Facturation de TVA

[jb72]

Bonjour à tous,

Fraîchement inscrit, j'ai essayé de faire une recherche sur le forum pour trouver une réponse à une question de TVA.

Mais comme on ne peut pas faire de recherche sur des termes de moins de 4 lettres (pour TVA, c'est râté ! ), je tente de voir si quelqu'un peut m'éclairer.

J'ai créé mon entreprise en EI microBIC avec la franchise en base TVA.

Bien-entendu j'ai cherché des informations à ce sujet, mais je n'ai pas clairement trouvé concrètement comment je dois m'organiser pour facturer.

J'ai bien compris que mes fournisseurs me facturaient en TTC et non en HT.

Par contre, moi, comment dois-je facturer ?

A priori ce serait en HT vu que je ne collecte pas de TVA, mais au final la facture ne doit-elle pas porter la mention TTC avec une TTC = à 0 et l'ajout sur la facture du texte réglementaire "TVA non applicable - article 293 B du CGI".

Concrètement, je me disais que cela ne posait pas de problème de facturer une entreprise (plus largement un professionnel) en HT, puis je me suis demandé comment cela se passait si je devais facturer un particulier ? Je me suis dit que c'était incohérent de le facturer en HT ?

Quelqu'un peut-il m'éclairer à ce sujet ? Arlette par exemple ? J'ai cru lire que la TVA était son dada et qu'elle était née en même temps qu'elle !

Merci d'avance.

JB

[Dadou]

J'ai trouvé cela : http://vosdroits.service-public.fr/pme/F1110.xhtml , peut être cet article t'éclairera un peu

Les factures émises doivent porter la mention "TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts".

[Arlette]

Quelqu'un peut-il m'éclairer à ce sujet ? Arlette par exemple ? J'ai cru lire que la TVA était son dada et qu'elle était née en même temps qu'elle !

MDR !!! Si tu m'appelles je répond alors

Oui, si tu es en micro entreprise tu dois facturer en HT en mettant la mention :

TVA non applicable - article 293 B du CGI

Que se soit à une entreprise ou un particulier. Le seul bémol, c'est que les fournisseurs te facturent TTC mais que tu ne peux pas récupérer la TVA que tu paies. Tu comptabilises donc ta charge en TTC.

Pourquoi cela serait-ce incohérent de facturer HT à un particulier ? Tout le monde est dans le même bain. Ce n'est pas à toi de savoir si la société récupère la TVA ou pas. Donc, même si tu étais assujettis à la TVA, on te paierait (particulier ou non), le montant TTC, à toi de la reverser, et éventuellement à la société de la récupérer. La seule chose qui change c'est que le particulier (ou les sociétés en micro) ne peuvent pas la déduire, alors que les sociétés soumises à la TVA le peuvent

D'ailleurs tes fournisseurs ne vont pas se poser la question si toi tu la récupères ou pas. Ils vont te facturer TTC et après c'est ton problème.

Faut pas se compliquer plus la vie que cela.

PS : Attention il manque les mentions légales sur ton site, ainsi que les CGV.

[jb72]

Tout d'abord, merci Dadou de prendre le temps de me répondre.

Oui j'ai déjà consulté ce lien et d'autres du même genre, mais ils ne répondaient pas à mes interrogations.

Merci Arlette pour ta réponse.

Je trouvais bizarre de facturer un particulier en HT car de toute ma vie j'ai jamais vu ça, un particulier qui achète en HT...mais bon, je suis encore "un peu" jeune (si si, encore un peu ! ).

Cela signifie donc que mon client ne paiera pas de taxes sur la valeur ajoutée de ma prestation...c'est ça que je trouve bizarre ! ...au final, c'est tant mieux pour lui, mais ça me paraît bizarre !

Est-il néanmoins possible de facturer en TTC en indiquant sur la facture le même montant en HT qu'en TTC et en indiquant :

- montant TVA = 0 ou taux de TVA 0%

- la mention légale que j'ai cité précédemment à savoir "TVA non applicable - article 293 B du CGI"

Je demande ça, car pour commencer et pour limiter les coûts de départ (vu que je ne sais pas encore au bout de combien de temps mon business va décoller...j'ai un retour d'autres freelances qui disent qu'il faut plusieurs mois voire plus d'un an...en outre, je n'ai qu'environ 20% pour les 1ers mois à accorder à cette activité), j'utilise un logiciel freeware pour gérer mon catalogue de produits, mes tarifs, mes devis, mes factures, ma base clients et prospects...malheureusement, ce logiciel affiche obligatoirement un montant TTC même s'il peut tenir compte d'un taux de TVA à 0% et de la mention "TVA non applicable - article 293 B du CGI".

PS : oui je sais pour les mentions légales et aussi pour les CGV...ce sont des éléments à réaliser qui sont dans un coin de ma tête...restes à trouver le temps ...par contre, j'ai trouvé sur ce forum de bonnes infos sur les CGV...c'est déjà ça !

[Dadou]

Est-il néanmoins possible de facturer en TTC en indiquant sur la facture le même montant en HT qu'en TTC et en indiquant :

- montant TVA = 0 ou taux de TVA 0%

- la mention légale que j'ai cité précédemment à savoir "TVA non applicable - article 293 B du CGI"

Ben, vu que la TVA est non applicable, le montant HT est obligatoirement égal au TTC, d'ailleurs du coup est ce qu'il faut indiquer la mention TTC vu qu'il n'y en a pas ???

j'utilise un logiciel freeware pour gérer mon catalogue de produits, mes tarifs, mes devis, mes factures, ma base clients et prospects...malheureusement, ce logiciel affiche obligatoirement un montant TTC même s'il peut tenir compte d'un taux de TVA à 0% et de la mention "TVA non applicable - article 293 B du CGI".

Il affiche le montant TTC, mais accepte il de ne pas afficher le montant HT ? et est il possible de modifier le modèle de facture pour ne pas afficher la mention TTC ? Quel est il ce freeware ?

[Arlette]

Te prends pas la tête. Si ton logiciel tient compte de 0 % de TVA, c'est pas grave qu'il mentionne TTC à la fin. Vu que TTC = HT+TVA et que dans ton cas la TVA = 0 c'est pas tout à fait faux

L'important c'est la mention.

Après, pour le chiffre d'affaire, cela va dépendre de ton activité. 1 an c'est possible, mais si tu arrives à faire beaucoup de clients cela sera peut-être moins. C'est tout le mal que je te souhaite

[jb72]

Il affiche le montant TTC, mais accepte il de ne pas afficher le montant HT ? et est il possible de modifier le modèle de facture pour ne pas afficher la mention TTC ? Quel est il ce freeware ?

[Dadou]

La dernière version (du 12/03/2008, donc très récente) demande à l'installation si on est exonéré de tva ou pas

[jb72]

Te prends pas la tête. Si ton logiciel tient compte de 0 % de TVA, c'est pas grave qu'il mentionne TTC à la fin. Vu que TTC = HT+TVA et que dans ton cas la TVA = 0 c'est pas tout à fait faux

L'important c'est la mention.

Oui au final, je me suis dit que j'allais me résoudre à faire ça...de toute façon, je ne peux pas modifier le modèle de devis et de facture du logiciel que j'utilise.

J'avais juste un peu peur au départ car il m'a semblé lire que si la mention TTC apparaissait quelque part dans les factures, une entreprise est redevable de la TVA même si elle est censé être exonérée.

J'ai posé la question sur le forum de Gestan, cela n'avait pas l'air de les déranger, donc je me suis dit qu'avec la mention cela pouvait effectivement passer.

Ensuite, comme mon statut me permet de faire aussi de l'achat-revente de matériel, une autre question m'est venue à l'esprit : l'histoire de la valeur ajoutée qui, du coup selon moi, n'est pas payée par le client final...ça m'a paru bizarre, surtout lorsque j'ai pensé au fait que je pouvais être amené à facturer un particulier.

Donc dans l'absolu, je peux acheter un matériel TTC et le revendre le même prix mais en HT...j'ai trouvé ça étrange (bon bien sûr y'a pas d'intérêt de revendre au même prix qu'on achète, mais le problème n'est pas là ).

Après, pour le chiffre d'affaire, cela va dépendre de ton activité. 1 an c'est possible, mais si tu arrives à faire beaucoup de clients cela sera peut-être moins. C'est tout le mal que je te souhaite

Ben je sais pas ce que va donner la 1ère année, mais au moins je dispose de l'ACCRE qui va me retirer une épine du pied pour ce qui est des cotisations sociales (hors CSG, CRDS)...il me restera les impôts sur le revenu et la taxe professionnelle si j'ai bien tout suivi.

Modifié 20 Mars 2008 par jb72

[jb72]

La dernière version (du 12/03/2008, donc très récente) demande à l'installation si on est exonéré de tva ou pas

Oui je l'ai installé.

Mais au final, le devis et la facture font toujours apparaître un montant TTC.

Dans la version précédente, on pouvait tout de même l'indiquer dans les préférences...du coup, cela rajoutait déjà la mention légale sur les devis et factures...mais de mémoire, il fallait se "palucher" à la main la gestion de la TVA en indiquant 0 ou en créant une TVA spéciale à 0% (je ne sais plus trop).

[Leonick]

Ensuite, comme mon statut me permet de faire aussi de l'achat-revente de matériel, une autre question m'est venue à l'esprit : l'histoire de la valeur ajoutée qui, du coup selon moi, n'est pas payée par le client final...ça m'a paru bizarre, surtout lorsque j'ai pensé au fait que je pouvais être amené à facturer un particulier.

dans ce cas là, mieux vaut ne pas être en exonération de TVA

[Pot de Yahourt]

Ensuite, comme mon statut me permet de faire aussi de l'achat-revente de matériel, une autre question m'est venue à l'esprit : l'histoire de la valeur ajoutée qui, du coup selon moi, n'est pas payée par le client final...ça m'a paru bizarre, surtout lorsque j'ai pensé au fait que je pouvais être amené à facturer un particulier.

Donc dans l'absolu, je peux acheter un matériel TTC et le revendre le même prix mais en HT...j'ai trouvé ça étrange (bon bien sûr y'a pas d'intérêt de revendre au même prix qu'on achète, mais le problème n'est pas là ).

Salut

Pour etre passé par là, je ne suis pas sur que tu apréhendes le schmilblick du bon coté.

En etant au regime micro : oubli la tva, oubli la notion de valeur ajoutée & co. Tu ne collectes pas la tva sur tes ventes et tu ne la récupères pas sur tes achats. That's it.

Du coup, il n'y pas de notion de facturation ht ou ttc toussa. Le prix que tu fais apparaitre sur ta facture est ton prix de vente = l'argent que tu empoches comme fruit de cette vente = argent que tu déclares à nos amis du fisc.

Te prends pas la tete en cas de vente à des particuliers, le particulier se fout de la tva comme il se fout de sa 1ere boite de petits pois (tu regardes la tva quand tu invites ta copine au resto ??). Par contre, si tu factures des entreprises (donc qui récupèrent la tva sur leurs achats) cela peut etre un peu handicapant pour toi.

<mode_ma_life> J'ai créé mon EI en micro en aout 2006, au départ juste "pour rire".

Le truc à pris de l'ampleur, pourtant j'y suis tjrs aller petit à petit. Si c'était à refaire, je le referais en IE mais au régime réel et pas micro, voir meme direct en EURL. Tout dépend l'argent qu'on a de côté, mais ce choix n'est pas à négliger si on pense que le truc va se developper rapido. Le régime IE c'est bien car c'est simple, mais il faut savoir passer à la SARL ou EURL (et donc IS) si les revenus grimpent, car l'IE n'est pas très avantageux fiscalement.

De plus, tout dépend de ton modèle économique, mais garder en tete que régime micro = abattement forfaitaire sur les revenus pour le calcul des charges (le taux m'échappe). Or, par éxemple, si tu exerces depuis ton domicile, tu peux passer une partie de ton loyer, edf, cnx internet, etc... en charges... à condition d'etre au régime réel. Au départ on crois qu'on a peu de charges, et puis avec le temps on se prend 'au jeu' : quelques adwords, des achats de papeterie, des cartes de visites, un resto avec un bon client, des frais kilometriques car il faut parfois se déplacer pour le compte de sa petite entreprise... bref, ça plus ça et ça, ben au final ça en fait.

Et c'est là qu'on se rend compte que si le volume des charges total (avant impots) par rapport au CA est supérieur au taux d'abattement forfaitaire, alors le régime micro n'a pas lieu d'etre. De plus, au réel tu récupères la tva, ce qui peut etre interessant si tu as bcp d'achats (mais tu la facture également).

Bon courage

</mode_ma_life>

[jb72]

La prise de tête est un peu obligatoire pour ne pas voir un jour les impôts me tomber bêtement sur le coin du nez faute d'informations.

C'est effectivement le sentiment que j'en ai...tout ça, ça fait un beau schmilblick

Merci pour ce retour d'expérience très intéressant.

C'est à se demander à quoi ça sert de tenir un cahier de recettes ET DEPENSES en micro vu qu'on se voit appliquer un taux d'abattement forfaitaire et que du coup on ne peut pas décompter nos charges réelles ??

[Damien L]

Je suis a fond dans les démarche en ce moment (d'ailleurs je vais pas tarder a ouvrir un sujet ici) mais c'est simplement pour dire qu'il n'est pas nécessaire d'être au réel pour être assujetti à la TVA.

Je voulais partir su une micro au début mais je me suis vite rendu compte du problème de la TVA.

Comme expliqué plus haut c'est pas gênant si on vend qu'aux particulier mais ça le devient quand on commence à avoir des charges.

Donc avant de passer au réel tu peux passer en régime simplifié, ce qui te permettra de pouvoir passer des postes fixes comme le téléphone, ton matériel informatique, internet et tout autre charges justifié et de récupérer la TVA.

Ça devient vite non négligeable

[Arlette]

Donc avant de passer au réel tu peux passer en régime simplifié, ce qui te permettra de pouvoir passer des postes fixes comme le téléphone, ton matériel informatique, internet et tout autre charges justifié et de récupérer la TVA.

Oui, c'est ce que l'on appelle le "réel simplifié" Mais couramment on dit le "régime du réel" pour distinguer du régime micro.

[Damien L]

Arf oui en effet, je suis pas encore bien au point

Je confond réel simplifié et réel normal

Bon bah je sort

[jb72]

Donc avant de passer au réel tu peux passer en régime simplifié, ce qui te permettra de pouvoir passer des postes fixes comme le téléphone, ton matériel informatique, internet et tout autre charges justifié et de récupérer la TVA.

Ça devient vite non négligeable

A mon avis, pour bien se décider il faudrait avoir une bonne visibilité du CA qu'on va faire pour les 1ères années d'exercice.

Dès lors, il faut voir si le décompte des charges réelles est plus intéressant que l'application de l'abattement automatique.

Personnellement, je n'en sais encore rien.

Sinon, il faut aussi tenir compte des contraintes du passage à un régime fiscal permettant la récupération de TVA.

Il me semble avoir lu qu'alors on sort du statut microBIC (ou microBNC selon les cas) et on perd donc les avantages de ce statut...et après on ne peut pas revenir en microBIC avant 2 ans !

Pour le coup, on est alors obligé de faire un bilan, un compte de résultat, etc... outre la lourdeur administrative que cela amène (qui est un peu handicapant lorsqu'on souhaite démarrer tranquillement), cela engendre aussi des frais (notamment frais d'expert comptable)...ça fait rentrer un peu rapidement dans la cour des Grands :-)

Sachant d'aux dires de plusieurs freelances, il faut plus d'un an pour commencer à vivre de son activité (si on ne compte pas sur les ASSEDIC bien-entendu)...ça fait réfléchir d'engendrer des frais sans avoir un retour assuré en rentrées financières.

Pour ma part, tout est question de dosage entre la sécurité qu'on peut vouloir assurer à sa famille et les risques inhérents à la création d'entreprise.

[Dinostrate]

Bonjour

Je viens de lire rapidement, peut être trop rapidement... la question initiale et les quelques réponses qui suivent...

Et ma réponse en guise de question est : n'as tu pas posé la question aux impôts ?

Peut être aurais tu eu une réponse franche et définitive...

En tout cas, il me semble que c'est le premier réflexe que tu aurais du avoir....

amicalement

J-F

[Arlette]

Dinostrate le retour

Je viens de lire rapidement, peut être trop rapidement... la question initiale et les quelques réponses qui suivent...

Et ma réponse en guise de question est : n'as tu pas posé la question aux impôts ?

Tout simplement parce que c'est plus convivial de poser la question ici. D'autant qu'il doit y avoir au moins 50 posts sur le sujet, avec des réponses validées par un expert-comptable. Donc, je pense que les réponses sont de qualité.

Enfin, ça fait plaisir de te revoir Dino

[jb72]

Je viens de lire rapidement, peut être trop rapidement... la question initiale et les quelques réponses qui suivent...

Et ma réponse en guise de question est : n'as tu pas posé la question aux impôts ?

Peut être aurais tu eu une réponse franche et définitive...

En tout cas, il me semble que c'est le premier réflexe que tu aurais du avoir....

Ce réflexe là, je l'ai eu pour savoir de quel statut allait relever mon activité d'entreprise (microBIC ou microBNC).

Leur réponse était un peu évasive, en outre, même s'ils ne l'ont pas exprimé de vive voix, ils m'ont fait ressentir qu'ils n'étaient pas là pour faire du conseil d'entreprise.

Donc pour le coup, ça m'a refroidi un peu.

Et comme le laisse entendre Arlette, l'intérêt de poser la question sur un tel forum est de se forger un avis sur de multiples sujets en fonction des retours d'expérience de nombreuses de personnes.

En outre, en partant d'une problématique initiale, on peut obtenir d'autres informations pour lesquelles on ne se serait peut-être pas posé la question.

Le seul hic dans ce forum est qu'on ne peut pas faire de recherches sur des termes comme "TVA" ou encore "CGV" car la recherche est autorisée à partir de 4 caractères seulement...donc c'est un peu plus dur de trouver les infos qu'on recherche...mais sinon effectivement, les réponses me semblent de qualité.

Modifié 19 Avril 2008 par jb72

[brocexco]

Leur réponse (le fisc) était un peu évasive, en outre, même s'ils ne l'ont pas exprimé de vive voix, ils m'ont fait ressentir qu'ils n'étaient pas là pour faire du conseil d'entreprise.

Le fisc a eu l'honnêteté de déclarer son incompétence, et tant mieux, parce que le régime d'imposition n'est qu'une partie des choix cruciaux, une partie seulement, avec le régime social, la responsabilité juridique, la facilité a revendre son affaire, la faculté à s'associer ... Les experts-comptables, les avocats, certains autres entrepreneurs sont là pour donner conseil, en plus des nombreux sites (dont naturellement, l'exceptionnel mien! )!