir trouvé le nom de l'assoc... Le ndd est à ton nom, je pense que l'hébergement aussi... Tu leur demande de faire un autre site au nom de la fondation parce que toi tu ne prolongeras pas ni le ndd ni l'hébergement.

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Je t'ai dit de rendre l'ordi, pas de faire cadeau de tout ce qu'il y a dessus et que tu as acheté toi avec tes deniers :P ... Suffit de tout désactivé, supprimer toutes tes données personnelles, désinstaller tous les programmes qui n'était pas là ...

Fais un backup sur HDD externe puis delete tout du pc, tu conserves tout ainsi ;)

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Effectivement l'ordi est au nom de l'asso.Mais depuis que je l'ai, je l'utilise personnellement, j'y ai ajouté des logiciels, de la mémoire RAM, un nouveau OS, mes documents persos, etc... Et tout cela à mes frais.

Tu n'as plus qu'a enlever la RAM supplémentaire, faire un backup de tes documents perso, et le remettre avec l'OS et les logiciels d'origine. Il est au nom de l'asso, tu n'as malheureusement aucun recourt sur ce problème.

De plus, l'asso n'est pas très "réglo" quand au travail non rémunéré, et la subvention obtenue était pour 1 ordi, et l'asso en acheté 2 au lieu d'un, ce qui ne correspond plus à la demande de subvention ( ils ont achetés 2 ordis moins puissants alors que la subvention était pour une seule machine plus perfectionnée, pour le montant de la subvention ).

Ça c'est un autre problème qui ne te regarde absolument pas, et la manière dont l'asso gère ses subventions ne regarde qu'elle, et même si c'est litigieux.

J'estime être lésé dans cette affaire si je rends cet ordi. Surtout que je n'ai eu jusqu'à présent que des éloges sur la création de leur site ainsi que sur mon travail en tant que régisseur général.

Malheureusement, tu n'as pas vraiment le choix, la qualité de ton travail n'entre pas en ligne de compte.

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Je t'ai dit de rendre l'ordi, pas de faire cadeau de tout ce qu'il y a dessus et que tu as acheté toi avec tes deniers :P ... Suffit de tout désactivé, supprimer toutes tes données personnelles, désinstaller tous les programmes qui n'était pas là ...

Je pense avoir trouvé le nom de l'assoc... Le ndd est à ton nom, je pense que l'hébergement aussi... Tu leur demande de faire un autre site au nom de la fondation parce que toi tu ne prolongeras pas ni le ndd ni l'hébergement.

Et ainsi me retrouver sans ordi qui me sert pour mes autres projets professionnels... snif.

L'hébergement est bien à mon nom, le nom de domaine est bien précisé sur mon compte perso, mais est-ce qu'il m'appartient ? j'avoue que je ne maîtrise pas ce point. Une personne proche de l'asso a fait le nécessaire à l'époque où j'ai fait ce site pour que l'asso est droit à ce nom de domaine, tout cela est assez obscur pour moi. Toujours est-il que le nom de domaine personnel apparait sur mon compte perso.

Puis je suspendre le site en attendant un éventuel arrangement ? Et comment faire ?

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fais un backup du site sur ton disque dur ou un dossier dans le répertoire racine (transférer les fichiers de /www/ dans /www/1dza65d41az5daz4faz/ par exemple) et mettre un fichier html simple disant que le site est suspendu pour un délai indéterminé ;)

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Si le nom de domaine correspond à l'association, tu ne pourras le garder.

Par contre, le reste des réalisations (Code source) t'appartient (Déduction faite des images et textes qui t'auraient été fournis par l'association).

En ce qui concerne l'ordinateur, il appartient à l'association. Rends-le leur formaté (Avec l'OS de base, qu'ils ont acheté) et enlève les ajouts hardware que tu y as apporté.

Ton post me rappelle étrangement mon premier passage sur ce forum ... J'avais fini par laisser tomber.

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Si le nom de domaine correspond à l'association, tu ne pourras le garder.

Non, il y a son nom et prénom dans le ndd, suivi de "assoc machin" ... Sauf, preuve du contraire que l'assoc pourrait faire valoir, le site est à Lolo1970...

Enfin, cela t'aura permis Captain torche de nous prouver que tu as pris de la bouteille :P

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Non, il y a son nom et prénom dans le ndd, suivi de "assoc machin" ... Sauf, preuve du contraire que l'assoc pourrait faire valoir, le site est à Lolo1970...

Enfin, cela t'aura permis Captain torche de nous prouver que tu as pris de la bouteille :P

Je suis impressionné par ta perspicacité Arlette, tu as déjà trouvé le site dont je parle ?

En tout cas, je me refuse à l'idée de devoir rendre cet ordi, car j'en ai vraiment besoin pour mon travail. Et je n'ai pas les moyens de m'en acheter un pour le moment. Alors je vais essayer de négocier avec eux.

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Les privilèges d'admin permettent de voir ton adresse e-mail ... et donc ton nom. Trouver le site en question n'est qu'une formalité, après ça.

Pour l'ordi, la seule solution pour le garder serait de trouver un accord amiable. S'ils le refusent, tu devras le leur rendre.

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Une bonne négociation est toujours mieux qu'un mauvais procès... Eventuellement propose leur de le racheter ? Un ordi s'amorti en 3 ans ... Donc la valeur est peut être maintenant symbolique :)

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En tant qu'admin j'ai accès à ton mail... Après rien de plus simple non ? ;)...

Une bonne négociation est toujours mieux qu'un mauvais procès... Eventuellement propose leur de le racheter ? Un ordi s'amorti en 3 ans ... Donc la valeur est peut être maintenant symbolique :)

Effectivement, je ne suis qu'un petit webmaster amateur. Je n'y avais pas pensé.

L'ordi date de début 2008, donc pas encore amorti ( je crois que c'est 3 ans ).

Je vais plutôt leur rappeler le droit du travail et toutes les heures non rémunérées ( environ 150 rien que pour cette année. C'est la présidente qui voulait que je note mes heures passées entre le site et la prépa des spectacles : De quoi se payer un bel ordi tout neuf ).

Donc je peux suspendre le site comme bon me semble si je n'obtient pas ce que je veux ?

Et au pire, l'ordi pourrait bien faire une chute spectaculaire...

J'ai été gentil jusqu'à présent avec eux, mais qui s'y frotte s'y pique... :mad2:

Merci en tout cas d'avoir pris le temps de répondre à mes questions et pour vos conseils...

Peut-être que l'on se croisera un jour à Rognes Arlette...

Amicalement

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Il y a un autre paramètre important à prendre en considération, c'est ton statut d'intermittent du spectacle.

20 années dedans me font dire de regarder cela de plus près.

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Il y a un autre paramètre important à prendre en considération, c'est ton statut d'intermittent du spectacle.

20 années dedans me font dire de regarder cela de plus près.

Bonsoir Melkior,

Peux tu aller plus loin dans ton raisonnement ?

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Donc je peux suspendre le site comme bon me semble si je n'obtient pas ce que je veux ?

Vu que tu en est l'auteur, et que ils n'ont pas payé tes droits d'auteur pour le code source du site, tu a tout à fait le droit de le faire selon moi. Ensuite, tu peut très bien leur laisser le domaine si il est visible qu'il est à eux, mais avec une page index.html vide :whistling:

Modifié par Aenoa
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+1 avec Captain_torche.

En plus de ne pas être très glorieux, cela risque fort de se retourner contre toi. L'association pourra très bien avancer que tu avais la responsabilité de l'ordinateur et donc, puisqu'il est détruit, te demander de le remplacer ou de le rembourser à sa valeur ...

++

Patrick

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Comme nous n'avons qu'un son de cloche, que nous ne connaissons pas la version de l'asso en question et qu'il nous manque peut-être des éléments, je serais plus prudent que ça et ne me mouillerais pas à donner des conseils !

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@lafleur : Ta réflexion est générale à toutes les demandes de conseils. Les conseils donnés ne peuvent être que basés sur les informations reçues. Donc le demandeur doit assumer pleinement de fournir toutes les informations nécessaires à la délivrance des conseils demandés. A défaut, c'est son problème, pas celui du "conseilleur".

++

Patrick

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Lafleur, certes nous n'avons qu'un son de cloche, mais ,au vu des éléments donnés, le conseil est de restituer le portable dans son état d'origine, rien de plus, quelque soit les éléments que pourrait apporter l'association en question, le conseil resterait le même

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Lafleur, certes nous n'avons qu'un son de cloche, mais ,au vu des éléments donnés, le conseil est de restituer le portable dans son état d'origine, rien de plus, quelque soit les éléments que pourrait apporter l'association en question, le conseil resterait le même

Bonjour à tous,

Vous avez raison, la colère et la rancoeur m'aveuglent.

Ma situation financière ( moi intermittent et mon épouse étudiante ) ne me permettent pas d'acheter un nouvel ordi, et j'en ai vraiment besoin pour correspondre, me former et préparer mes interventions professionnelles.

Je vais donc essayer de négocier le site et les heures non déclarées ( 150 rien que pour cette année )

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