Employeur qui lis mails perso et les TRANSFERE!

[El-Cherubin]

Bonjour,

J'ai un ""léger"" souci, une responsable s'est permis de consulter la boite mail d'un collegue.

Sans l'en avertir au préalable.

Nous avions échangés des mails à caracteres personnels.

On vient de constater qu'elle s'etait permise de TRANSFERER les mails perso sur sa propre boite mail, de surcroit avec l'adresse mail du collegue, donc elle use de son nom pour transférer, usurpation d'identité?

A t elle le droit? Quels recours avons nous?

Merci

El Cherubin, pas content du tout!

[Patrick]

El Cherubin, pas content du tout!

Et a juste titre !

Si je dis pas de connerie, la jurisprudence en la matière est très claire ! Une boite email professionnelle nominative (c'est à dire nom.prenom_AT_maboite.tld ou du même genre, ce qui exclu les emails du type commercial_AT_maboite.tld) sont strictement personnelles ! En aucun cas l'employeur ne peut consulter ce type de boite et encore moins s'en transférer le contenu. Il s'agit d'une violation flagrante de la vie privée même si l'adresse email est mise à disposition par l'employeur pour un usage professionnel. D'ailleur à se titre l'employeur ne pas interdire l'usage d'une telle boite email pour un usage privé tant que cela ne constitue pas une gène pour le travail.

++

Patrick

[FredoC]

Alors, si l'employeur n'a pas au préalable informé tous les membres du personnel dans le réglement de l'entreprise ou sous forme de note interne, la démarche de la responsable (qui agit sous l'autorité de l'employeur ne l'oublions pas) a agi illégalement.

Ces infractions constituent une atteinte à la vie privée et sont passibles d'un an d'emprisonnement et/ou 45 000 d'amende. Car toute personne au sein de l'entreprise n'a pas le droit d'intercepter, ouvrir, supprimer ou retarder le courrier personnel ni les courriels identifiés clairement comme personnels. C'est un délit d'atteinte au secret des correspondances, pouvant entrainer la peine et sanction pécunière pré-citée.

Tu peux prendre contact avec Loïc Scoarnec, président du "Harcélement moral Stop"* et du service juridique de la Cnil au 01.56.34.01.76.

Egalement, si un CE est présent dans l'entreprise, contactes le CE, les délégués du personnel, les syndicats et l'inspection du travail pour les informer.

[aour]

Salut

Avant d'entreprendre des démarches, demande à ton collègue de vérifier son contrat de travail, la charte informatique si il en a signée une.

[El-Cherubin]

Je vais lui demandé son contrat.

Le truc de ouf, c'est qu'elle a transféré le mail, puis pour pas qu'on le sache elle a supprimer le mail transféré/envoyé , mais sans vider la poubelle

Donc elle souhaitait le cacher! De mieux en mieux...

[aour]

Disons qu'elle est pas très maligne.

[Dadou]

Salut

Avant d'entreprendre des démarches, demande à ton collègue de vérifier son contrat de travail, la charte informatique si il en a signée une.

Le contrat de travail ou la charte informatique peut tout a fait préciser que l'usage à caractère personnel des courriels est interdit, mais si il existe une mention qui permet à l'employeur de lire une boite nominative, cette dernière est abusive et non valide.

Un autre problème est quel était le contenu de ces échanges de mails?? est ce préjudiciable pour vous ou non? Dans le cas ou cela ne l'est pas, est ce vraiment la peine de se mettre à dos son responsable avec lequel normalement on travaille tous les jours (après bonjour l'ambiance), juste éventuellement lui faire remarquer que ce qu'elle a fait n'est pas correct et légal et qu'elle fasse en sorte que cela ne se reproduise plus.

Dans le cas contraire, de toute façon une discussion avec la personne intéressé est à mon avis souhaitable, aplanir les différents avec ses collègues et responsables c'est ce qu'il y a de mieux a faire. De toute façon, le contenu de ces mail ne peux vous être reprochés.

Enfin, si vraiment il n'y a pas possibilité d'entente, alors comme c'est un responsable, ce dernier à probablement quelqu'un au dessus de lui, et donc aller te plaindre à cette personne.

[El-Cherubin]

C'est préjudiciable, car le contenu pourrait fortement influencer le fait d'avoir ma prime ou non en fin de stage.

On ne peut rien me reprocher niveau travail, loin de là, plutot l'inverse mais dans le mail je disais justement que l'ambiance était loin d'etre splendide, et qu'on se "faisait chier... comme des rats morts... "

Modifié 29 Août 2008 par El-Cherubin

[Arlette]

El chérubin : Je rejoins Patrick ! Les mails personnels sont PERSONNELS, même dans le cadre du boulot

Si je ne reviens pas d'ici ce soir, n'hésite pas à me relancer par MP , mais tu peux d'ores et déjà regarder sur legalisnet j'ai vu des jugements allant dans ce sens. Il faut que je fouille dans mes mails (c'est plus pratique que sur le site directement), mais Patrick a raison. Après faut voir le contexte, car c'est parfois sur le fil du rasoir.

Par exemple, pour être béton il faudrait que ton expéditeur est spécifié : PERSONNEL dans le sujet... Mais, il faut voir le contexte, car j'ai été aussi "victime" si on peut dire d'une tentative de récupérer mon MDP pour lire mes mails.

[El-Cherubin]

Merci pour ce soutient et ces explications, je peux faire suivre le mail sans souci, afin que vous estimiez le caractère préjudiciable.

Quant au sujet du mail, c'etait " ... " et j'ai pu lire que l'entreprise ne pouvait consulter un mail d'employé que si dans l'objet de celui ci on stipulait bien un rapport quelconque avec la société (commande ..., entreprise ... contact ...) mais nous ne sommes pas du tout dans ce cas de figure, les points de suspensions suggère à mon sens sans aucun quiproco possible le caractere personnel du mail.

Pour nous protéger, au cas ils essayeraient d'effacer toutes traces, je dois faire quoi? le retransferer (celui qui a été transférer) et dans les entetes on verra au préalable ou il est parti?

Des impri ecrans...? un backup du disque?

Merci encore!

[BonBackLink]

C'est une pratique lamentable qui mériterait une plainte.

Pour les preuves cela me parait difficile car tellement facile à truquer informatiquement. Les entêtes de mails ne veulent pas dire grand chose on peut stipuler qui on veut comme expéditeur.

[Dan]

Dans ce cas, je signalerais par écrit (lettre avec A.R.) au respondable DRH de l'entreprise avec copie au Directeur Général que la personne (X) a agi en opposition avec la règlementation du travail et la jurisprudence.

J'ajouterais dans ce courrier avoir pris toute mesure (preuve) me permettant d'étayer mes dires auprès du conseil des prud-hommes, et que je ne manquerais pas de faire savoir les pratiques de l'entreprise dans le cas où la prime promise lors du début du stage devrait s'en trouver impactée.

Tu devrais les faire réfléchir ...

[Wefficient]

/humour on

... et si tu fais venir un huissier pour constater la chose, je crois que ton employeur se doutera de qqch.

/humour off

[El-Cherubin]

Dans ce cas, je signalerais par écrit (lettre avec A.R.) au respondable DRH de l'entreprise avec copie au Directeur Général que la personne (X) a agi en opposition avec la règlementation du travail et la jurisprudence.

J'ajouterais dans ce courrier avoir pris toute mesure (preuve) me permettant d'étayer mes dires auprès du conseil des prud-hommes, et que je ne manquerais pas de faire savoir les pratiques de l'entreprise dans le cas où la prime promise lors du début du stage devrait s'en trouver impactée.

Tu devrais les faire réfléchir ...

Pas mal du tout! Ca me tente grandement ça, et je vais le faire!

[drakulls]

adieu cdi ......

[Patrick]

+1 avec la LAR !

Prends quand même quelques copies d'écrans, imprime les emails en questions ainsi que toutes traces possibles. Même si cela ne tiendra pas au pénal (pour cela il faudrait que cela soit fait par un huissier) pour les prud-hommes cela devrait suffire à faire pencher la balance en ta faveur ou au moins à faire transpirer l'indélicate ...

++

Patrick

adieu cdi ......

Mouais, peut-être , mais bosser dans une boite où tu es fliqué ...

[El-Cherubin]

Aïe... je viens d'apprendre ça, je sais pas si c'est applicable ou ce que ça vaut, ni si ça rentre dans mon cadre...

http://209.85.135.104/search?q=cache:cafNQ...lient=firefox-a

Qu'en pensez vous?

Pour le CDI je m'enfous j'ai pas fini mes études!

[drakulls]

Mouais, peut-être , mais bosser dans une boite où tu es fliqué ...

tu as tout a fait raison.... Mais à l'heure actuelle, quand t'as une famille a nourrir , t'as plus vraiment le choix.... C'est triste mais c'est comme ca...

Quand au fait que tu sois tjrs au études el cherubin, t'inquietes, ce sera pareil dans le monde du travail......

**bon, vais aller prendre un prozac moi.... **

[Dadou]

Aïe... je viens d'apprendre ça, je sais pas si c'est applicable ou ce que ça vaut, ni si ça rentre dans mon cadre...

http://209.85.135.104/search?q=cache:cafNQ...lient=firefox-a

Qu'en pensez vous?

Le texte exact est :

On entend par communication au public par voie électronique toute mise à disposition du public ou de catégories de public, par un procédé de communication électronique, de signes de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature qui n'ont pas le caractère d'une correspondance privée.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....eTexte=20080829

Or dans ton cas, c'est clairement de la correspondance privée.

Mais pour ma part je persiste sur le fait que je préfère la discussion à toute autre procédure, tout en prenant soins bien entendu de conserver des preuves des actions réalisés, mais ces dernières vont être difficilement récupérables : comment prouver que c'est bien le responsable et non pas le collègue qui a retransmis le mail????

[El-Cherubin]

Bah tout simplement parce que l'on pourra demander au collegue si c'est lui ou non qui a transférer le mail

C'est lui qui m'en a averti ce matin, car je lui avais dis qu'on avait fouillé sur son pc, donc de vérifier, et il a vu ce transfert.

Quelques précisions...

Le jour du transfert de mail mon collegue était absent pour cause d'enterrement donc c'est verifiable.

Ce même jour, ma responsable est allé sur son pc et a farfouillé.

En quittant le pc, elle dit: "interessant tout ça..."

Aujourd'hui on vérifie, on voit qu'un mail a été transféré sur sa boite, donc qu'elle s'est envoyé un email, de plus, elle l'a lu car elle n'a transféré que celui ci, aucun autre, pourtant ce n'etait pas le seul a caractere perso, mais celui ci etait un peu plus...vindicatif.

De plus, le mail qu'elle s'est transféré elle l'a supprimer, mais a oublié de vidé la poubelle, donc elle souhaitait le cacher...

Aujourd'hui, on lui a fait la remarque, elle nous balance "Si vous voulez crachez, faut pas le faire sur les boites mails de la société, j'ai le droit de tout consulter".

Sinon à la base je suis pas fan des procédures judiciaires, mais s'il le faut... je ne veux pas avoir une sale appréciation sur mon rapport de stage car le boulot a été plus que bien fait et tout est nickel, personne ne s'est jamais plaint, sauf la, avec ce mail...

Donc pour avoir ma prime et mon attestation valide je me dois de tout mettre de mon coté.

Le contenu du mail, est le suivant, ce sera plus simple j'ai rien a cacher, et j'assume mes propos, là n'est aps la question

Je me fais chier comme un rat mort et vla les blagues ici… on se fend la gueule, paye ton ambiance…

Aller, regarde ce que j’ai trouver, si c’est pas super… -http://www.apprendre-a-draguer.com/

Modifié 29 Août 2008 par El-Cherubin

[Arlette]

J'ai un ""léger"" souci, une responsable s'est permis de consulter la boite mail d'un collegue.

Me voilà de retour

S'agissant de la correspondance par mail à titre privée sur le lieu de travail, voici une jurisprudence qui pourrait t'être utile. Mais, attention !

Si j'ai bien compris la problématique : Tu as envoyé un mail à Gaston (nom de ton collègue), et Mle Jeanne (ta chef de service) c'est permis d'ouvrir la boîte aux lettres de ton ami Gaston, et donc a fait suivre ton mail sur sa boîte aux lettres.

Le problème en l'état : Toi El-Chérubin (pas content du tout) : Tu ne peux rien faire ! C'est pas ta boite aux lettres ! Et un courrier appartient à son destinataire. Le destinataire il peut en faire ce qu'il veut ! Donc, soit je conçois que ton ami Gaston n'était pas là, et que Mle Jeanne a été indélicate de venir se servir de la messagerie de ton copain. Mais, cela ne tiendra pas devant le tribunal si c'est toi qui te plaint. Il faudrait que ton ami Gaston (attention y'a telephon qui sonn ), lui porte plainte pour "accès à sa boite mail et détournement de courrier".

Vaut mieux dans ton cas faire (coin-coin) le canard ... et jouer les hypocrites : Si Mle Jeanne te dis vous avez dit un jour : "Je me fais chier comme un rat mort et vla les blagues ici… on se fend la gueule, paye ton ambiance…" : Réponse : Moi ? J'ai jamais dit ça ! 9 chances sur 10 qu'elle te réponde : "Oui, vous l'avez même écrit dans un mail"... Et là elle te donne "Le beurre, l'argent du beurre et ce qui va avec... :

Ah bon ? Ou ? Vous avez une preuve ?

Elle te sort le mail :

- Mais ce mail ne vous était pas adressé. Comment l'avez-vous eu ? J'exige que Gaston vienne dire devant vous et moi s'il vous a bien envoyé lui-même ce mail !

Fin de l'épisode ! Car si ton copain Gaston est honnête il pourra dire : "Je ne vous l'ai pas envoyé, d'ailleurs j'ai la preuve qu'il a été transféré de mon adresse email tel jour, jour ou vous pouvez vérifier j'étais absent. Donc, considérant que vous n'avez pas à relever mes courriers, je porte plainte auprès du tribunal des prud'hommes sur le champ !

Tu peux aussi la jouer fine... Faire la photocopie de la condamnation (tu en trouveras d'autres sur le site) ... et oublier un exemplaire à côté du photocopieur... Histoire que cela arrive dans ses mains et que cela la fasse réfléchir ! Et quand tu vois le doc dans ses mains tu dis : "Oh désolé, c'est à moi je l'ai oublié près du photocopieur. Mais si cela vous intéresse je peux vous en faire une copie"... Ou alors quelques heures après avoir laissé trainé ton doc tu fais le tour des bureaux et tu dis : "Vous n'auriez pas trouvé la copie d'une condamnation... vous savez, il parlait d'un chef de service condamné pour avoir lu les mails de ses subordonnés. Je l'avais oublié sur le photocopieur" ... (Faut parler haut et fort que tout le monde l'entente) .Je te l'ai déjà dit : "L'hypocrisie ça marche !"

Allez, si cela se passe comme ça, et que tu obtiens ta prime et tout ce qui va avec (parce que Mle Jeanne n'aura pas envie que l'affaire s'ébruite) : Tu m'offres le champagne !

[Anonymus]

Attention, ne pas confondre 'responsable', avec 'responsable' :>

Si c'est ta chef de service qui a lu, transféré le mail, et que t'envoies le patron au tribunal, je suis pas sûr que tu finisses avec une prime.

Il trouvera un autre prétexte, mais.... déjà tu peux faire une croix dessus.

Si c'est une grosse boite, fais les copies que tu dois faire, et va voir le grand (ou presque) patron, et expliques toi avec lui. Il appréciera d'autant que d'avoir à gérer une procédure.

Passes lui le mail, comme ca il sera au courant, et justifies tes propos. Après tout, si tu t'emmerdes, c'est p'tete de la faute à ta chef de service qui te donne pas du boulot adéquat

( et là, tu prends sa place )

[El-Cherubin]

lol, merci pour tous ces conseils, je sens que le coup de la photocopie ça va etre marrant, c'est une petit boite (20 employés) et les rumeurs vont vite... tres vite...

Le souci c'est que ma responsable est en tres (trop?) bon terme avec le patron, donc il va la défendre.

Il l'a fait tout à l'heure, car c'etait en fait le dernier jour de mon collegue.

Un truc que je demande tout de même, certes ce n'est pas ma boite mail, cependant, c'etait une correspondance privée avec 2 interlocuteurs, l'expediteur et le destinataire. Les 2 sont touchés avec cette indiscretion, donc pourquoi seul le destinataire pourrait se plaindre?

Merci pour vos conseils

[Arlette]

Le souci c'est que ma responsable est en tres (trop?) bon terme avec le patron, donc il va la défendre.

Un truc que je demande tout de même, certes ce n'est pas ma boite mail, cependant, c'etait une correspondance privée avec 2 interlocuteurs, l'expediteur et le destinataire. Les 2 sont touchés avec cette indiscretion, donc pourquoi seul le destinataire pourrait se plaindre?

Normal que le big boss défende ta responsable devant toi. On ne montre jamais à un subordonné que l'on est pas d'accord avec son responsable ! On entend les deux ensemble s'il le faut, mais on ne prend pas parti. Sinon c'est lui enlever toute autorité. Par contre si on est d'accord avec l'employé, après on prend le responsable entre quatre yeux et on lui remonte les bretelles ! Charge à lui de s'expliquer avec l'employé après... Enfin c'est pour faire simple.

Et devant le tribunal on défend sa responsable (plutôt qu'un stagiaire). L'un représente aussi la société, l'autre c'est un "touriste" !

Pourquoi tu ne devrais pas te plaindre ? Tout simplement parce qu'elle n'a pas lu le mail sur ton ordi mais celui de ton collègue. Tu n'es pas censé le savoir.

Et si tu n'as pas envie de t'entendre dire : "C'est des ragots. Gaston ne m'en a pas parlé, donc vous racontez n'importe quoi. Parceque Mle Jeanne avait l'autorisation de regarder ses mails en son absence. Et si ce que vous dites est vrai, c'était à Gaston de venir me le dire. Donc vous n'êtes pas quelqu'un de recommandable, cela sera inscrit sur votre rapport"... Et bien va voir ton patron !

Tu as envoyé un mail, le destinataire en fait ce qu'il veut ! Donc s'il y a eu détournement, c'est au "propriétaire du mail = le destinataire" de se plaindre !

[FredoC]

Dans mon premier post sur ce sujet (de mémoire j'ai répondu en second) il y a un numéro de tél: appelle et explique ton cas. Tu verras ce qu'il en ressort.

Edit: voici ce qu'il en était:

Tu peux prendre contact avec Loïc Scoarnec, président du "Harcélement moral Stop" et du service juridique de la Cnil au 01.56.34.01.76.

Modifié 30 Août 2008 par FredoC