prix ht du fournisseur

[sebb]

Bonjour,

en ayant fait une recherche pour trouver des réponses à mes questions, je suis tombé sur ce forum et vu des topic parlant de tva. Je pense alors que je peux poser aussi mes questions ici.

Voici mes questions :

Je compte créer un commerce en ligne et j'ai contacté l'un de mes fournisseurs qui se trouve en Allemagne pour connaitre les tarifs qu'il fait au revendeurs.

Il m'a répondu que j'achèterai ces produits HT. Ce fournisseur vend aussi aux particuliers.

Alors prenons un prix rond de 1000 TTC qu'il fait au particulier. Ce qui fait 804 HT.

Cela veut-il dire que je l'achèterais sans payer la tva sur cette achat?

Pourquoi cette question? parce que si je l'achète 804 HT et qu'après je veux le vendre 1000 pour être intéressant, et que je dois payer la tva, soit 196, je fait 0 de bénéfice!

Peut être s'agit-il plutôt que je paie au impôt la différence entre ce que le fournisseur à déjà payé comme tva et la tva sur le bénéfice que je vais en tirer? l'état n'encaissant à priori pas 2 fois la tva.

Aussi le fournisseur devrait normalement souhaiter ce rembourser cette tva qu'il a déjà payé?

j'aurais besoin d'être un peu éclairé.

Merci.

[pluriels]

A mon avis, c'est plutôt un abus de langage(en passant, si tu parles anglais ou allemand, il y a peut-être eu friture sur la ligne),

au lieu de te vendre 1000€ TTC, ton fournisseur te vend 804 € TTC.

Si ce n'est pas le cas, il ne t'accorde rien comme remise, donc tu ne gagnes rien à vendre ses produits.

Attention, ce n'est pas ton bénéfice, mais ta marge.

Après tu devras déduire tes charges sociales, les frais de livraison, de stockage, de site internet, gérer les impayés ....

Bon courage

Modifié 28 Février 2008 par pluriels

[Arlette]

Bonjour et bienvenue sur le Hub

D'abord 1 000 € ttc = 836.12 HT et non 804 €...

D'autre part, ton fournisseur ne pourra te vendre HT que si et seulement si tu es une société (ou un indépendant) titulaire d'un numéro de TVA intracommunautaire. C'est à dire en d'autre terme si tu choisis de collecter la TVA. Lui même doit également avoir un numéro de TVA.

Si tu achètes 836.12 € HT et que tu revends 1 196 € TTC tu fais un bénéfice de 165.80 € (Montant HT de ton achat-Montant HT de ta vente)... Tu encaisses 1 196 € TTC, mais comme c'est le principe de la TVA tu collectes 196 € pour le compte des impôts que tu devras reverser bien sûr ! Ils vont pas t'en faire cadeau !

Mais dans ce cas tu es en droit de déduire la TVA que tu auras payées à tes fournisseurs français

J'ai déplacé le post dans le forum "administration et droits", car tu y retrouveras des réponses similaires.

Alors prenons un prix rond de 1000€ TTC qu'il fait au particulier. Ce qui fait 804€ HT.

Cela veut-il dire que je l'achèterais sans payer la tva sur cette achat?

Pourquoi cette question? parce que si je l'achète 804€ HT et qu'après je veux le vendre 1000€ pour être intéressant, et que je dois payer la tva, soit 196€, je fait 0€ de bénéfice!

Peut être s'agit-il plutôt que je paie au impôt la différence entre ce que le fournisseur à déjà payé comme tva et la tva sur le bénéfice que je vais en tirer? l'état n'encaissant à priori pas 2 fois la tva.

[sebb]

Il a un numéro de TVA intracommunautaire bien sûr et j'aurais le miens aussi.

Si le fournisseur dit que j'achèterais ces produits HT c'est bien qu'il les vendrait HT? Peut être s'agit il d'une formule pour dit que mes prix seraient ceux du HT, soit ce prix mais TTC?

Est il possible qu'un fournisseur vende HT, il n'est pas dans l'obligation de vendre ça marchandise TTC? Et un client ne dois pas payé ça tva lors de l'achat?

Je compte, pour un produit affiché 1000 TTC pour le particulier, le revendre ce prix aussi. Et non 1196 TTC.

Mais dans ce cas tu es en droit de déduire la TVA que tu auras payées à tes fournisseurs français

J'ai pas compris ça. Tu parles du fournisseur allemand?

[Arlette]

Si le fournisseur dit que j'achèterais ces produits HT c'est bien qu'il les vendrait HT? Peut être s'agit il d'une formule pour dit que mes prix seraient ceux du HT, soit ce prix mais TTC?

Est il possible qu'un fournisseur vende HT, il n'est pas dans l'obligation de vendre ça marchandise TTC? Et un client ne dois pas payé ça tva lors de l'achat?

Le fournisseur allemand te dit qu'il te vendra les produits HT parce qu'il suppose que tu as un numéro de TVA, et qu'il sait que lui a un numéro de TVA.

Si tu as assujettis à la TVA tu peux récupérer la TVA de tes achats français. Pour les achats CEE tu ne paieras pas la TVA si ton fournisseur a un numéro de TVA. C'est tes clients finaux qui paie la TVA...

Si tu revends en France tu seras dans l'obligation de facturer TTC (à qui que se soit), si tu vends à un client CEE titulaire d'un numéro de TVA tu factureras HT, si c'est dans un autre pays, ou sans numéro de TVA pour les prestations de services c'est TTC, pour les marchandises c'est HT mais le client paiera à la livraison la TVA dans son pays.

Enfin, en fouinant ce forum, tu retrouveras toutes ces indications.

[Magicoyo]

Les entreprises parlent toujours HT. La TVA n'a pas d'incidence sur leur marge.

Que Tu achètes 1000€ net de TVA (sans TVA) en Allemagne, ou 1196€ TTC en France, c'est pareil.

cas1 :

achat : 1000€

TVA payée (déductible) =0

vendu 1196€TTC dont 196€ de TVA

TVA à payer = 196€ & marge=0

cas2 :

achat : 1196€ TTC

TVA payée = 196€

vendu 1196€TTC, dont 196€ de TVA

TVA à payer = 0€ & marge =0

cas3 :

achat : 1000€

TVA payée (déductible) =0

vendu 1435,2€TTC, dont 235,2€ de TVA

TVA à payer = 235,2€ & bénéfice =200

cas 4 :

achat : 1196€ TTC

TVA payée = 196€

vendu 1435,2€TTC, dont 235,2€ de TVA

TVA à payer = 235,2-196=39,2€ & marge =200€

Je sais pas si c'est plus clair

[sebb]

Merci pour vos réponses rapides et détaillés.

Je fouinerai sur le forum voir d'autres topic sur le sujet de TVA.

Concernant ce fournisseur Allemand, c'est une certitude alors que ces prix sont identiques à ce fait aux particuliers et qu'il ne permet pas de pratiquer les même prix que lui?

En reprenant la base d'un produit vendu 836 HT, je suis donc obligé de le vendre plus de 1000...

[Arlette]

Concernant ce fournisseur Allemand, c'est une certitude alors que ces prix sont identiques à ce fait aux particuliers et qu'il ne permet pas de pratiquer les même prix que lui?

Là c'est un peu embrouillé comme question, mais je suppose que tu veux dire que le fournisseur Allemand va vendre HT que se soit à un particulier ou un professionnel ?

La réponse est NON.

- Si c'est une marchandise, dès qu'elle arrive en France le particulier va payer la TVA à la France (via le transitaire).

- Si c'est une prestation de service le particulier va payer le HT+TVA Allemande (vu que le service aura lieu en Allemagne)

Si l'Allemand vend une marchandise à un pro Français... Retour à mes diverses réponses

[pluriels]

il va falloir négocier avec ton fournisseur :

- il va toucher une clientèle qu'il n'a pas habituellement, vu qu'il est en Allemagne

- il va vendre "plus"

- il va bénéficier d'un nouveau canal de communication

...

mais dans la négociation, il n'y a pas que le prix :

- tu peux négocier les délais de paiement, ce qui est important pour ta trésorerie

- tu peux négocier le retour et le remboursement des invendus

- le SAV

...

Bon courage

[sebb]

Là c'est un peu embrouillé comme question

Je suis me suis mal exprimé en effet. Je voulais dire : est ce que c'est donc sûr que le fournisseur ne fait pas de distinction entre le particulier et le professionnel puisqu'il ne fait que déduire la tva?

Que: au final je ne peux donc pas faire de bénéfices avec ce fournisseur si je veux vendre au même prix que lui? C'est donc sûr à 100%, il n'y a pas d'interprétations différentes?

[Patrick]

... si c'est dans un autre pays, ou sans numéro de TVA pour les prestations de services c'est TTC ...

Salut,

Es tu certaine de cela Arlette ?

Mon comptable m'a toujours dis qu'une prestation immatérielle à destination d'un client hors CEE ce facturait HT, quelque soit la nature du client (pro ou particulier).

Sauf erreur, une prestation de service est presque toujours "immatérielle".

Merci de confirmer stp.

++

Patrick

[brocexco]

On parlait de l'Allemagne, de l'Italie, .... bref de pays de la communauté européenne....

Sauf erreur, une prestation de service est presque toujours "immatérielle". et un loupé de votre coté : les prestations de services sont le plus souvent matérielles (locations immobilières, réparations de voiture, etc

[Anonymus]

Bonjour,

Je n'y connais pas grand chose, mais il me semble bien que les prestations de service sont par nature et par définition immatérielles.

Une réparation de voiture, tu paies quelques menues pièces, mais essentiellement de la main d'oeuvre. Idem pour tout ce qui est 'conseil'.

Nico.

[brocexco]

petite confusion de langage fiscal, sans doute : Une prestation est dite matérielle lorsqu'elle est localisable matériellement:

le loyer est attaché à l'immeuble loué; la réparation de voiture, au garage ou elle est effectuée; etc.

[Patrick]

et un loupé de votre coté

MDR !!!

un référencement, un audit, un rapport, une formation, un coaching, une traduction etc.

Mais ce n'était pas le centre de ma question pour lequel tu es beaucoup moins loquasse !

1 partout !

Donc pour Brocexco : une prestation immatérielle à destination d'un client hors CEE doit-elle être facturée HT ou TTC par un prestataire Français assujetti à la TVA ?

++

Patrick

[Arlette]

Donc pour Brocexco : une prestation immatérielle à destination d'un client hors CEE doit-elle être facturée HT ou TTC par un prestataire Français assujetti à la TVA ?

Heureusement que Bruno est là. Oui, bien sur pour les prestations immatérielles facturées à l'étranger c'est HT (sauf dans la CEE si la personne n'a pas de numéro TVA). Mais j'étais parti sur le fait que notre ami qui a posé la question de départ était plus concerné par les marchandises, et donc j'ai parlé en général... Car déjà, qu'il a du mal à comprendre TVA or not TVA, j'allais pas faire un cours de fiscalité, d'autant que l'on en a parlé plusieurs fois dans les posts. (Ouf ! Je m'en tire bien )

Par contre Anonymus, la prochaine fois va faire réparer ta voiture dans un pays de la CEE et tu leur dis que tu es Français : Ils vont te répondre : "Tant mieux pour vous, mais vous payez la TVA de notre pays quand même, vu que la prestation est faite dans le pays". Et même si cela rentre dans la prestations de services, cela n'a rien d'immatériel !

Les formations ne sont pas des prestations de services immatérielles... Pour exemple, tous les étrangers ayant participés à W3-campus ont payé la TVA ! La prestation ayant été faite en France !

Les prestations de services immatérielles sont bien définies dans le CGI. Donc par définition une prestation de service est matérielle, sauf preuve du contraire Patrick. (Et non l'inverse).

[brocexco]

Ouah! mais ca chauffe, ici! On se croirait dans un forum public!

Sur la facturation HT pour l'export hors CE de la prestation immatérielle, il me semblait avoir implicitement répondu, en signalant qu'Arlette n'analysait qu'un cas d"espèce situé dans la CE...

Quant au "centre" de ma réponse, il ne concernait que l'importance des prestations matérielles (c'est à dire des prestations materiellement localisables), par rapport aux prestations immatérielles).

Fin de cette polémique inutile pour ma part.

[Patrick]

Merci Arlette pour ta réponse on ne peut plus claire.

Pour Bruno point de polémique, mais quand on se permet ironiquement du répondre par "un loupé de votre coté", il ne faut pas s'attendre à recevoir un bouquet de fleur, surtout que j'avais commencé ma phrase par : sauf erreur. Contrairement à toi je ne suis pas expert comptable, donc de l'indulgence aurait été bienvenue.

Pour conclure j'ai trouvé ça sur inforeg.ccip.fr qui me semble parfaitement répondre à la question.

++

Patrick

[sebb]

Ce fournisseur vend aussi au particulier en france et les prix sont TTC.

C'est pour ça que je disais que les prix sont au final les même que tu sois professionnel ou particulier. Il n'accorde donc pas de prix malgré qu'il soit distributeur. Je vous demandais juste confirmation si vous compreniez bien ça comme moi.

...Mais c'est un peu idiot parce que ça me semble clair : Je ne peux donc faire du bénéfice avec ce fournisseur si je veux vendre au même prix que lui.

[Arlette]

Ce fournisseur vend aussi au particulier en france et les prix sont TTC.

Si ce fournisseur vend TTC à tous le monde, c'est qu'il n'a pas un numéro de TVA ! Ou alors que c'est une prestation de service que tu achètes, prestation qui est faite en Allemagne !

C'est tout ! Il n'y a pas 50 solutions. Ou alors c'est que tu n'es pas en mesure de lui fournir TON numéro de TVA intra-communautaire... Et tu es donc considéré comme un particulier, vu que tu ne peux pas récupérer la TVA.

Mais il est évident que si en qualité de française (particulier), je peux trouver en Allemagne moins cher, tout en payant la TVA... Je vais pas passer ma commande chez un français qui aura acheté le produit chez lui et qui aura rajouté sa marge

Pour être revendeur, il faut prévoir d'acheter moins cher qu'un particulier afin de rajouter sa marge (normal, il faut bien que tout le monde vive )... Sinon aucun intérêt.

Quand tu parles à un particulier tu vas lui donner les prix en TTC (Tout ce qui l'importe à l'acheteur c'est ce qu'il va devoir débourser)... Si tu t'adresses à un professionnel, lui disant que tu es un professionnel... Là entre pros : Tu parles en HT. Vu qu'un pro est censé collecter et déduire la TVA donc aucune incidence sur son bénéfice.

Ou ses mes neurones qui tricotent en ce moment (ce qui est possible, heureusement que les vacances sont pas loin pour loin, là je crois que j'en ai vraiment besoin) , ou c'est toi qui n'expose pas clairement ton problème. Mais là, j'ai le sentiment qu'on part dans tous les sens.

Donne moi ton numéro de TVA et celui de ton vendeur, et précise si c'est une prestation de service : Oui mais laquelle, ou une marchandise... Et après on met tout sur la table, et on pourra te conseiller, plus clairement.

[sebb]

non mais pas de soucis, je crois qu'on a tout dit. Faut pas compliquer trop ce que je dis

J'ai pas de numéro de TVA encore, lui en a un bien sur (je ne le donne pas par contre).

C'est pas compliqué ce que je dis, lui vend au particuliers et au professionnels, ces prix sont TTC quand il vend au particulier, HT pour les professionnel. Comme ces prix accordés aux professionnels sont les même que ceux fait au particuliers sauf qu'il sont HT, si moi je veux revendre au même prix que lui TTC, je ne fait donc aucune marge.

Ce fournisseur ne permet donc pas de vendre au même prix que lui.

Je demandais juste si vous compreniez ça comme moi. Ce que je me répete est idiot car ça paraît clair.

Je crois que j'espère en fait faire une mauvaise interprétation et pouvoir vendre ces produits au même prix que lui...

[Arlette]

J'ai pas de numéro de TVA encore, lui en a un bien sur (je ne le donne pas par contre).

Mais si tu n'as pas de numéro de TVA c'est normal qu'il te vende TTC. Soit tu a pris l'option "soumission à la TVA" et dans ce cas il te suffit d'appeler ton centre des impôts pour obtenir ton numéro de TVA et là il te vendra HT, soit tu es en micro-entreprise, et là bien sur tu achètes TTC mais tu peux pas revendre le même prix bien évidemment . Sinon tu es kamikaze Vu effectivement il faut bien que tu rajoutes ta marge

[Patrick]

Hello,

Arlette à raison.

Maintenant si tu souhaites devenir revendeur de ce fournisseur, et pourvoir ainsi "marger" sur tes ventes, le mieux est de le contacter et de lui demander si il a un programme de revendeur en place. Si c'est le cas, il te fournira ses conditions d'adhésion ainsi que la grille de tarifs pour les revendeurs.

Sinon il te reste la solution de solliciter un partenariat avec ce fournisseur pour obtenir des prix sur la quantité par exemple. Mais bon soit prudent sur ce terrain, tu débutes, il ne serait pas sage de faire du stock ...

++

Patrick